COGILOG Liasses
Ce document indique les principales nouveautés apportées par les mises à jours successives. Après avoir effectué la mise à jour, vous pourrez retrouver ce document dans le menu Aide, Quoi de neuf ? et dans le dossier Applications / COGILOG / COGILOG Liasses.
VERSION 10.3.9
Télédéclaration vers les OGA
L'administration a défini en 2013 une nouvelle règle pour les télédéclarations vers les Centres de Gestion Agréés et les Associations de Gestion Agréées (OGA) : tout envoi vers un OGA doit se faire simultanément vers l'OGA et la DGFiP.
La précédente version de COGILOG Liasses permettait les envois vers les OGA seuls. Cette procédure est maintenant interdite et le logiciel refuse les envois vers un OGA si la DGFiP n'est pas également destinataire.
Télédéclaration avec le portail MTAE
Si vous utilisez le portail de télédéclaration MTAE, COGILOG Liasses peut désormais envoyer directement les fichiers EDI à MTAE pour vous éviter de les déposer manuellement sur le site web de MTAE. Pour cela, dans le menu Aide vous pouvez choisir EDI-TDFC, puis consulter le paragraphe Paramétrage pour mtae.fr. Ensuite dans le menu Liasse vous pourrez choisir Télédéclarer puis cocher la case Envoyer immédiatement le fichier EDI.
Contrôles de cohérence
De nouveaux contrôles de cohérence ont été ajoutés (vérification des dates dans les tableaux des produits et charges constatés d'avance, vérification des tableaux OG concernant la TVA, etc…).
VERSION 10.3.8
Contrôles de cohérence
De nouveaux contrôles de cohérence ont été ajoutés.
Le logiciel vérifie que la ligne CGA en bas du formulaire 2031, 2065, 2035, 2139 ou 2143 est vierge lorsque l'entreprise n'adhère pas à un CGA.
Le logiciel vérifie que le régime de TVA est bien complété sur le formulaire OGID00.
Lors de la saisie de l'adresse de l'entreprise, du centre des impôts et du partenaire EDI, le logiciel vérifie également que l'adresse est complète.
Formulaire 2035
Le remplissage du formulaire 2035 à partir des informations N-1 a été amélioré pour reporter les immobilisations qui figuraient sur la seconde page du formulaire 2035 de la liasse de l'année précédente.
Formulaire 2058-SG
Si le tableau figurant sur le formulaire 2058-SG “Etat des subventions et abandons de créance” n'est pas suffisamment grand, dans le menu “Formulaires” vous pouvez choisir “2058-SG Subventions (suite)” pour continuer ce tableau sur une deuxième page.
VERSION 10.3.7
Télédéclaration partielle des tableaux OG
Si un OGA vous demande de ne pas envoyer certains tableaux OG, il suffit de laisser ces tableaux OG vierges.
Pour cela, dans le menu OG choisissez le formulaire que vous souhaitez ne pas envoyer, puis effacez toutes les informations affichées en bleu ou en rouge sur ce formulaire.
Ensuite lors de la télédéclaration, ces formulaires ne seront pas envoyés à l'OGA.
Option Juridique
L'option Juridique permet de préparer les documents pour les assemblées générales des SARL et le greffe du tribunal de commerce. Cette année, le greffe ne demande plus qu'un seul exemplaire pour chaque document, il demandait 2 exemplaires les années précédentes. Nous avons modifié les documents imprimés par l'option Juridique pour indiquer qu'un seul exemplaire sera envoyé.
Tableaux annexes
Lorsqu'un tableau annexe (charges à payer, charges constatées d'avance, mentions expresses, etc…) comporte beaucoup de lignes, le logiciel imprimera autant de pages que nécessaire.
Répartition du résultat pour les entreprises BNC
Le formulaire cerfa “2035 Plus-values et répartition” permet de répartir le résultat entre 8 associés maximum. Pour gérer les entreprises au régime BNC ayant plus de 8 associés, nous avons ajouté une page supplémentaire dans le menu “Formulaires” puis “2035 Plus-values et répartition (suite)”.
