COGILOG IS

Ce document indique les principales nouveautés apportées par les mises à jours successives. Après avoir effectué la mise à jour, vous pourrez retrouver ce document dans le menu Aide, Quoi de neuf ? et dans le dossier Applications / COGILOG / COGILOG IS.

VERSION 10.0.3

Formulaire d'acompte

Cette version permet de télédéclarer et télépayer tous les acomptes payables en 2012 (quelle que soit la date de fin d'exercice).

Lors de la création d'un nouveau formulaire d'acompte, le logiciel préremplit automatiquement le montant des concessions de licences et brevets à partir des données figurant dans COGILOG Liasses.

Cette version améliore également le préremplissage du formulaire d'acompte à partir des déclarations de résultat des exercices précédents présents dans COGILOG Liasses.

Formulaire de solde

Cette version permet de télédéclarer et télépayer le solde d'IS pour tous les exercices clôturés avant le 31/12/2012.

Les montants négatifs ont été autorisés sur les fiches de calcul (pages 3 et 4 du formulaire de solde).

VERSION 10.0.2

Nouveaux imprimés pour l'année 2012

Cette mise à jour contient les nouveaux imprimés 2571 et 2572 pour l'année 2012.

Cette nouvelle version de COGILOG IS produit les formulaires de millésime 2011 ou 2012 selon la date de fin d'exercice :

- Le formulaire de solde n° 2572 sera automatiquement édité en millésime 2012 pour les exercices clos à partir du 31 déc. 2011 et en millésime 2011 pour les exercices antérieurs.

- Le formulaire d'acompte n° 2571 sera automatiquement édité en millésime 2012 pour les exercices clos à partir du 1er janv. 2012 et en millésime 2011 pour les exercices antérieurs.

Exercices clos avant le 1er août 2011

Les déclarations d'acompte et de solde relatives aux anciens exercices clos avant le 1er août 2011 ne peuvent pas être télétransmises par EDI-PAIEMENT. L'Administration n'a ouvert ce service que pour les exercices clos à partir du 1er août 2011. Pour les exercices antérieurs vous pouvez effectuer la déclaration sur impots.gouv.fr.

Télépaiement

L'Administration ouvrira le télépaiement à partir du 1er mars :

- L'acompte pour l'IS doit être télépayé avant le 15 mars en utilisant le formulaire 2571.

- Pour les entreprises clôturant leur exercice au 31 décembre, le solde pour l'IS doit être télépayé avant le 15 avril en utilisant le formulaire 2572.

Formulaire de solde

Lors de la création du formulaire de solde, COGILOG IS préremplit automatiquement les champs Acomptes avec les montants déjà déclarés sur les formulaires d'acompte de cet exercice.

Contribution exceptionnelle

Une contribution exceptionnelle de 5 % a été instaurée pour les entreprises réalisant plus de 250 millions d'euros de chiffre d'affaires. Dans ce cas, vous devez compléter la ligne I-B03 case 41 sur le formulaire 2572 lors du paiement du solde de l'IS.

Notices

Pour préparer les formulaires, dans le menu Aide vous pouvez choisir “Informations générales”, puis consulter les paragraphes “Formulaire d'acompte 2571” et “Formulaire de solde 2572”. Les notices officielles de l'Administration sont également à votre disposition dans le menu Aide.

Assistance en ligne

COGILOG met à votre disposition sa base de données de questions-réponses dans le menu Aide, Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots significatifs comme avec Google™.

VERSION 10.0.1

Filtrage des déclarations au titre d'un exercice

Un filtre a été ajouté à la liste des formulaires pour vous permettre de visualiser facilement toutes les déclarations relatives à un exercice donné, ainsi que le total payé.

Choix de la liasse fiscale permettant le préremplissage du formulaire IS

Lors de la création d'un nouveau formulaire, COGILOG IS préremplit automatiquement le formulaire en utilisant les liasses fiscales disponibles dans COGILOG Liasses pour cette entreprise.

S'il existe plusieurs liasses fiscales pour l'exercice concerné par la déclaration IS, COGILOG IS affichera une fenêtre pour vous permettre de choisir la liasse à utiliser pour préremplir le formulaire IS.

La recherche qui était précédemment limitée aux liasses millésime 2011 a été étendue aux liasses millésime 2010.

Formulaire 2572 : créances constatées en cours d'exercice

Les champs du cadre I-D Créances d'impôts constatées en cours d'exercice sont maintenant saisissables directement.