COGILOG : UNE GAMME COMPLÈTE DE LOGICIELS DE GESTION POUR MAC



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COGILOG SCI


Ce document indique les principales nouveautés apportées par les mises à jours successives. Après avoir effectué la mise à jour, vous pourrez retrouver ce document dans le menu Aide, Quoi de neuf ? et dans le dossier Applications / COGILOG / COGILOG SCI.




VERSION 10.1.8


Remplissage du formulaire 2072E

Si la SCI comporte un ou plusieurs associés imposés à l'IS, dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Formulaire 2072E”, cocher “Remplir le formulaire manuellement”, puis saisir les montants pour remplir le formulaire 2072E pour calculer la valeur ajoutée selon les règles BIC.


Déclaration des produits financiers

Si vous ne souhaitez pas que les produits financiers réalisés par la SCI soient déclarés dans la rubrique AR1 sur le formulaire 2072C page 2, dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “Signature et CRL”, puis cocher la case correspondante.




VERSION 10.1.7


Vérification des formes juridiques

Quand certains associés de la SCI sont des personnes morales, dans le menu “Saisie” puis “Associés”, vous pouvez indiquer la forme juridique de l'entreprise dans la case “Nom”.


Par exemple : “SARL Parfum du Sud”, “SAS Parfum du Sud”, “SA Parfum du Sud”…


Cette information sera transmise lors de la télédéclaration.


La présence de cette information évite que le portail jedeclare affiche une erreur “forme juridique (donnée 3036-3) absente” quand cette information est absente.




VERSION 10.1.6


Télédéclaration EDI-TDFC 2017

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses SCI avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui va entrer en vigueur le 5 avril.


Si vous utilisez le portail jedeclare, aspone ou net-declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 29 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l'administration le 5 avril).


Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.


Pour télédéclarer les liasses SCI, vous pouvez consulter le guide “Informations générales” dans le menu Aide, au paragraphe “Télédéclaration de la liasse” (page 17).


La date limite pour télédéclarer les liasses SCI est le 18 mai 2017.




VERSION 10.1.5


Nouveaux formulaires millésime 2017

Cette mise à jour contient les nouveaux formulaires millésime 2017 pour déclarer les revenus des SCI pour l'année 2016 : formulaires 2072-S et 2072-C.


Calendrier pour la télédéclaration

Si vous utilisez le portail jedeclare.com ou aspone.fr ou netdeclaration.net, la télédéclaration au format EDI-TDFC 2017 sera possible à partir du 29 mars (les liasses seront placées en attente puis transmises à l'administration le 5 avril).


Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.


Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l'administration sont disponibles dans le menu Aide.


Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est également à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.


Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.


De plus, les SCI bénéficient d'un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2016, le coefficient transitoire est fixé à 70 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE).


Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu'à T03, 70 % des produits et charges pour 2016, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.


Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n'est pas assujettie à la CVAE.

Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.

La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

Dans ce cas, le logiciel complètera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.

Le coefficient transitoire (70 % pour les revenus 2016) ne s'applique pas pour la détermination du chiffre d'affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d'affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d'affaires pour 2016. Tandis que le chiffre d'affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 70 % du chiffre d'affaires pour 2016 (application du coefficient transitoire).

En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis décocher la case “Entreprise mono-établissement”.

Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.

La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.


COGILOG SCI précédents millésimes

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses SCI ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2016 jusqu'à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2016 (28 mars 2017), vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG SCI sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.


Nécessite macOS 10.9 ou plus récent

Cette version de COGILOG SCI nécessite un système macOS 10.9 ou plus récent pour fonctionner.


Avant d’installer cette mise à jour, vous pouvez vérifier que tous les postes fonctionnent avec macOS 10.9 ou un système plus récent en allant dans le menu pomme puis “A propos de ce Mac” sur chaque poste utilisant COGILOG SCI.


COGILOG SCI fonctionne avec macOS 10.12 (Sierra) ou 10.11 (El Capitan) ou 10.10 (Yosemite) ou 10.9 (Mavericks).




VERSION 10.1.4


Nouveau système macOS Sierra

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS Sierra. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est maintenant compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis le système 10.6 (Snow Leopard) jusqu’au dernier système 10.12 (Sierra) inclus.


Clé de répartition des revenus

Par défaut, le logiciel réparti les revenus entre les associés en fonction du nombre de parts détenues au 31 décembre.

Si vous souhaitez répartir les revenus différemment, dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Associés”, double-cliquer sur les associés, puis compléter la case “Pourcentage de répartition des revenus” dans chaque associé pour attribuer un pourcentage à chaque associé.