Plus-values réparties sur une durée différente de 10 ans
Les formulaires 2059B et 2152 bis permettent de déclarer des plus-values réalisées au cours d'exercices antérieurs et réparties sur une durée différente de 10 ans. Dans ce cas, le formulaire indique qu'il faut préciser le nombre d'années de répartition.
L'Administration n'a pas prévu de case sur ce formulaire pour indiquer le nombre d'année de répartition. Pour résoudre le problème, vous pouvez cliquer en dessous du texte qui indique “Sur 10 ans ou sur une durée différente…” puis saisir ici le nombre d'années de répartition (vous devez saisir uniquement des chiffres).
Formulaire 2067
Un champ supplémentaire, permettant de qualifier les éléments de référence, a été ouvert au niveau du paragraphe C ELEMENTS DE REFERENCE de l'imprimé 2067.
Formulaire de souscription EDI
Le formulaire d'inscription pour la télédéclaration par EDI-TDFC, pour les entreprises qui télédéclarent leur liasse fiscale pour la première fois, est à votre disposition dans le menu Aide puis Formulaire de souscription EDI.
VERSION 10.3.6
Formulaire 2058-TS
Cette mise à jour ajoute des lignes supplémentaires sur le formulaire 2058-TS pour gérer les groupes de sociétés ayant jusqu'à 40 filiales.
Formulaire OGBNC07
Cette mise à jour corrige un problème qui pouvait empêcher de télédéclarer le formulaire OGBNC07 lorsque le tableau des frais de véhicules était complété pour un associé.
Frais de Véhicules
Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes forfaitaires administratifs qui viennent d'être publiés au titre de l'année 2012. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu Gouvernail (menu en haut et à droite représenté par un petit gouvernail). Il permet de calculer les indemnités kilométriques pour les frais de véhicules (auto, moto, scooter, vélomoteur) et les frais de carburants.
VERSION 10.3.5
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2013
COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2013 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.
La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2013 à partir du 2 avril 2013. Actuellement si vous envoyez des liasses fiscales à jedeclare.com elles seront placées en attente.
Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au menu Aide, guide EDI-TDFC.
Si vous ne disposez pas de l'option EDI-TDFC, vous pouvez contacter COGILOG (cogilog@cogilog.com) pour l'acquérir.
CVAE
Contrairement aux indications portées sur les imprimés 2065 ou 2031 ou 2035, toutes les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152 500 € doivent télédéclarer le formulaire 1330-CVAE avant le 18 mai (même si le cadre concernant la CVAE a été rempli sur le formulaire 2065 ou 2031 ou 2035). Pour cela, vous pouvez utiliser le logiciel COGILOG CVAE.
Télédéclaration pour les OGA
Si l'entreprise adhère à un OGA, alors vous devez envoyer une seule télédéclaration groupée à la DGFiP et à l'OGA contenant la liasse fiscale, les tableaux OG et la balance.
Cette année, la télédéclaration de la balance est obligatoire pour toutes les entreprises adhérentes à un OGA. La balance sera transmise uniquement à l'OGA, la DGFiP ne recevra pas la balance. Pour contrôler la balance qui sera transmise, vous pouvez aller dans le menu Création puis Balance de l'exercice N, puis cliquer sur Afficher balance OGA.
COGILOG Paye
Les informations DADS et effectif sont déjà renseignées automatiquement à partir de COGILOG Paye sur les imprimés 2058C, 2035 suite, 2151 ter et 2139B.
Désormais le logiciel complète aussi les formulaires 2031 ter ou 2065 ter pour les entreprises au régime BIC simplifié.
Groupes de sociétés
L'Administration vient de publier une nouvelle version du formulaire 2058-PV pour les groupes de sociétés. Nous avons mis en place le nouveau formulaire. Si vous aviez commencé à remplir un formulaire 2058-PV, nous vous conseillons de le contrôler à nouveau.
