COGILOG CVAE

Ce document indique les principales nouveautés apportées par les mises à jours successives. Après avoir effectué la mise à jour, vous pourrez retrouver ce document dans le menu Aide, Quoi de neuf ? et dans le dossier Applications / COGILOG / COGILOG CVAE.

VERSION 10.1.0

Une mise à jour techniquement importante

Cette mise à jour est techniquement importante (compatibilité avec le nouveau système Mac OS X 10.7 Lion, passage à PostgreSQL 9, logiciels 64 bits, voir ci-dessous).

L'installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur), il ne faut surtout pas l'interrompre.

Mac OS X 10.7 Lion

COGILOG CVAE est compatible avec le nouveau système Mac OS X 10.7 (Lion) ainsi qu'avec Mac OS X 10.6 (Snow Leopard), Mac OS X 10.5 (Leopard) et Mac OS X 10.4 (Tiger). De plus, c’est un logiciel 64 bits qui fonctionne de façon optimale sur les derniers Macintosh.

Nouveau moteur de base de données

COGILOG CVAE est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 9. Cette mise à jour apporte une amélioration des performances ainsi que de nouvelles possibilités d'évolutions. 

Documentation

La documentation complète du logiciel est accessible directement dans le menu Aide, Documentation. Pour faciliter son exploitation, vous pouvez maintenant y effectuer directement une recherche sur un mot ou une expression. Tous les documents contenant ce mot ou cette expression seront automatiquement affichés et vous pourrez les visionner commodément avec surlignage systématique du mot ou de l'expression trouvé.

VERSION 10.0.9

Télépaiement des acomptes CVAE pour juin et septembre

L'Administration vient d'ouvrir la télédéclaration et le télépaiement des acomptes pour la CVAE.

COGILOG CVAE a été mis à jour pour permettre la télédéclaration et le télépaiement des acomptes en conformité avec la norme imposée par l'Administration et a obtenu les agréments EDIFICAS.

Les entreprises ayant payé plus de 3000 € de CVAE l'année dernière (en prenant en compte l'acompte versé en juin 2010 + l'acompte versé en septembre 2010 + la liquidation versée en mai 2011) doivent télédéclarer le formulaire 1329-AC et télépayer un premier acompte avant le 15 juin et un deuxième acompte avant le 15 septembre.

Pour cela, vous pouvez ouvrir COGILOG CVAE, cliquer sur Ajouter, cocher Acompte juin (ou septembre) 1329-AC, compléter ce formulaire (cf. notice dans le menu Aide), puis cliquer sur Télédéclarer.

En même temps que la CVAE, les entreprises sont également soumises à une taxe additionnelle pour la Chambre de Commerce et d'Industrie. Le taux de cette taxe a été fixé à 7,508 % cette année. Par défaut, COGILOG CVAE applique automatiquement cette taxe. Certaines entreprises peuvent en être exonérées (cf. notice dans le menu Aide), dans ce cas vous pourrez supprimer cette taxe.

Pour télépayer la CVAE, vous pouvez vérifier auprès de votre portail télédéclaratif que vous êtes bien inscrit pour la procédure EDI-PAIEMENT :

- Sur jedeclare.com, choisir à gauche le menu Gestion Comptes, cliquer sur le nom du compte, cliquer sur Souscriptions aux services, cocher EDI-PAIEMENT, choisir COGILOG CVAE dans la liste.

- Sur aspone.fr, choisir à gauche le menu Gestion des comptes, cliquer sur le nom du compte, cliquer sur Formalités, cocher EDI-PAIEMENT.

Guide d'utilisation

Le guide d'utilisation a été complété afin de rappeler les différentes formalités à accomplir pour la CVAE (liquidation avec le formulaire 1329-DEF, puis déclaration avec le formulaire 1330-CVAE, puis paiement des acomptes avec les formulaires 1329-AC). Vous pouvez consulter le guide d'utilisation de COGILOG CVAE ainsi que les notices de l'Administration dans le menu Aide.

