Cogilog

VERSION 10.4.1a

Correction

Dans la fenêtre SaisieInformations généralesInterlocuteurs, dans les Coordonnées du cogérant, le contenu du champ du numéro de rue n’était pas correctement pris en compte. Cette version corrige ce problème.

VERSION 10.4.1

Télédéclaration EDI-TDFC 2024

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses SCI avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 2 avril.

Pour télédéclarer les liasses SCI, vous pouvez consulter le guide “Informations générales” dans le menu Aide, au paragraphe “Télédéclaration de la liasse”.

La date limite pour télédéclarer les liasses SCI est le 18 mai 2024 à minuit.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.4.0

Nouveaux formulaires pour 2024

Vous pouvez, dès maintenant, préparer votre déclaration SCI 2024. Elle sera ainsi prête à être télédéclarée dès le 2 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2024.

À cette date, nous enverrons une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Notice 2072

La notice officielle de l’administration est disponible dans le menu Aide.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.
    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors choisir SaisieInformations générales, cliquer sur Formulaire 2072E, puis vérifier que la case SCI mono-établissement est bien cochée.
    • Dans ce cas, le logiciel complétera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors choisir SaisieInformations générales, cliquer sur Formulaire 2072E, puis décocher la case SCI mono-établissement.
    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne SCI.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.3.9

⚠️ Action requise

À la fin de la mise à jour, vous devrez activer le nouveau système de licences, en suivant ces instructions

Cette manipulation ne doit être effectuée qu’une seule fois (pas besoin de le faire pour chaque poste client si vous en avez plusieurs).

Synchronisation des licences COGILOG

Cette version de COGILOG SCI introduit un nouveau système pour simplifier l’administration des licences.

Par exemple, lorsque vous ajoutez un nouveau poste ou une option pour un logiciel, la modification sera automatiquement prise en compte (après validation par l’équipe COGILOG).

Vous n’aurez plus besoin d’attendre la réception par email du fichier de licence mis à jour ni de l’intégrer manuellement via COGILOG Admin.

VERSION 10.3.8

macOS Sonoma (14.0)

À l’occasion de la sortie de macOS Sonoma par Apple, les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 11 (Big Sur) à la version 14 (Sonoma).

Ce logiciel fonctionne nativement sur les Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon) ou de processeur Intel.

VERSION 10.3.7

Télédéclaration EDI-TDFC 2023

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses SCI avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 3 avril.

Pour télédéclarer les liasses SCI, vous pouvez consulter le guide “Informations générales” dans le menu Aide, au paragraphe “Télédéclaration de la liasse” (page 17).

La date limite pour télédéclarer les liasses SCI est le 18 mai 2023 à minuit.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.3.6

Nouveaux formulaires pour 2023

Rappel : les formulaires 2072 doivent obligatoirement être transmis par voie dématérialisée (EDI) à l’Administration.

⚠️ Attention

Vous ne devez pas envoyer à l’administration les documents papier qui sont produits par COGILOG SCI. Vous devez transmettre votre déclaration SCI par EDI et conserver les documents papier pour vos archives.

Notice 2072

La notice officielle de l’administration est disponible dans le menu Aide.

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer votre déclaration SCI 2023. Elle sera ainsi prête à être télédéclarée dès le 3 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2023.

À cette date, nous enverrons une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.
    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors choisir SaisieInformations générales, cliquer sur Formulaire 2072E, puis vérifier que la case SCI mono-établissement est bien cochée.
    • Dans ce cas, le logiciel complétera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors choisir SaisieInformations générales, cliquer sur Formulaire 2072E, puis décocher la case SCI mono-établissement.
    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne SCI.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.3.5

Nouveau moteur de base de données

COGILOG SCI est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante, car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 14.5. Cette nouvelle version de PostgreSQL apporte :

  • de meilleures performances,
  • une amélioration de la sécurité,
  • des sauvegardes et restaurations plus rapides pour les grosses bases de données.

⚠️ Attention : avant de poursuivre…

Les logiciels COGILOG auxquels vous n’êtes plus abonnés, mais que vous utilisez toujours, ne pourront plus fonctionner. Donc, assurez-vous d’être à jour dans vos abonnements.

Dans le doute, n’hésitez pas à prendre contact avec COGILOG avant d’installer cette mise à jour.

⚠️ Attention

L’installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur si vous gérez beaucoup d’entreprises), il ne faut surtout pas l’interrompre.

macOS Ventura (13.0)

À l’occasion de la sortie de macOS Ventura par Apple, les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.14 (Mojave) à la version 13 (Ventura).

Ce logiciel fonctionne nativement sur les Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon) ou processeur Intel.

VERSION 10.3.4

Télédéclaration EDI-TDFC 2022

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses SCI avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 4 avril.

Pour télédéclarer les liasses SCI, vous pouvez consulter le guide “Informations générales” dans le menu Aide, au paragraphe “Télédéclaration de la liasse” (page 18).

La date limite pour télédéclarer les liasses SCI est le 18 mai 2022 à minuit.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.3.3

Nouveaux formulaires pour 2022

Rappel : les formulaires 2072 doivent obligatoirement être transmis par voie dématérialisée (EDI) à l’Administration.

⚠️ Attention

Vous ne devez pas envoyer à l’administration les documents papier qui sont produits par COGILOG SCI. Vous devez transmettre votre déclaration SCI par EDI et conserver les documents papier pour vos archives.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.
    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors choisir SaisieInformations générales, cliquer sur Formulaire 2072E, puis vérifier que la case SCI mono-établissement est bien cochée.
    • Dans ce cas, le logiciel complétera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors choisir SaisieInformations générales, cliquer sur Formulaire 2072E, puis décocher la case SCI mono-établissement.
    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

Notice 2072

La notice officielle de l’administration est disponible dans le menu Aide.

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer votre déclaration SCI 2022. Elle sera ainsi prête à être télédéclarée dès le 4 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2022.