Contrairement à ce qui était prévu initialement les nouveaux formulaires 2903 Echange de biens immobiliers et 2904 Cessions de participations ne doivent pas être télédéclarés avec les liasses série 2058 des filiales, mais avec les liasses série 2050 ou 2033. Nous avons effectué la modification. Si vous aviez commencé à remplir un formulaire 2903 ou 2904, vous pouvez compléter à nouveau ces formulaires.
Plaquette agricole
Un problème concernant l'effectif moyen sur les plaquettes pour le régime agricole a été corrigé.
VERSION 10.3.4
Nouveaux formulaires millésime 2013
COGILOG a obtenu les agréments 2013 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).
Tableaux pour les OGA
Cette année, les OGA ont entièrement réorganisé les tableaux OG pour les régimes BNC et BIC (nouvelle numérotation, nouveaux formulaires, etc…). De plus, nous avons ajouté les tableaux OG pour le régime agricole.
La télédéclaration de la balance est devenue obligatoire pour toutes les entreprises adhérentes à un OGA.
Un guide pour vous aider à compléter les tableaux OG BIC est disponible dans le menu Aide puis Notice OG BIC.
Plaquette de présentation des comptes
La plaquette de présentation des comptes a été mise à jour pour tenir compte des recommandations du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables.
L'ancienne page Compte Rendu a été remplacée par une Attestation dont la rédaction suit les recommandations de l'Ordre. La page Règles et méthodes comptables a été enrichie.
COGILOG Liasses précédents millésimes
Les millésimes 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.
Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales (avec les précédents imprimés 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 ou 2012) ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2012 jusqu'à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2012, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.
Télédéclaration par EDI-TDFC
L'Administration acceptera les télédéclarations à partir du 2 avril 2013. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date.
La télédéclaration est obligatoire pour les entreprises à l'IS ou pour toute entreprise quelque soit son régime réalisant plus de 500 000 € de chiffre d'affaires.
Notices administratives
Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC et BA sont à votre disposition dans le menu Aide.
Assistance en ligne
COGILOG met à votre disposition sa base de données de questions-réponses dans le menu Aide, Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots significatifs comme avec Google™.
VERSION 10.3.3
Nouveau système OS X Mountain Lion
Apple va sortir le nouveau système OS X Mountain Lion avant la fin du mois. COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.
COGILOG Liasses peut fonctionner avec OS X 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion, 10.6 Snow Leopard, 10.5 Leopard et 10.4 Tiger.
VERSION 10.3.2a
Nouveau contrôle concernant la CVAE
Si le chiffre d'affaires de référence pour le calcul de la CVAE est inférieur à 152 500 €, désormais l'Administration demande que le cadre concernant la CVAE sur le formulaire 2065 ou 2031 ou 2035 ne soit pas complété. Dans ce cas, il ne faut pas cocher la case concernant la CVAE sur le formulaire 2065 ou 2031 ou 2035.
COGILOG Liasses vous avertira avant de télédéclarer la liasse si vous avez coché par erreur la case concernant la CVAE avec un chiffre d'affaires inférieur à 152 500 €.
VERSION 10.3.2
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2012
COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2012 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.
La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2012 à partir du 2 avril 2012. Actuellement si vous envoyez des liasses fiscales à jedeclare.com elles seront placées en attente.
Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au guide EDI-TDFC dans le menu Aide.
Si vous ne disposez pas de l'option EDI-TDFC, vous pouvez contacter COGILOG (cogilog@cogilog.com) pour l'acquérir.
VERSION 10.3.1a
Régime BNC, déclaration OGD2
Le formulaire ODG2, destiné aux Associations de Gestion Agréées, a été corrigé pour afficher les coordonnées du cabinet comptable.
VERSION 10.3.1
Nouveaux formulaires millésime 2012
COGILOG a obtenu les agréments 2012 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).
Tableaux OG
COGILOG Liasses permet de préparer tous les tableaux OG pour les Centres de Gestion Agréés des BIC (tableaux OG01 à OG91) et pour les Associations de Gestion Agréées des BNC (tableaux OG24 à OG92).