VERSION 10.0.8

Chiffre d'affaires de référence pour le calcul de la CVAE en régime BIC

Les précédentes versions de COGILOG CVAE préremplissaient le chiffre d'affaires de référence à partir de la rubrique FL du formulaire 2052 ou des rubriques 210 + 214 + 218 du formulaire 2033B. D'après les textes administratifs, il convient d'inclure aussi les transferts de charges refacturées, les redevances pour concessions ou brevets et les plus-values de cession d'immobilisations si activité normale. Désormais le logiciel préremplit le chiffre d'affaires de référence à partir des rubriques OA + OB + OC + OI + OK + OL du formulaire 2059E ou des rubriques 108 + 109 + 141 + 116 + 118 + 119 du formulaire 2033E. Ce chiffre d'affaires de référence est prérempli lorsque vous créez un nouveau formulaire dans COGILOG CVAE.

VERSION 10.0.7

Chiffre d'affaires de référence pour le calcul de la CVAE en régime BNC

Les précédentes versions de COGILOG CVAE préremplissaient le chiffre d'affaires de référence à partir de la rubrique AD du formulaire 2035A. D'après les textes administratifs, il convient d'inclure aussi certains gains divers. Désormais le logiciel préremplit le chiffre d'affaires de référence à partir des rubriques EF + EG du formulaire 2035E. Ce chiffre d'affaires de référence est prérempli lorsque vous créez un nouveau formulaire dans COGILOG CVAE.

VERSION 10.0.6

Calcul et liquidation de la CVAE

Cette nouvelle version permet de calculer le montant de la CVAE ainsi que le solde à payer pour liquider cet impôt.

Elle permet également d'imprimer la fiche de calcul 1329-DEF. La notice correspondante se trouve dans le menu Aide.

Pour créer un formulaire de liquidation, il convient de cliquer sur le bouton Ajouter puis de choisir Liquidation 1329-DEF.

Cette année, le paiement du solde de la CVAE se fait exclusivement sur www.impots.gouv.fr

VERSION 10.0.5

Télédéclaration de la CVAE

Cette nouvelle version permet d'imprimer le formulaire 1330-CVAE et de le télédéclarer à la nouvelle norme EDI-TDFC 2011.

Nouveautés :

- Le calcul de l'effectif des salariés a été modifié, les salariés qui ne sont pas à temps complet ne doivent plus être proratisés en fonction de leur temps de travail (contrairement à l'année dernière). De ce fait, l'effectif est maintenant affiché sans décimale.

- Le logiciel préremplit automatiquement le chiffre d'affaires (proratisé sur 12 mois en fonction des dates de début et de fin d'exercice mentionnées sur le formulaire 2065, 2031, 2035) et la valeur ajoutée.

- Une nouvelle rubrique permet de déclarer le chiffre d'affaires de référence du groupe. Cette rubrique doit être complétée uniquement pour les exercices clos à compter du 1er janvier 2011.

La notice officielle du formulaire 1330-CVAE est disponible dans le menu Aide.

Télépaiement de l'acompte du mois de juin

Cette année le télépaiement de l'acompte du mois de juin (formulaire 1329-AC) sera possible par EDI-TDFC. Une mise à jour vous sera adressée dès la mise en service du télépaiement.

En revanche, l'administration n'est pas opérationnelle cette année pour le télépaiement du solde CVAE de 2010 par EDI-TDFC. Il doit être effectué en EFI sur impots.gouv.fr comme l'année dernière.

VERSION 10.0.4

Numéros des départements

COGILOG CVAE contrôle désormais les numéros des départements saisis dans les établissements et les chantiers afin de vous éviter un rejet lors de la télédéclaration. Pour la Corse vous devez saisir 2A ou 2B. Pour les DOM-TOM vous devez saisir 971 ou 972 ou 973 ou 974 ou 976.