À cette date, nous enverrons une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne SCI.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.3.2

Déconnexion à distance

Cette version du logiciel COGILOG SCI permet de déconnecter un utilisateur à distance.

La déconnexion à distance permet de traiter les deux situations suivantes :

  1. Un utilisateur a ouvert une ou des applications COGILOG puis il s’est déconnecté du réseau (local ou internet) et il n’est plus en mesure de quitter les applications normalement.
  2. Un utilisateur s’est éloigné de son Mac qui est resté allumé avec une ou des applications COGILOG ouvertes et, maintenant, il n’a plus accès à son Mac pour pouvoir quitter ces applications.

Dans ces deux situations, cet utilisateur ne pourra plus ouvrir la ou les applications COGILOG à partir d’un autre Mac. En effet le système considère qu’il est déjà actif et va demander que chaque application soit quittée proprement avant de pouvoir la lancer à nouveau à partir d’un autre Mac.

Pour la même raison, un administrateur ne pourra pas lancer la mise à jour de logiciels COGILOG tant que cet utilisateur est encore actif.

Dans la précédente version, la solution pouvait consister à arrêter le serveur COGILOG avec COGILOG Utilitaires (bouton Arrêter) ou encore à redémarrer le serveur physique ce qui, dans les deux cas, revenait à déconnecter brutalement tous les utilisateurs en cours.

Cette nouvelle version permet de déconnecter ce ou ces utilisateurs à distance avec COGILOG Admin. Il convient d’ouvrir COGILOG Admin puis de sélectionner le ou les utilisateurs à déconnecter et de cliquer sur le bouton Déconnecter.

⚠️ Bien entendu, déconnecter un utilisateur ainsi doit rester une solution exceptionnelle et il faut au préalable avoir bien contrôlé que cet utilisateur ne soit pas en train de travailler sur le ou les logiciels : en effet s’il est en train de travailler, un message va l’informer de sa déconnexion imminente et il aura 10 s pour enregistrer le travail en cours. S’il n’est pas devant son Mac, le travail en cours non enregistré sera définitivement perdu.

Pour éviter d’avoir à utiliser cette procédure exceptionnelle, vous pouvez recommander à tous les utilisateurs de quitter leurs applications COGILOG (en actionnant la commande Fichier ➤ Quitter …) avant de :

  • se déconnecter du réseau local ou internet,
  • s’éloigner de leur ordinateur (s’ils souhaitent le laisser se mettre en veille sans l’éteindre).

Corrections

  • Diverses améliorations esthétiques mineures ont été réalisées dans le logiciel.

VERSION 10.3.1

Nouvelles icônes

Dans cette version de COGILOG SCI, nous vous proposons une présentation plus moderne des divers barres d’outils et autres icônes, inspirée du style “symbolique” recommandé par Apple.

VERSION 10.3.0a

Correction

  • Cette version corrige des problèmes pouvant survenir lors de l’utilisation de COGILOG SCI avec AppleScript.

⚠️

Cette version de COGILOG SCI nécessite d’avoir sur son ordinateur une version de macOS 10.14, 10.15, 11.0 ou 12.0.

VERSION 10.3.0

macOS Monterey (12.0)

Apple va diffuser prochainement macOS Monterey. Les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.14 (Mojave) à la version 12.0 (Monterey).

Ce logiciel fonctionne nativement sur les Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon) ou processeur Intel.

Évolution dans l’organisation des applications COGILOG

Les applications COGILOG sont désormais situées directement dans le répertoire /Applications de votre Mac, plutôt que dans /Applications/COGILOG.

Les logiciels disposant d’exemples de fichiers d’import et/ou de scripts, proposent désormais ces ressources dans leur menu “Aide ➤ Exemples de fichiers d’import…” et “Aide ➤ Exemples de fichiers AppleScript…”

L’ensemble des guides des logiciels sont toujours accessibles par COGILOG Aide.

VERSION 10.2.9

Télédéclaration EDI-TDFC 2021

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses SCI avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 1er avril.

Pour télédéclarer les liasses SCI, vous pouvez consulter le guide “Informations générales” dans le menu Aide, au paragraphe “Télédéclaration de la liasse” (page 18).

La date limite pour télédéclarer les liasses SCI est le 19 mai 2021 à minuit.

Numéro fiscal optionnel

Contrairement à ce qui avait été annoncé dans notre précédent Quoi de Neuf, il est finalement possible de ne pas renseigner le numéro fiscal (NIF) d’un associé personne physique.

Par contre, pour chaque associé personne physique, assurez-vous de bien renseigner les informations suivantes :
  • Nom
  • Prénom
  • Date de naissance
  • Numéro de département de naissance
  • Ville de naissance
  • Pays de naissance

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne SCI.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier /Applications/COGILOG.

VERSION 10.2.8a

Contrôle Numéro fiscal

Dans l’attente d’une directive de l’administration concernant le cas d’associés non résidents français, nous avons décidé de ne plus rendre obligatoire la saisie d’un code NIF pour les associés personne physique.

Correction

Cette version corrige l’erreur 700 pouvant se produire lors de l’affichage de la liste des associés.

VERSION 10.2.8

Nouveaux formulaires pour 2021

Depuis l’année dernière, les formulaires 2072 doivent obligatoirement être transmis par voie dématérialisée (EDI) à l’Administration.

⚠️ Attention

Vous ne devez pas envoyer à l’administration les documents papier qui sont produits par COGILOG SCI. Vous devez transmettre votre déclaration SCI par EDI et conserver les documents papier pour vos archives.

Principaux changements pour ce millésime

Il est important cette année de contrôler et, si nécessaire, de compléter les informations de l’ensemble des associés de votre SCI.

En effet, cette année, l’administration demande à ce que pour chaque associé foncier, il soit précisé s’il s’agit d’une personne physique ou d’une personne morale.

  • Pour les personnes morales, l’administration demande un numéro SIREN.
  • Pour les personnes physiques, l’administration demande un numéro fiscal (NIF).