Vérification des SIRET

Le logiciel vous avertira si vous créez une liasse SCI avec un numéro SIRET qui ne correspond pas à l'entreprise actuellement ouverte.




VERSION 10.1.3a


Adresses des associés

La précédente version complétait systématiquement l'adresse au 1er janvier et l'adresse au 31 janvier des associés sur le formulaire 2072-S-A2-SD pour le régime simplifié, même dans le cas où il n'y avait pas de changement d'adresse en cours d'année.

En l'absence de changement d'adresse, cette nouvelle version envoie l'adresse une seule fois.




VERSION 10.1.3


Nouveaux formulaires millésime 2016

Le logiciel a été mis à jour pour préparer les nouveaux imprimés millésime 2016 pour déclarer les revenus des SCI pour l'année 2015 : formulaires 2072-S et 2072-C.


Cette année, l'administration ne demande plus la liste des locataires et l'administration a profondément réorganisé les formulaires 2072-S pour le régime simplifié.


Calendrier pour la télédéclaration

Si vous utilisez le portail jedeclare.com ou aspone.fr, la télédéclaration sera possible à partir du 29 mars (les liasses seront placées en attente puis transmises à l'administration le 4 avril).


Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 4 avril.


L'administration a supprimé le délai supplémentaire de 15 jours qui était accordé pour les télédéclarations. La date limite pour envoyer les télédéclarations est fixée au 3 mai.


Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.


De plus, les SCI bénéficient d'un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2015, le coefficient transitoire est fixé à 60 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE).


Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu'à T03, 60 % des produits et charges pour 2015, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.


Déclaration de la CVAE

Il existe différents cas :


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n'est pas assujettie à la CVAE.

Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.

La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

Dans ce cas, le logiciel complètera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.

Le coefficient transitoire (60 % pour les revenus 2015) ne s'applique pas pour la détermination du chiffre d'affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d'affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d'affaires pour 2015. Tandis que le chiffre d'affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 60 % du chiffre d'affaires pour 2015 (application du coefficient transitoire).

En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis décocher la case “Entreprise mono-établissement”.

Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.

La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.


COGILOG SCI précédents millésimes

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse SCI avec les formulaires pour l'année 2014, 2013, 2012 ou 2011.


Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l'administration sont disponibles dans le menu Aide.


Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est également à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.




VERSION 10.1.2


Nouveau système OS X El Capitan

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X El Capitan. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.11 El Capitan, 10.10 Yosemite, 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion et 10.6 Snow Leopard.




VERSION 10.1.1


Mentions expresses

Si vous souhaitez adresser un message à l'administration en même temps que la liasse SCI télédéclarée, dans le menu Saisie vous pouvez choisir Informations générales, cliquer sur Mentions expresses, puis rédiger le message.


Délai supplémentaire pour télédéclarer

La date limite pour télédéclarer les liasses SCI était fixée au 5 mai. Toutefois, en 2015, les SCI qui le souhaitent peuvent bénéficier d'un délai supplémentaire de 15 jours. Pour bénéficier de ce délai, dans le menu Saisie vous pouvez choisir Informations générales, cliquer sur Mentions expresses, puis rédiger un message pour demander le délai supplémentaire. Ensuite vous pourrez télédéclarer la liasse SCI.




VERSION 10.1.0


OS X Yosemite 10.10.3

Cette mise à jour résout un problème d'affichage concernant les tableaux, apparu dans la version 10.10.3 de OS X Yosemite.




VERSION 10.0.9


Nouveaux formulaires millésime 2015

Le logiciel a été mis à jour pour préparer les nouveaux imprimés millésime 2015 pour déclarer les revenus 2014 pour les SCI : formulaires 2072-S et 2072-C.


Ouverture de la télédéclaration

L'administration acceptera les télédéclarations à partir du 1er avril 2015.


Si vous utilisez le portail jedeclare.com, vous pouvez commencer à envoyer des télédéclarations (elles seront placées en attente jusqu'au 1er avril).


Si vous utilisez un autre portail, vous devez attendre le 1er avril avant d'envoyer les télédéclarations.


Remplissage du formulaire 2072-E

Le formulaire 2072-E mentionne uniquement les produits et charges concernant les locaux à usage professionnel.


De plus, les SCI bénéficient d'un coefficient transitoire pour le calcul de la valeur ajoutée. Pour les revenus 2014, le coefficient transitoire est fixé à 50 % (cf. notice formulaire 1330-CVAE ou Revue Fiduciaire 1050 § 1338).