Télédéclaration avec le portail Net-Déclaration.net

Le portail Net-Déclaration.net a changé l'adresse e-mail pour l'envoi des fichiers EDI. COGILOG CVAE a été mis à jour en conséquence. Désormais, lorsque vous cochez la case “Envoyer immédiatement le fichier EDI”, les fichiers CVAE sont envoyés automatiquement à l'adresse tdfc@net-declaration.hubxpress.net.

Exercices décalés

Sur la déclaration CVAE 2010, vous devez reporter la valeur ajoutée qui figurait dans la liasse fiscale clôturée en 2009.

Par exemple, en cas d'exercice décalé avec une comptabilité clôturée en mars, il convient de reporter sur la déclaration CVAE 2010 la valeur ajoutée qui figurait dans la liasse fiscale au 31 mars 2009 (et non pas la valeur ajoutée qui figure dans la liasse fiscale au 31 mars 2010).

VERSION 10.0.3

Paiement de l'acompte CVAE

En 2010, les redevables sont dispensés du paiement des acomptes si chaque acompte est inférieur à 500 €. Le télépaiement de cet acompte se fait sur www.impots.gouv.fr A défaut de télépaiement, les moyens de paiement habituels (numéraire, chèque, virement) sont tolérés. Toutefois, la majoration de 0,2% pour non respect du télépaiement pourra être appliquée dans ce cas.

Nouveaux régimes fiscaux autorisés en EDI-TDFC pour la CVAE

Dans le cadre de la télédéclaration EDI-TDFC, l'Administration a ajouté les régimes fiscaux des revenus fonciers, SCM BIC réel normal et SCM BIC réel simplifié pour permettre la télédéclaration de la CVAE des entreprises soumises à ces régimes. Lors de la création de la déclaration, vous pouvez maintenant choisir l'un de ces régimes.

VERSION 10.0.2

Paiement de la CVAE

Les entreprises réalisant plus de 500 000 € ht de chiffre d'affaires doivent télédéclarer et télépayer :

- La télédéclaration s'effectue par EDI avec COGILOG CVAE.

- Pour le télépaiement, aucune procédure EDI n'a été mise en place pour l'instant par l'Administration. Le télépaiement s'effectue obligatoirement en ligne sur www.impots.gouv.fr

Certaines entreprises doivent verser un acompte avant le 15 juin. Nous avons enrichi la feuille de calcul de la CVAE, celle-ci indique désormais si l'entreprise doit ou non verser un acompte avant le 15 juin. Cet acompte doit être payé sur www.impots.gouv.fr (aucun formulaire papier ne doit être adressé à l'Administration).

Voici le lien vers le guide de télépaiement CVAE :

www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_5558/fichedescriptive_5558.pdf

Améliorations diverses

Le logiciel autorise la saisie d'une valeur ajoutée négative. En présence de plusieurs liasses fiscales dans COGILOG Liasses, COGILOG CVAE affiche une fenêtre pour vous permettre de choisir la liasse souhaitée pour préremplir la déclaration CVAE.

VERSION 10.0.1

Impression du formulaire 1330-CVAE

L'Administration vient de publier l'imprimé officiel 1330-CVAE. Après avoir préparé la déclaration CVAE, vous avez désormais la possibilité d’imprimer le formulaire 1330-CVAE en cliquant Imprimer (en haut de la fenêtre).

- Les entreprises réalisant un chiffre d’affaires inférieur à 500 000 € peuvent soit retourner le formulaire 1330-CVAE sur papier, soit télédéclarer par internet.

- Les entreprises réalisant un chiffre d’affaires supérieur à 500 000 € doivent obligatoirement télédéclarer par internet.

Délai supplémentaire

L'Administration accorde un délai supplémentaire :

- La date limite de dépôt de la déclaration CVAE sur papier a été reportée au 15 juin.

- La date limite de dépôt de la déclaration CVAE en télédéclaration a été reportée au 30 juin.

Date de création du fichier EDI

Afin de faciliter vos contrôles, l'indication de la date et de l'heure de création du fichier EDI est affichée automatiquement dans la fenêtre des déclarations.