Penser également à renseigner la forme juridique (ou civilité pour les personnes physiques) de chacun des associés, fonciers et professionnels.

À noter qu’il est désormais possible d’ajouter une colonne “Forme” dans la fenêtre des associés. (Barre d’outils ➤ Affichage, cochez “Forme juridique”). Elle vous permettra de détecter rapidement les associés dont la forme juridique ne serait pas encore renseignée.

⚠️ Associés : Numéro fiscal

Les notices officielles indiquent que le numéro fiscal des associés personnes physique “n’a pas de caractère obligatoire”.

Mais lors de la télétransmission en EDI, l’absence d’un numéro fiscal provoquera un rejet du formulaire !

Notice 2072

La notice officielle de l’administration est disponible dans le menu Aide.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

    • Dans ce cas, le logiciel complétera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • Le coefficient transitoire (90 % pour les revenus 2018) ne s’applique pas pour la détermination du chiffre d’affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d’affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d’affaires pour 2018. Tandis que le chiffre d’affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 90 % du chiffre d’affaires pour 2018 (application du coefficient transitoire).
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, puis décocher la case “SCI mono-établissement”.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer votre déclaration SCI 2021. Elle sera ainsi prête à être télédéclarée dès le 1er avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2021.

À cette date, nous enverrons une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne SCI.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier /Applications/COGILOG.

VERSION 10.2.7c

Contrôle de la modification du statut juridique d’une association

Suite à la mise en service dans COGILOG Compta d’une comptabilité pour associations avec possibilité d’utiliser des comptes de classe 8 et production du nouveau bilan et compte de résultat des associations, le changement de statut juridique d’une association doit maintenant être contrôlé.

Avec cette version de COGILOG SCI, il est désormais impossible de modifier le statut juridique d’une association si sa comptabilité est gérée avec COGILOG Compta et si son plan comptable contient des comptes de classe 8.

VERSION 10.2.7b

Big Sur 11.1

Cette version de COGILOG SCI a été modifiée pour fonctionner sur la prochaine mise à jour mac OS 11.1 Big Sur.

VERSION 10.2.7a

Correction

Certaines fenêtres d’états avaient perdu leur bouton “Imprimer”. Ce problème a été corrigé.

VERSION 10.2.7

macOS Big Sur (11.0)

Apple va diffuser prochainement macOS Big Sur. Les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.11 (El Capitan) à la version 11.0 (Big Sur).

Ce logiciel a également été préparé pour pouvoir fonctionner nativement sur les prochains Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon).

VERSION 10.2.6b

Correction

Cette version corrige un problème qui bloquait la création d’un liasse avec l’erreur 17 ou 37.

Si vous avez rencontré ce problème, il convient de supprimer le dossier SCI (Fichier ➤ Supprimer un dossier SCI) puis de recréer ce dossier avec cette version de COGILOG SCI.

Si vous aviez des anciennes liasses (des années antérieures) dans ce dossier et si vous souhaitez les conserver, vous pouvez nous contacter.

VERSION 10.2.6a

Correction

Cette version supprime un contrôle historique devenu inutile, au moment de la télédéclaration, concernant la validité de l’e-mail présent dans la déclaration.

VERSION 10.2.6

Nouveaux formulaires pour 2020

A partir de cette année, les formulaires 2072 doivent obligatoirement être transmis par voie dématérialisée (EDI) à l’Administration.

⚠️ Attention

Vous ne devez pas envoyer à l’administration les documents papier qui sont produits par COGILOG SCI. Vous devez transmettre votre déclaration SCI par EDI et conserver les documents papier pour vos archives.

2072C - 2072S

Traditionnellement les déclarations 2072 papier étaient scindées en 2072C et 2072S. Cette distinction a disparu en EDI. Bien que les documents EDI soient marqués “S”, ils reprennent les informations adaptées à chaque situation.

Ainsi le document papier produit par COGILOG SCI est un document marqué “S” comme le fichier EDI qu’il reflète mais ce document papier inclut, le cas échéant, les informations qui, autrefois, étaient affichées sur un document papier marqué “C”.

Notice 2072

La notice officielle de l’administration est disponible dans le menu Aide.

Remarque : l’administration produit une notice 2072 S et une notice 2072 C. Nous avons observé des erreurs dans la notice 2072 S, aussi nous avons retenu la notice 2072 C qui est également plus complète.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

    • Dans ce cas, le logiciel complétera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • Le coefficient transitoire (90 % pour les revenus 2018) ne s’applique pas pour la détermination du chiffre d’affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d’affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d’affaires pour 2018. Tandis que le chiffre d’affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 90 % du chiffre d’affaires pour 2018 (application du coefficient transitoire).
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, puis décocher la case “SCI mono-établissement”.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

Calendrier pour la télédéclaration

La télédéclaration sera possible à partir du 1er avril.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne SCI.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier /Applications/COGILOG.

VERSION 10.2.5a

Correctif pour macOS Catalina (10.15)

Cette mise à jour de COGILOG SCI corrige un problème pouvant survenir en 10.15 chez certains utilisateurs.

(Certaines listes apparaissaient vides, mais retrouvaient un comportement normal en quittant/relançant le logiciel ; pour les logiciel produisant des fichiers “EDI”, ceux-ci pouvaient être malformés.)

VERSION 10.2.5

Nouveau système macOS Catalina (10.15)

Apple va diffuser prochainement macOS Catalina. Les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.11 (El Capitan) à la version 10.15 (Catalina).

VERSION 10.2.4

Télédéclaration EDI et nouveaux documents papier

Dès 2020, les formulaires 2072 devront obligatoirement être transmis par voie dématérialisée (EDI).

Depuis quelques années, les informations affichées sur les formulaires papier et celles envoyées en EDI, divergent progressivement. Cela pose des problèmes de cohérence entre ce que vous saisissez à l’écran, ce que vous voyez sur les formulaires papier et ce que reçoit effectivement l’administration fiscale en télédéclaration EDI.