Plaquette de présentation des comptes
Lors de la copie des données sur la feuille “Data” de la plaquette de présentation des comptes dans Excel, la balance N est copiée à partir de la ligne 3000 et la balance N-1 est copiée à partir de la ligne 5000.
Vous avez ainsi la possibilité d'extraire certaines informations de ces balances en utilisant des macros ou des formules dans Excel si vous souhaitez compléter la plaquette de présentation des comptes.
Notices
Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA sont à votre disposition dans le menu Aide.
COGILOG Liasses précédents millésimes
Les millésimes 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.
Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales (avec les précédents imprimés 2007, 2008, 2009, 2010 ou 2011) ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2011 jusqu'à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2011, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.
Télédéclaration par EDI-TDFC
La campagne de télédéclaration par EDI-TDFC ouvrira le 1er avril 2012. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date.
VERSION 10.3.0
Une mise à jour techniquement importante
Cette mise à jour est techniquement importante (compatibilité avec le nouveau système OS X 10.7 Lion, passage à PostgreSQL 9, logiciels 64 bits, voir ci-dessous).
L'installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur), il ne faut surtout pas l'interrompre.
OS X 10.7 Lion
COGILOG Liasses est compatible avec le nouveau système OS X 10.7 (Lion) ainsi qu'avec OS X 10.6 (Snow Leopard), OS X 10.5 (Leopard) et OS X 10.4 (Tiger). De plus, c’est un logiciel 64 bits qui fonctionne de façon optimale sur les derniers Macintosh.
Documentation
La documentation complète du logiciel est accessible directement dans le menu Aide, Documentation. Pour faciliter son exploitation, vous pouvez maintenant y effectuer directement une recherche sur un mot ou une expression. Tous les documents contenant ce mot ou cette expression seront automatiquement affichés et vous pourrez les visionner commodément avec surlignage systématique du mot ou de l'expression trouvé.
Transfert de la balance à partir de COGILOG Compta
Lors du transfert de la balance de COGILOG Compta vers COGILOG Liasses, vous avez la possibilité de regrouper les comptes 401, 411 ou 421 en cochant une case dans le menu Création puis Options de transfert avec COGILOG Compta.
Désormais, lorsque cette option est cochée, le logiciel sépare les comptes créditeurs et les comptes débiteurs. Lors du regroupement, le logiciel affichera par exemple le total des comptes clients créditeurs sur un compte 411C et le total des comptes clients débiteurs sur un compte 411D.
Référence d'obligation fiscale (ROF)
Certaines entreprises exerçant des activités distinctes doivent déposer plusieurs liasses fiscales pour le même numéro SIRET. Par exemple, une liasse BNC et une liasse BIC avec le même numéro SIRET.
Dans ce cas, l'Administration communique à l'entreprise une Référence d'obligation fiscale (ROF) à mentionner sur chacune des liasses fiscales. Vous pouvez saisir cette référence dans le menu Création puis Modifier la liasse, sur la ligne Cas particulier ROF. Cette référence sera transmise à l'Administration lors de la télédéclaration.
Valeur ajoutée négative
Lorsque la valeur ajoutée est négative, désormais elle n'est plus reportée sur la page de couverture 2065, 2031 ou 2035 dans le cadre concernant la CVAE.
Nouveau moteur de base de données
COGILOG Liasses est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 9. Cette mise à jour apporte une amélioration des performances ainsi que de nouvelles possibilités d'évolutions.
COGILOG Liasses précédents millésimes
Les millésimes 2007, 2008, 2009 et 2010 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”, COGILOG Liasses.
VERSION 10.2.8
Chiffre d'affaires de référence pour le calcul de la CVAE en régime BIC
Les précédentes versions de COGILOG Liasses calculaient le chiffre d'affaires de référence à partir de la rubrique FL du formulaire 2052 ou des rubriques 210 + 214 + 218 du formulaire 2033B. D'après les textes administratifs, il convient d'inclure aussi les transferts de charges refacturées, les redevances pour concessions ou brevets et les plus-values de cession d'immobilisations si activité normale. Désormais le logiciel calcule le chiffre d'affaires de référence à partir des rubriques OA + OB + OC + OI + OK + OL du formulaire 2059E ou des rubriques 108 + 109 + 141 + 116 + 118 + 119 du formulaire 2033E. Ce chiffre d'affaires de référence est proratisé sur 12 mois puis reporté sur la page de couverture de la liasse 2065 ou 2031.