Donc le formulaire 2072-E mentionnera sur les lignes R01 jusqu'à T03, 50 % des produits et charges pour 2014, en prenant en compte uniquement les locaux à usage professionnel.


Déclaration de la CVAE

L'administration a ajouté un nouveau cadre à la fin du formulaire 2072-E pour déclarer la CVAE.


Il existe différents cas :


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont inférieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire), alors la SCI n'est pas assujettie à la CVAE.

Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.

La SCI ne devra pas non plus télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte un seul établissement (un seul numéro SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis vérifier que la case “Entreprise mono-établissement” est bien cochée.

Dans ce cas, le logiciel complètera le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E.

Le coefficient transitoire (50 % pour les revenus 2014) ne s'applique pas pour la détermination du chiffre d'affaires concernant la CVAE (cf. notice formulaire 1330-CVAE) donc le chiffre d'affaires de référence déclaré sous la ligne D12 correspond à 100 % du chiffre d'affaires pour 2014. Tandis que le chiffre d'affaires déclaré sur la ligne T01 correspond à 50 % du chiffre d'affaires pour 2014 (application du coefficient transitoire).

En complétant ce cadre, la SCI sera dispensée de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.


- Si les recettes des locaux à usage professionnel sont supérieures à 152 500 € (après proratisation sur 12 mois et avant application du coefficient transitoire) et si la SCI comporte plusieurs établissements (plusieurs numéros SIRET), alors dans le menu “Saisie” vous pouvez choisir “Informations générales”, cliquer sur “CVAE, CRL, Signature”, puis décocher la case “Entreprise mono-établissement”.

Dans ce cas, le cadre concernant la CVAE à la fin du formulaire 2072-E restera vierge.

La SCI devra télédéclarer un formulaire 1330-CVAE.


Référence d'Obligation Fiscale (ROF)

L'administration a attribué une Référence d'Obligation Fiscale (ROF) à chaque SCI afin de pouvoir télédéclarer ses liasses (par exemple RF1).


En 2015, la transmission de la ROF est fortement recommandée par l'administration fiscale et à partir de 2016 la transmission de la ROF sera obligatoire.


Pour anticiper et éviter les rejets en 2016, le logiciel vous proposera de compléter la ROF lors de la télédéclaration si elle n'est pas déjà complétée.


COGILOG SCI précédents millésimes

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse SCI avec les formulaires pour l'année 2013, 2012 ou 2011.


Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l'administration sont disponibles dans le menu Aide.


Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés comme sur Google™.




VERSION 10.0.8


Nouveau système OS X Yosemite

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X Yosemite. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.10 Yosemite, 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion et 10.6 Snow Leopard. Les anciens systèmes 10.4 et 10.5 ne sont plus supportés.


Nouveau moteur de base de données

COGILOG SCI est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 9.3.5. Cette nouvelle version du moteur PostgreSQL apporte une amélioration des performances ainsi que de nouvelles possibilités d'évolutions. 


L'installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur si vous gérez beaucoup d'entreprises), il ne faut surtout pas l'interrompre.


Mots de passe

Vous pouvez définir un mot de passe pour protéger l'accès au logiciel (dans le menu COGILOG SCI puis Changer le mot de passe).

Afin de mieux sécuriser vos données, les noms et mots de passe que vous utilisez pour ouvrir vos logiciels COGILOG sont désormais contrôlés en tenant compte des majuscules et des minuscules, ce n’était pas le cas dans les versions précédentes qui étaient plus tolérantes.

Avant de faire cette mise à jour, il conviendra donc de mémoriser, en tenant compte des majuscules et des minuscules, le nom (ou initiales) et l’éventuel mot de passe que vous utilisez pour accéder au logiciel.




VERSION 10.0.7


Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2014

Cette nouvelle version permet de télédéclarer les liasses SCI aux nouvelles normes EDI-TDFC 2014.


La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses SCI millésime 2014 à partir du 1er avril 2014. Actuellement si vous envoyez des liasses SCI à jedeclare.com elles seront placées en attente.


Pour télédéclarer les liasses SCI, reportez-vous au menu Aide, Informations générales, paragraphe Télédéclaration de la liasse (page 18).


La télédéclaration est obligatoire pour les SCI comportant 100 associés ou plus, ainsi que pour les SCI relevant de la Direction des Grandes Entreprises. Elle est facultative dans les autres cas.