Afin de fournir une information cohérente et strictement conforme à celle qui est envoyée à l’administration, nous avons anticipé dès cette année, la disparition des formulaires papier. Ainsi les documents papier produits par COGILOG SCI constituent le reflet exact des informations qui sont effectivement envoyées à l’administration fiscale, en télédéclaration EDI. Vous pouvez donc facilement consulter sur le document produit par COGILOG SCI les mêmes informations que celles qui sont reçues et exploitées par l’administration fiscale et qui sont calculées à partir des éléments que vous avez saisis à l’écran.

⚠️ Attention

Vous ne devez pas envoyer à l’administration les documents papier qui sont produits par COGILOG SCI. Vous devez transmettre votre déclaration SCI par EDI et conserver les documents papier pour vos archives.

2072C - 2072S

Traditionnellement les déclarations 2072 papier étaient scindées en 2072C et 2072S. Cette distinction a disparu en EDI. Bien que les documents EDI soient marqués S, ils reprennent les informations adaptées à chaque situation. Ainsi le document papier produit par COGILOG SCI est un document marqué S comme le fichier EDI qu’il reflète mais ce document papier inclut, le cas échéant, les informations qui, autrefois, étaient affichées sur un document papier marqué C.

Changements pour les immeubles

  1. Suppression de “Urbain/Rural”

    Pour se mettre en conformité avec le format EDI, l’écran décrivant les immeubles a légèrement évolué.

    Dans les précédentes versions, il existait un concept “Urbain/Rural” qui fait désormais parti de la “Nature” du bien.

    Dès lors, en plus de “Immeuble de rapport, Appartement, Maison, Parking ou Autre”, il existe désormais deux nouveaux choix : “Immeuble urbain” et “Immeuble rural.”

    Attention : si vous aviez déjà une liasse SCI créée avec une précédente version de COGILOG SCI, nous vous conseillons de vérifier chaque “immeuble” existant pour vous assurer que la nature choisie détail au mieux le bien immobilier.

  2. Simplification des amortissement des immeubles neufs

    À noter également dans ce millésime 2019 : la suppression des 6 lignes de déclarations des tranches de travaux dans le tableau d’amortissement des immeubles neufs.

Notice 2072

La notice officielle de l’administration est disponible dans le menu Aide.

Remarque : l’administration produit une notice 2072 S et une notice 2072 C. Nous avons observé des erreurs dans la notice 2072 S, aussi nous avons retenu la notice 2072 C qui est également plus complète.

Calendrier pour la télédéclaration

La télédéclaration sera possible à partir du 3 avril 2019 à 9h00, jusqu’au samedi 18 mai 2019 minuit (pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2018).

Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.

De plus, les SCI bénéficient d’un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2018, le coefficient transitoire est fixé à 90 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE).

Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu’à T03, 90 % des produits et charges pour 2018, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.

À noter pour le millésime 2019 : l’apparition de la case “L06 Chiffre d’affaires du groupe économique.”

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

    • Dans ce cas, le logiciel complétera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • Le coefficient transitoire (90 % pour les revenus 2018) ne s’applique pas pour la détermination du chiffre d’affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d’affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d’affaires pour 2018. Tandis que le chiffre d’affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 90 % du chiffre d’affaires pour 2018 (application du coefficient transitoire).
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, puis décocher la case “SCI mono-établissement”.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

Précédents millésimes et COGILOG SCI

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses SCI, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG SCI sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications, puis COGILOG.

VERSION 10.2.3a

TouchID

Cette version de COGILOG SCI améliore la stabilité et la compatibilité du logiciel avec certaines versions de macOS 10.10 et macOS 10.11, concernant le TouchID.

Elle permet également aux clients possédant une licence “1 utilisateur” de profiter de cette nouvelle fonctionnalité.

VERSION 10.2.3

Nouveau système macOS Mojave

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS Mojave. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est maintenant compatible avec ce nouveau système et permet notamment de profiter de la nouvelle présentation “Mode sombre” (“Dark Mode”).

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.9 (Mavericks) jusqu’à la dernière version 10.14 (Mojave) incluse.

Autoriser l’ouverture de COGILOG du bout du doigt

Si vous utilisez un MacBook Pro disposant d’une Touch Bar avec un capteur Touch ID intégré, cette mise à jour vous permettra d’utiliser vos empreintes digitales pour déverrouiller l’accès aux logiciels COGILOG lors de leur lancement.

Pour cela, il vous suffit d’aller dans les Préférences de l’application, puis dans Démarrage, et de cocher la case “Utiliser Touch ID pour autoriser l’ouverture”.

Désormais, vous pouvez configurer les champs de l’authentification automatique du logiciel en toute sérénité. Vous n’avez plus à craindre qu’une personne démarre vos logiciels COGILOG en votre absence et accède à vos données : si vous n’êtes pas là pour apposer votre doigt sur Touch ID, l’authentification automatique ne se ferra pas (vous retomberez sur le panneau “classique” de connexion vous demandant un login/mot de passe.)

Note : bien entendu, vous devez avoir configuré Touch ID dans les Préférences Systèmes de votre Mac avant de pouvoir utiliser cette fonctionnalité.

VERSION 10.2.2

Parts détenues en pleine propriété

Sur les formulaires papier 2072-S-A2 (ligne 11) et 2072-C-A2 (§ A, ligne 11 et § B ligne 17), l’administration demande, cette année, le nombre de parts détenues en pleine propriété. Nous avons modifié le logiciel qui affichait, comme c’était le cas l’année dernière, le nombre de part détenues en pleine propriété ou en usufruit.

Nous avons interprété l’indication du montant nominal des parts qui est affiché sur la ligne suivante comme le montant nominal des parts détenues en pleine propriété et nous avons modifié la valeur en conséquence.

