COGILOG : UNE GAMME COMPLÈTE DE LOGICIELS DE GESTION POUR MAC

INDEMNITÉ JOURNALIÈRE DE MALADIE

Calcule le montant des indemnités journalières de maladie non professionnelle : salarié mensualisé.

Saisir la date de l'arrêt maladie, le nombre de jours calendaires d'arrêt
Saisir les salaires bruts servant de base au calcul des cotisations sociales des 3 mois qui précédent l'arrêt maladie

Les calculs sont effectués avec le barème du 1-01-2016.

Arrêt de travail

DateNombre de jours calendaires


Salaire brut des 3 mois qui précèdent l'arrêt de travail

(m-3) (m-2) (m-1)



Contexte

Le salarié en arrêt de travail pour maladie a droit, sous certaines conditions, à une indemnité journalière de la sécurité sociale (Art R313 du code de la sécurité sociale).
Cette indemnité est calculée en fonction de son salaire et du nombre de jours d'arrêt de travail.

Durée de l'arrêt de travail

Le nombre de jours d'arrêt de travail est décompté en jours calendaires (samedi, dimanche et jours fériés compris). Le premier jour d'arrêt de travail correspond au premier jour entièrement non travaillé.

Salaire brut des 3 mois qui précédent l'arrêt de travail

Dans le cas d'un salarié mensualisé, vous indiquerez le salaire brut des 3 mois complets qui précédent l'arrêt de travail.
Pour le calcul du salaire journalier de base, le salaire brut de chaque mois sera plafonné à 1,8 fois le SMIC mensuel en vigueur le dernier jour du mois qui précède l'arrêt de travail.
Lorsque le travail est discontinu ou saisonnier, des modalités particulières s'appliquent : Calculer les indemnités de maladie en cas de travail discontinu ou saisonnier.

Délai de carence

En cas d'arrêt de travail pour maladie non professionnelle et sauf cas particulier, les 3 premiers jours d'arrêt complet ne sont pas indemnisés par la sécurité sociale, c'est le délai de carence. Cependant en cas de reprise d'activité suivie d'un nouvel arrêt dans les 48 heures ou bien en cas d'arrêts successifs dus à une affection de longue durée, le délai de carence ne s'applique pas.

Affection de longue durée

En cas d’affection de longue durée, l’indemnité journalière versée à l’occasion du deuxième arrêt de travail ou des arrêts suivants ne peut être inférieure à l'indemnité journalière qui avait été attribuée à l’occasion du premier arrêt de travail dû cette même affection.

Modalités pratiques

La sécurité sociale verse, en principe tous les 14 jours, directement au salarié ou bien à l'employeur en cas de subrogation, l'indemnité nette de charges.
Vous trouverez dans le menu Aide, Maladie de COGILOG Paye, les modalités pratiques du traitement des absences maladie sur les bulletins de paie.



Calculer les indemnités de sécurité sociale :

Arrêt maladie en cas de travail discontinu ou saisonnier

Arrêt pour accident du travail ou de maladie professionnelle

Arrêt pour maternité ou paternité d'un salarié mensualisé   Arrêt pour maternité ou paternité en cas de travail discontinu ou saisonnier