VERSION 10.2.7
Chiffre d'affaires de référence pour le calcul de la CVAE en régime BNC
Les précédentes versions de COGILOG Liasses calculaient le chiffre d'affaires de référence à partir de la rubrique AD du formulaire 2035A. D'après les textes administratifs, il convient d'inclure aussi certains gains divers. Désormais le logiciel calcule le chiffre d'affaires de référence à partir des rubriques EF + EG du formulaire 2035E. Ce chiffre d'affaires de référence est proratisé sur 12 mois puis reporté sur la page de couverture de la liasse 2035.
La conséquence de cette modification est que si vous avez servi la ligne EG Gains divers, le chiffre d'affaires de référence reporté sur la page de couverture de la liasse 2035 sera différent avec la nouvelle version de COGILOG Liasses. Cela n'a aucune incidence sur le montant de la CVAE, sauf si l'ajout des gains divers conduisait à rendre le chiffre d'affaires de référence supérieur à 500 000 €.
Envoi des balances vers les OGA
Le contrôle des balances ayant été modifié, nous avons effectué les adaptations nécessaires.
Remplissage du tableau des immobilisations à partir de COGILOG Immobilisations
Le remplissage automatique du formulaire 2054 a été amélioré pour gérer le cas particulier des immobilisations saisies en comptabilité mais non saisies dans COGILOG Immobilisations (par exemple des avances ou acomptes sur immobilisations en cours).
Contrôles de cohérence
Un nouveau contrôle de cohérence pour le régime BIC normal vérifie que la rubrique EG du 2051 est égale à la rubrique VZ du 2057 diminué de la part à moins d'un an de la rubrique Z2 du 2057.
Pour le régime BNC, en présence de salaires (rubrique BB du 2035A servie), le logiciel vérifie que vous avez bien complété soit le montant brut des salaires soit la quote-part des salaires nets d'une SCM sur le formulaire 2035 Suite.
Frais de Véhicules
Le logiciel Frais de Véhicules (dans le dossier Applications puis COGILOG) a été mis à jour avec les nouveaux barèmes forfaitaires administratifs publiés le 14 avril 2011 (réévaluation de 4,6 % par rapport au précédent barème publié le 4 mars 2011).
VERSION 10.2.6
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2011
COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2011 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.
La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2011 à partir du 1er avril 2011. A partir du 22 mars, vous pourrez envoyer des liasses fiscales à jedeclare.com elles seront placées en attente.
Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au guide EDI-TDFC dans le menu Aide.
Si vous ne disposez pas de l'option EDI-TDFC, vous pouvez contacter COGILOG (cogilog@cogilog.com) pour l'acquérir.
Mention des adresses du cabinet comptable, conseil et OGA
Au bas des formulaires de couverture (2065, 2031, 2035, 2139, 2143) vous pouvez renseigner les noms et adresses du cabinet comptable, conseil et OGA.
Ces informations seront transmises par EDI-TDFC donc il convient de respecter un certain formalisme dans la présentation de ces informations. Cf. menu Aide, guide EDI-TDFC page 2.
Ces informations seront également reportées sur les formulaires OGD1, OGD2 et Attestation expert-comptable.
Attestation expert-comptable
• Si vous êtes un cabinet d'expertise-comptable ayant signé une convention avec l'administration fiscale, lors de la télédéclaration de liasses au régime IR, vous devrez cocher une nouvelle case “Envoyer l'attestation expert-comptable” .
Chaque attestation doit recevoir un numéro d'ordre unique que vous pourrez générer facilement lors de la télédéclaration en cliquant sur Générer un nouveau numéro d’attestation.