Il est important de noter que le formulaire EDI, lui, n’a pas été modifié et reçoit toujours le nombre de parts détenues en pleine propriété ou en usufruit comme c’était le cas l’année dernière. Ainsi si vous télé-déclarez la liasse SCI, les informations envoyées en EDI-TDFC seront différentes de celles qui sont affichées sur le formulaire papier.

Bien que le formulaire papier puisse être modifié suite à cette mise à jour, les informations envoyées en EDI-TDFC sont inchangées par rapport à la version précédente.

Corrections diverses

Formulaire 2072-C-A1: la ligne 19 du formulaire 2072-C-A1 ne s’affichait pas. Cette erreur a été corrigée.

Formulaire 2072-A2 : une erreur de calcul de la quote-part des revenus nets en présence d’une déduction spécifique (ligne 16 du formulaire 2072-A1) a été corrigée.

VERSION 10.2.1

Fichier EDI 2018

La présentation des imprimés 2072 millésime 2018 a été passablement modifiée par rapport à l’année précédente. Par contre les fichiers EDI correspondants ont conservé l’ancienne structure informatique ce qui, cette année, a posé de nombreuses difficultés.

Cette version corrige un certain nombre de problèmes dans la génération du fichier EDI.

Nous vous recommandons d’utiliser cette version de COGILOG SCI pour produire les fichiers EDI 2018.

SCI sans immeuble

Cette version permet la génération d’une liasse 2072 en l’absence d’immeuble.

VERSION 10.2.0a

Formulaire 2072-C

Cette version corrige le calcul des quote-parts pour les associés aux revenus fonciers pour l’imprimé 2072-C-A2.

VERSION 10.2.0

Nouveaux formulaires millésime 2018

Cette mise à jour contient les nouveaux formulaires millésime 2018 pour déclarer les revenus des SCI pour l’année 2017 : formulaires 2072-S et 2072-C.

Calendrier pour la télédéclaration

Si vous utilisez le portail jedeclare.com ou aspone.fr ou netdeclaration.net, la télédéclaration au format EDI-TDFC 2018 sera possible à partir du 28 mars (les liasses seront placées en attente puis transmises à l’administration le 5 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.

Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l’administration sont disponibles dans le menu Aide.

Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.

De plus, les SCI bénéficient d’un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2017, le coefficient transitoire est fixé à 80 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE).

Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu’à T03, 80 % des produits et charges pour 2017, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

    • Dans ce cas, le logiciel complètera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • Le coefficient transitoire (80 % pour les revenus 2017) ne s’applique pas pour la détermination du chiffre d’affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d’affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d’affaires pour 2017. Tandis que le chiffre d’affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 80 % du chiffre d’affaires pour 2017 (application du coefficient transitoire).
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis décocher la case “Entreprise mono-établissement”.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

COGILOG SCI précédents millésimes

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Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

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Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses SCI, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG SCI sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications, puis COGILOG.

VERSION 10.1.9

Nouveau système macOS High Sierra

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS High Sierra. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est maintenant compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis le système 10.9 (Mavericks) jusqu’au dernier système 10.13 (High Sierra) inclus.

VERSION 10.1.8

Remplissage du formulaire 2072E

Si la SCI comporte un ou plusieurs associés imposés à l’IS, dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, cocher “Remplir le formulaire manuellement”, puis saisir les montants pour remplir le formulaire 2072E pour calculer la valeur ajoutée selon les règles BIC.

Déclaration des produits financiers

Si vous ne souhaitez pas que les produits financiers réalisés par la SCI soient déclarés dans la rubrique AR1 sur le formulaire 2072C page 2, dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Signature et CRL”, puis cocher la case correspondante.

VERSION 10.1.7

Vérification des formes juridiques

Quand certains associés de la SCI sont des personnes morales, dans le menu “Saisie” puis “Associés”, vous pouvez indiquer la forme juridique de l’entreprise dans la case “Nom”.

Par exemple : “SARL Parfum du Sud”, “SAS Parfum du Sud”, “SA Parfum du Sud”…

Cette information sera transmise lors de la télédéclaration.

La présence de cette information évite que le portail jedeclare affiche une erreur “forme juridique (donnée 3036-3) absente” quand cette information est absente.

VERSION 10.1.6

Télédéclaration EDI-TDFC 2017

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses SCI avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui va entrer en vigueur le 5 avril.

Si vous utilisez le portail jedeclare, aspone ou net-declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 29 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l’administration le 5 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.

Pour télédéclarer les liasses SCI, vous pouvez consulter le guide “Informations générales” dans le menu Aide, au paragraphe “Télédéclaration de la liasse” (page 17).

La date limite pour télédéclarer les liasses SCI est le 18 mai 2017.

VERSION 10.1.5

Nouveaux formulaires millésime 2017

Cette mise à jour contient les nouveaux formulaires millésime 2017 pour déclarer les revenus des SCI pour l’année 2016 : formulaires 2072-S et 2072-C.

Calendrier pour la télédéclaration

Si vous utilisez le portail jedeclare.com ou aspone.fr ou netdeclaration.net, la télédéclaration au format EDI-TDFC 2017 sera possible à partir du 29 mars (les liasses seront placées en attente puis transmises à l’administration le 5 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.

Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l’administration sont disponibles dans le menu Aide.

Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est également à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.

Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.

De plus, les SCI bénéficient d’un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2016, le coefficient transitoire est fixé à 70 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE).

Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu’à T03, 70 % des produits et charges pour 2016, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

    • Dans ce cas, le logiciel complètera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • Le coefficient transitoire (70 % pour les revenus 2016) ne s’applique pas pour la détermination du chiffre d’affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d’affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d’affaires pour 2016. Tandis que le chiffre d’affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 70 % du chiffre d’affaires pour 2016 (application du coefficient transitoire).
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis décocher la case “Entreprise mono-établissement”.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

COGILOG SCI précédents millésimes

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Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

System Message: WARNING/2 (/Users/jean-michel/Developer/CGF/../@Extractions/@04Archives/COGILOG SCI/@PUBLIC/_AllQdN.rst, line 923); backlink

Duplicate explicit target name: "www.cogilog.com".

Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses SCI ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2016 jusqu’à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2016 (28 mars 2017), vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG SCI sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.

Nécessite macOS 10.9 ou plus récent

Cette version de COGILOG SCI nécessite un système macOS 10.9 ou plus récent pour fonctionner.

Avant d’installer cette mise à jour, vous pouvez vérifier que tous les postes fonctionnent avec macOS 10.9 ou un système plus récent en allant dans le menu pomme puis “A propos de ce Mac” sur chaque poste utilisant COGILOG SCI.

COGILOG SCI fonctionne avec macOS 10.12 (Sierra) ou 10.11 (El Capitan) ou 10.10 (Yosemite) ou 10.9 (Mavericks).

VERSION 10.1.4

Nouveau système macOS Sierra

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS Sierra. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est maintenant compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis le système 10.6 (Snow Leopard) jusqu’au dernier système 10.12 (Sierra) inclus.

Clé de répartition des revenus

Par défaut, le logiciel réparti les revenus entre les associés en fonction du nombre de parts détenues au 31 décembre.

Si vous souhaitez répartir les revenus différemment, dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Associés”, double-cliquer sur les associés, puis compléter la case “Pourcentage de répartition des revenus” dans chaque associé pour attribuer un pourcentage à chaque associé.

Vérification des SIRET

Le logiciel vous avertira si vous créez une liasse SCI avec un numéro SIRET qui ne correspond pas à l’entreprise actuellement ouverte.

VERSION 10.1.3a

Adresses des associés

La précédente version complétait systématiquement l’adresse au 1er janvier et l’adresse au 31 janvier des associés sur le formulaire 2072-S-A2-SD pour le régime simplifié, même dans le cas où il n’y avait pas de changement d’adresse en cours d’année.

En l’absence de changement d’adresse, cette nouvelle version envoie l’adresse une seule fois.

VERSION 10.1.3

Nouveaux formulaires millésime 2016

Le logiciel a été mis à jour pour préparer les nouveaux imprimés millésime 2016 pour déclarer les revenus des SCI pour l’année 2015 : formulaires 2072-S et 2072-C.

Cette année, l’administration ne demande plus la liste des locataires et l’administration a profondément réorganisé les formulaires 2072-S pour le régime simplifié.

Calendrier pour la télédéclaration

Si vous utilisez le portail jedeclare.com ou aspone.fr, la télédéclaration sera possible à partir du 29 mars (les liasses seront placées en attente puis transmises à l’administration le 4 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 4 avril.

L’administration a supprimé le délai supplémentaire de 15 jours qui était accordé pour les télédéclarations. La date limite pour envoyer les télédéclarations est fixée au 3 mai.

Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.

De plus, les SCI bénéficient d’un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2015, le coefficient transitoire est fixé à 60 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE).

Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu’à T03, 60 % des produits et charges pour 2015, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.

Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

    • Dans ce cas, le logiciel complètera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • Le coefficient transitoire (60 % pour les revenus 2015) ne s’applique pas pour la détermination du chiffre d’affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d’affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d’affaires pour 2015. Tandis que le chiffre d’affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 60 % du chiffre d’affaires pour 2015 (application du coefficient transitoire).
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis décocher la case “Entreprise mono-établissement”.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

COGILOG SCI précédents millésimes

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Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse SCI avec les formulaires pour l’année 2014, 2013, 2012 ou 2011.

Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l’administration sont disponibles dans le menu Aide.

Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est également à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.

VERSION 10.1.2

Nouveau système OS X El Capitan

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X El Capitan. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.11 El Capitan, 10.10 Yosemite, 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion et 10.6 Snow Leopard.

VERSION 10.1.1

Mentions expresses

Si vous souhaitez adresser un message à l’administration en même temps que la liasse SCI télédéclarée, dans le menu Saisie vous pouvez choisir Informations générales, cliquer sur Mentions expresses, puis rédiger le message.

Délai supplémentaire pour télédéclarer

La date limite pour télédéclarer les liasses SCI était fixée au 5 mai.

Toutefois, en 2015, les SCI qui le souhaitent peuvent bénéficier d’un délai supplémentaire de 15 jours.

Pour bénéficier de ce délai, dans le menu Saisie vous pouvez choisir Informations générales, cliquer sur Mentions expresses, puis rédiger un message pour demander le délai supplémentaire. Ensuite vous pourrez télédéclarer la liasse SCI.

VERSION 10.1.0

OS X Yosemite 10.10.3

Cette mise à jour résout un problème d’affichage concernant les tableaux, apparu dans la version 10.10.3 de OS X Yosemite.

VERSION 10.0.9

Nouveaux formulaires millésime 2015

Le logiciel a été mis à jour pour préparer les nouveaux imprimés millésime 2015 pour déclarer les revenus 2014 pour les SCI : formulaires 2072-S et 2072-C.

Ouverture de la télédéclaration

L’administration acceptera les télédéclarations à partir du 1er avril 2015.

Si vous utilisez le portail jedeclare.com, vous pouvez commencer à envoyer des télédéclarations (elles seront placées en attente jusqu’au 1er avril).

Si vous utilisez un autre portail, vous devez attendre le 1er avril avant d’envoyer les télédéclarations.

Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.

De plus, les SCI bénéficient d’un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2014, le coefficient transitoire est fixé à 50 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE ou Revue Fiduciaire 1050 § 1338).

Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu’à T03, 50 % des produits et charges pour 2014, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.

Déclaration de la CVAE

L’administration a ajouté un nouveau cadre à la fin du formulaire 2072-E pour déclarer la CVAE.