VERSION 10.0.6


Déclaration des revenus 2013 pour les SCI

Cette nouvelle version de COGILOG SCI contient les nouveaux imprimés millésime 2014 pour déclarer les revenus 2013 pour les SCI (formulaires 2072-S et 2072-C).


Démembrement de propriété des titres

En cas de démembrement de propriété des titres, les nouveaux imprimés millésime 2014 permettent d'indiquer le nom du nu-propriétaire et le nom de l'usufruitier.


Pour cela, dans le menu “Saisie” puis “Associés”, vous pouvez commencer par créer l'usufruitier. Sur le panneau “Fiche associé”, dans le cadre “Nombre de parts”, vous pouvez saisir le nombre de parts dont il détient l'usufruit.


Ensuite, dans le menu “Saisie” puis “Associés”, vous pourrez créer le nu-propriétaire. Sur le panneau “Fiche associé”, dans le cadre “Nombre de parts”, vous pourrez saisir zéro. Ensuite, vous pourrez cliquer sur “Autres informations” (en haut de la fenêtre), puis compléter les cases “Nombre de titres détenus en nue-propriété” et “Détenteur de l'usufruit”.


Télédéclaration par EDI-TDFC

L'Administration acceptera les télédéclarations à partir du 1er avril 2014. Une nouvelle version de COGILOG SCI sera diffusée à cette date.


COGILOG SCI précédents millésimes

Les précédents millésimes de COGILOG SCI sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse SCI avec les formulaires pour l'année 2011 ou 2012.


Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l'Administration sont disponibles dans le menu Aide.




VERSION 10.0.5


Nouveau système OS X 10.9 Mavericks

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X Mavericks. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion, 10.6 Snow Leopard et 10.5 Leopard. Actuellement le logiciel fonctionne encore avec OS X 10.4 Tiger, mais cet ancien système risque d’être abandonné lors des prochains changements techniques.


Contrôle des adresses

Le logiciel vérifie que les adresses sont entièrement complétées (pour la SCI, les associés, etc…) pour éviter un rejet en cas de télédéclaration d'une adresse incomplète.


Télédéclaration avec le portail MTAE

Si vous utilisez le portail de télédéclaration MTAE, COGILOG SCI peut désormais envoyer directement les fichiers EDI à MTAE pour vous éviter de les déposer manuellement sur le site web de MTAE. Pour cela, dans le menu Aide vous pouvez choisir Informations générales, puis consulter le paragraphe Paramétrage pour mtae.fr sur la page 18.




VERSION 10.0.4


Cas particulier : SCI sans aucun immeuble

L'Administration n'accepte pas les télédéclarations par EDI des liasses SCI ne comportant aucun immeuble. Dans ce cas, vous devez imprimer la liasse SCI sur papier et la retourner par courrier. L'impression papier de ce cas particulier est maintenant autorisée.




VERSION 10.0.3


Télédéclaration par EDI-TDFC

Au lieu d'imprimer les formulaires 2072 sur papier et les retourner par courrier, vous avez désormais la possibilité de les télédéclarer par internet en utilisant la procédure EDI-TDFC.


Pour cela, vous pouvez inscrire la SCI à la procédure EDI-TDFC (le formulaire est disponible dans le menu Aide puis Formulaire de souscription EDI) et vous inscrire auprès d'un portail de télédéclaration (comme jedeclare.com, aspone.fr, netdeclaration.net, etc.).


Ensuite, pour télédéclarer la liasse SCI, reportez-vous au menu Aide, Informations générales, paragraphe Télédéclaration de la liasse (page 18).


La télédéclaration est obligatoire pour les SCI comportant 100 associés ou plus. Elle est facultative dans les autres cas.


Télédéclaration de la CVAE

Si vous décidez de télédéclarer les formulaires 2072 avec COGILOG SCI et si la SCI est soumise à la CVAE (recettes hors taxes des locations de locaux nus à usage professionnel supérieures à 152 500 €), alors vous devrez également télédéclarer le formulaire 1330-CVAE avant le 18 mai (même si le cadre concernant la CVAE a été rempli sur le formulaire 2072). Pour cela, vous pouvez utiliser le logiciel COGILOG CVAE.


Lieu de naissance des associés

Dans les fiches des associés soumis aux revenus fonciers (dans le menu “Saisie” puis “Associés”), vous pouvez désormais saisir le code postal de naissance, la ville de naissance et le pays de naissance (à compléter uniquement si l'associé n'est pas né en France).