Il existe différents cas :

  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n’est pas assujettie à la CVAE.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

    • Dans ce cas, le logiciel complètera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.
    • Le coefficient transitoire (50 % pour les revenus 2014) ne s’applique pas pour la détermination du chiffre d’affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d’affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d’affaires pour 2014. Tandis que le chiffre d’affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 50 % du chiffre d’affaires pour 2014 (application du coefficient transitoire).
    • En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.
  • Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis décocher la case “Entreprise mono-établissement”.

    • Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.
    • La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.

Référence d’Obligation Fiscale (ROF)

L’administration a attribué une Référence d’Obligation Fiscale (ROF) à chaque SCI afin de pouvoir télédéclarer ses liasses (par exemple RF1).

En 2015, la transmission de la ROF est fortement recommandée par l’administration fiscale et à partir de 2016 la transmission de la ROF sera obligatoire.

Pour anticiper et éviter les rejets en 2016, le logiciel vous proposera de compléter la ROF lors de la télédéclaration si elle n’est pas déjà complétée.

COGILOG SCI précédents millésimes

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Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse SCI avec les formulaires pour l’année 2013, 2012 ou 2011.

Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l’administration sont disponibles dans le menu Aide.

Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.

VERSION 10.0.8

Nouveau système OS X Yosemite

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X Yosemite. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.10 Yosemite, 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion et 10.6 Snow Leopard. Les anciens systèmes 10.4 et 10.5 ne sont plus supportés.

Nouveau moteur de base de données

COGILOG SCI est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 9.3.5. Cette nouvelle version du moteur PostgreSQL apporte une amélioration des performances ainsi que de nouvelles possibilités d’évolutions.

L’installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur si vous gérez beaucoup d’entreprises), il ne faut surtout pas l’interrompre.

Mots de passe

Vous pouvez définir un mot de passe pour protéger l’accès au logiciel (dans le menu COGILOG SCI puis Changer le mot de passe).

Afin de mieux sécuriser vos données, les noms et mots de passe que vous utilisez pour ouvrir vos logiciels COGILOG sont désormais contrôlés en tenant compte des majuscules et des minuscules, ce n’était pas le cas dans les versions précédentes qui étaient plus tolérantes.

Avant de faire cette mise à jour, il conviendra donc de mémoriser, en tenant compte des majuscules et des minuscules, le nom (ou initiales) et l’éventuel mot de passe que vous utilisez pour accéder au logiciel.

VERSION 10.0.7

Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2014

Cette nouvelle version permet de télédéclarer les liasses SCI aux nouvelles normes EDI-TDFC 2014.

La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses SCI millésime 2014 à partir du 1er avril 2014. Actuellement si vous envoyez des liasses SCI à jedeclare.com elles seront placées en attente.

Pour télédéclarer les liasses SCI, reportez-vous au menu Aide, Informations générales, paragraphe Télédéclaration de la liasse (page 18).

La télédéclaration est obligatoire pour les SCI comportant 100 associés ou plus, ainsi que pour les SCI relevant de la Direction des Grandes Entreprises. Elle est facultative dans les autres cas.

VERSION 10.0.6

Déclaration des revenus 2013 pour les SCI

Cette nouvelle version de COGILOG SCI contient les nouveaux imprimés millésime 2014 pour déclarer les revenus 2013 pour les SCI (formulaires 2072-S et 2072-C).

Démembrement de propriété des titres

En cas de démembrement de propriété des titres, les nouveaux imprimés millésime 2014 permettent d’indiquer le nom du nu-propriétaire et le nom de l’usufruitier.

Pour cela, dans le menu “Saisie” puis “Associés”, vous pouvez commencer par créer l’usufruitier. Sur le panneau “Fiche associé”, dans le cadre “Nombre de parts”, vous pouvez saisir le nombre de parts dont il détient l’usufruit.

Ensuite, dans le menu “Saisie” puis “Associés”, vous pourrez créer le nu-propriétaire. Sur le panneau “Fiche associé”, dans le cadre “Nombre de parts”, vous pourrez saisir zéro. Ensuite, vous pourrez cliquer sur “Autres informations” (en haut de la fenêtre), puis compléter les cases “Nombre de titres détenus en nue-propriété” et “Détenteur de l’usufruit”.

Télédéclaration par EDI-TDFC

L’Administration acceptera les télédéclarations à partir du 1er avril 2014. Une nouvelle version de COGILOG SCI sera diffusée à cette date.

COGILOG SCI précédents millésimes

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Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse SCI avec les formulaires pour l’année 2011 ou 2012.

Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l’Administration sont disponibles dans le menu Aide.

VERSION 10.0.5

Nouveau système OS X 10.9 Mavericks

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X Mavericks. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion, 10.6 Snow Leopard et 10.5 Leopard. Actuellement le logiciel fonctionne encore avec OS X 10.4 Tiger, mais cet ancien système risque d’être abandonné lors des prochains changements techniques.

Contrôle des adresses

Le logiciel vérifie que les adresses sont entièrement complétées (pour la SCI, les associés, etc.) pour éviter un rejet en cas de télédéclaration d’une adresse incomplète.

Télédéclaration avec le portail MTAE

Si vous utilisez le portail de télédéclaration MTAE, COGILOG SCI peut désormais envoyer directement les fichiers EDI à MTAE pour vous éviter de les déposer manuellement sur le site web de MTAE. Pour cela, dans le menu Aide vous pouvez choisir Informations générales, puis consulter le paragraphe Paramétrage pour mtae.fr sur la page 18.

VERSION 10.0.4

Cas particulier : SCI sans aucun immeuble

L’Administration n’accepte pas les télédéclarations par EDI des liasses SCI ne comportant aucun immeuble. Dans ce cas, vous devez imprimer la liasse SCI sur papier et la retourner par courrier. L’impression papier de ce cas particulier est maintenant autorisée.

VERSION 10.0.3

Télédéclaration par EDI-TDFC

Au lieu d’imprimer les formulaires 2072 sur papier et les retourner par courrier, vous avez désormais la possibilité de les télédéclarer par internet en utilisant la procédure EDI-TDFC.

Pour cela, vous pouvez inscrire la SCI à la procédure EDI-TDFC (le formulaire est disponible dans le menu Aide puis Formulaire de souscription EDI) et vous inscrire auprès d’un portail de télédéclaration (comme jedeclare.com, aspone.fr, netdeclaration.net, etc.).

Ensuite, pour télédéclarer la liasse SCI, reportez-vous au menu Aide, Informations générales, paragraphe Télédéclaration de la liasse (page 18).

La télédéclaration est obligatoire pour les SCI comportant 100 associés ou plus. Elle est facultative dans les autres cas.

Télédéclaration de la CVAE

Si vous décidez de télédéclarer les formulaires 2072 avec COGILOG SCI et si la SCI est soumise à la CVAE (recettes hors taxes des locations de locaux nus à usage professionnel supérieures à 152 500 €), alors vous devrez également télédéclarer le formulaire 1330-CVAE avant le 18 mai (même si le cadre concernant la CVAE a été rempli sur le formulaire 2072). Pour cela, vous pouvez utiliser le logiciel COGILOG CVAE.

Lieu de naissance des associés

Dans les fiches des associés soumis aux revenus fonciers (dans le menu “Saisie” puis “Associés”), vous pouvez désormais saisir le code postal de naissance, la ville de naissance et le pays de naissance (à compléter uniquement si l’associé n’est pas né en France).

Lors de l’impression des formulaires sur papier, seule la ville de naissance sera imprimée. Tandis que lors de la télédéclaration, le code postal, la ville et le pays seront transmis à l’Administration.

Détail des réintégrations et déductions extra-comptables

Si vous préparez une liasse 2072-C, vous avez la possibilité de saisir des réintégrations et déductions extra-comptables dans le menu “Saisie” puis “2072-C Revenus professionnels BIC”. Pour chaque ligne, vous pouvez préciser un libellé et un montant. Ces rubriques seront transmises à l’Administration lors de la télédéclaration pour justifier les réintégrations et déductions extra-comptables.

Date d’entrée dans la SCI inconnue

Si vous connaissez pas la date d’entrée d’un associé dans la SCI, vous pouvez ouvrir sa fiche (dans le menu “Saisie” puis “Associés”), puis saisir la date du 01/01/1900 dans la case “Date d’entrée dans la SCI”. Ensuite, lors de l’impression et lors de la télédéclaration, le logiciel laissera cette rubrique vierge.

VERSION 10.0.2

Déclaration des revenus 2012 pour les SCI

La présente version de COGILOG SCI permet de préparer et d’éditer les nouveaux formulaires de déclaration des revenus 2012 pour les SCI (formulaires 2072-S et 2072-C).

Préparation de la déclaration des revenus 2012 des SCI

Si vous aviez déjà effectué la déclaration SCI pour les revenus 2011, vous pouvez préparer rapidement la liasse SCI pour les revenus 2012 : cliquer sur Ajouter, sélectionner la liasse pour les revenus 2011, puis cliquer sur Créer.

Le logiciel initialisera la déclaration 2012 en recopiant les associés, les immeubles et les données comptables de 2011.

Ensuite dans le menu Saisie puis Associés, vous pourrez ouvrir chaque associé, saisir sa date d’entrée dans la SCI (cette information n’était pas demandée dans la déclaration de l’année précédente), puis vérifier les informations saisies.

Ensuite dans le menu Saisie puis Mouvements de parts, vous pourrez indiquer si certains associés ont acheté ou vendu des parts en 2012.

Ensuite dans le menu Saisie puis Immeubles, vous pourrez ouvrir chaque immeuble, puis cliquer sur Recettes-Dépenses. Pour vous guider, le logiciel a recopié les données comptables de 2011. Vous pourrez alors saisir les données de 2012. Ensuite vous pourrez cliquer sur Locataires (en haut de la fenêtre) pour compléter ces informations.

Ensuite vous pourrez compléter les autres informations dans le menu Saisie (2072-S Informations complémentaires, 2072-C Revenus professionnels BIC, 2072-C Revenus professionnels BA) et le menu Plaquette (Bilan pour la plaquette, Compte de résultat pour la plaquette).

Enfin dans le menu Liasse vous pourrez choisir Afficher la liasse SCI.

Dates d’entrée et sortie des associés

L’Administration demande désormais pour chaque associé sa date d’entrée dans la SCI et éventuellement sa date de sortie (s’il a quitté la SCI en 2012).

Pour cela, vous devez ouvrir la fiche des différents associés, puis compléter la case Date d’entrée dans la SCI et éventuellement Date de sortie de la SCI.

Immeubles acquis en 2012

Si un immeuble a été acquis en 2012, vous devez ouvrir sa fiche, puis cocher Acquis au cours de cet exercice (en bas à droite de la fenêtre).

Augmentation ou diminution du nombre de parts de la SCI

Si le nombre de parts de la SCI a été augmenté ou diminué en cours d’exercice, vous pouvez désormais indiquer dans le menu Saisie puis Informations générales le nombre de parts au 1er janvier et le nombre de parts au 31 décembre.

Ensuite dans le menu Saisie puis Mouvements de parts, vous devez indiquer la liste des associés ayant reçu les nouvelles parts créées par la SCI ou revendu leurs parts à la SCI.

COGILOG SCI précédents millésimes

System Message: WARNING/2 (/Users/jean-michel/Developer/CGF/../@Extractions/@04Archives/COGILOG SCI/@PUBLIC/_AllQdN.rst, line 1333); backlink

Duplicate explicit target name: "www.cogilog.com".

Le précédent millésime de COGILOG SCI est à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse avec les formulaires pour l’année 2011.

Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l’Administration sont disponibles dans le menu Aide.

VERSION 10.0.1

Nouveau système OS X Mountain Lion

Apple va sortir le nouveau système OS X Mountain Lion avant la fin du mois. COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion, 10.6 Snow Leopard, 10.5 Leopard et 10.4 Tiger.