Lors de l'impression des formulaires sur papier, seule la ville de naissance sera imprimée. Tandis que lors de la télédéclaration, le code postal, la ville et le pays seront transmis à l'Administration.


Détail des réintégrations et déductions extra-comptables

Si vous préparez une liasse 2072-C, vous avez la possibilité de saisir des réintégrations et déductions extra-comptables dans le menu “Saisie” puis “2072-C Revenus professionnels BIC”. Pour chaque ligne, vous pouvez préciser un libellé et un montant. Ces rubriques seront transmises à l'Administration lors de la télédéclaration pour justifier les réintégrations et déductions extra-comptables.


Date d'entrée dans la SCI inconnue

Si vous connaissez pas la date d'entrée d'un associé dans la SCI, vous pouvez ouvrir sa fiche (dans le menu “Saisie” puis “Associés”), puis saisir la date du 01/01/1900 dans la case “Date d'entrée dans la SCI”. Ensuite, lors de l'impression et lors de la télédéclaration, le logiciel laissera cette rubrique vierge.




VERSION 10.0.2


Déclaration des revenus 2012 pour les SCI

La présente version de COGILOG SCI permet de préparer et d'éditer les nouveaux formulaires de déclaration des revenus 2012 pour les SCI (formulaires 2072-S et 2072-C).


Préparation de la déclaration des revenus 2012 des SCI

Si vous aviez déjà effectué la déclaration SCI pour les revenus 2011, vous pouvez préparer rapidement la liasse SCI pour les revenus 2012 : cliquer sur Ajouter, sélectionner la liasse pour les revenus 2011, puis cliquer sur Créer.


Le logiciel initialisera la déclaration 2012 en recopiant les associés, les immeubles et les données comptables de 2011.


Ensuite dans le menu Saisie puis Associés, vous pourrez ouvrir chaque associé, saisir sa date d'entrée dans la SCI (cette information n'était pas demandée dans la déclaration de l'année précédente), puis vérifier les informations saisies.


Ensuite dans le menu Saisie puis Mouvements de parts, vous pourrez indiquer si certains associés ont acheté ou vendu des parts en 2012.


Ensuite dans le menu Saisie puis Immeubles, vous pourrez ouvrir chaque immeuble, puis cliquer sur Recettes-Dépenses. Pour vous guider, le logiciel a recopié les données comptables de 2011. Vous pourrez alors saisir les données de 2012. Ensuite vous pourrez cliquer sur Locataires (en haut de la fenêtre) pour compléter ces informations.


Ensuite vous pourrez compléter les autres informations dans le menu Saisie (2072-S Informations complémentaires, 2072-C Revenus professionnels BIC, 2072-C Revenus professionnels BA) et le menu Plaquette (Bilan pour la plaquette, Compte de résultat pour la plaquette).


Enfin dans le menu Liasse vous pourrez choisir Afficher la liasse SCI.


Dates d'entrée et sortie des associés

L'Administration demande désormais pour chaque associé sa date d'entrée dans la SCI et éventuellement sa date de sortie (s'il a quitté la SCI en 2012).

Pour cela, vous devez ouvrir la fiche des différents associés, puis compléter la case Date d'entrée dans la SCI et éventuellement Date de sortie de la SCI.


Immeubles acquis en 2012

Si un immeuble a été acquis en 2012, vous devez ouvrir sa fiche, puis cocher Acquis au cours de cet exercice (en bas à droite de la fenêtre).


Augmentation ou diminution du nombre de parts de la SCI

Si le nombre de parts de la SCI a été augmenté ou diminué en cours d'exercice, vous pouvez désormais indiquer dans le menu Saisie puis Informations générales le nombre de parts au 1er janvier et le nombre de parts au 31 décembre.

Ensuite dans le menu Saisie puis Mouvements de parts, vous devez indiquer la liste des associés ayant reçu les nouvelles parts créées par la SCI ou revendu leurs parts à la SCI.


COGILOG SCI précédents millésimes

Le précédent millésime de COGILOG SCI est à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour” si vous souhaitez réimprimer une ancienne liasse avec les formulaires pour l'année 2011.


Notices 2072-C et 2072-S

Les notices officielles de l'Administration sont disponibles dans le menu Aide.




VERSION 10.0.1


Nouveau système OS X Mountain Lion

Apple va sortir le nouveau système OS X Mountain Lion avant la fin du mois. COGILOG SCI est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG SCI peut fonctionner avec OS X 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion, 10.6 Snow Leopard, 10.5 Leopard et 10.4 Tiger.