Pour utiliser ces fonctions, reportez-vous au menu Aide, guide EDI-TDFC, paragraphe Attestation expert-comptable.
• Si vous êtes un cabinet d'expertise-comptable n'ayant pas signé de convention avec l'administration fiscale, il suffit de ne pas cocher la case “Envoyer l'attestation expert-comptable” lors de la télédéclaration et ce formulaire ne sera pas envoyé.
Mise en service du régime des Bénéfices Agricoles
COGILOG a obtenu les agréments de la DGFiP pour le régime Agricole Réel Normal (imprimés 2143 à 2154).
Frais de Véhicules
Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes forfaitaires administratifs qui viennent d'être publiés au titre de l'année 2010. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Il permet de calculer les indemnités kilométriques pour les frais de véhicules (auto, moto, scooter, vélomoteur) et les frais de carburants.
VERSION 10.2.5
Nouveaux formulaires millésime 2011
COGILOG a obtenu les agréments 2011 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).
Les imprimés pour le régime BA Réel Normal (formulaires 2143) sont en cours d'agrément. Une nouvelle version de COGILOG Liasses pour ce régime fiscal sera diffusée ultérieurement.
Tableaux OG pour les BIC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG01 à OG91) pour les Centres de Gestion Agréés des BIC. Ils peuvent être imprimés sur papier et ils pourront être envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2011. Cette année un nouveau formulaire OGD1 “Attestation expert-comptable” a été institué par les Centres de Gestion Agréés.
Tableaux OG pour les BNC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG24 à OG92) pour les Associations de Gestion Agréées des BNC. Ils peuvent être imprimés sur papier et ils pourront être envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2011. Cette année un nouveau formulaire OGD2 “Attestation expert-comptable” a été institué par les Associations de Gestion Agréées.
Attestation expert-comptable
Les entreprises soumises à l’IR (BIC, BNC, BA) n’ont plus l’obligation d’adhérer à un organisme de gestion agréé afin d’éviter une majoration de 25 % de leur revenu professionnel, mais elles doivent faire vérifier leur comptabilité par un expert-comptable autorisé et ayant signé une convention avec l’administration fiscale (cf. article 158 paragraphe 7 du CGI et bulletin officiel des impôts 5 J-1-10).
Dans ce cas, le cabinet d’expertise comptable doit adresser à la DGFiP une attestation en même temps que la liasse fiscale par EDI-TDFC. Vous trouverez le nouveau formulaire Attestation expert-comptable dans le menu Formulaires.
Vous pourrez télédéclarer cette attestation lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2011.
Intégration avec COGILOG Paye
Tous les logiciels COGILOG partagent la même base de données ce qui permet une parfaite intégration entre eux.
Lors de la création d'une nouvelle liasse fiscale, dans cette nouvelle version, un nouveau bouton “Transférer les données de COGILOG Paye” permet de renseigner l'effectif moyen et le montant de la DADS sur la liasse fiscale en utilisant directement les données de COGILOG Paye.
L'effectif moyen correspond à l'effectif indiqué dans la fiche de l'établissement dans COGILOG Paye. Le montant de la DADS correspond au cumul “Base brute fiscale” (pour tous les salariés sauf les apprentis) + la part employeur des chèques vacances.
Calcul de la valeur ajoutée
Sur les formulaires permettant de déterminer la valeur ajoutée (2059E, 2033E, 2035E), seuls les loyers concernant des locations inférieures à 6 mois (pour simplifier) doivent être pris en compte.
Le plan comptable général ne permet pas de distinguer les loyers relatifs aux locations de courtes ou de longues durées (comptes 613).
En régime BIC, l'ancienne rubrique fiscale FWd a été scindée en 2 rubriques : FWd Locations de longue durée et FWj Locations de courte durée.
Par défaut, les comptes de classe 613 sont affectés à FWd dont le montant n'est pas pris en compte dans le calcul de la valeur ajoutée.
Si vous avez utilisé un compte de classe 613 pour enregistrer des loyers de courte durée, vous pouvez modifier les règles d'affectation dans le menu “Création” afin de l'affecter à la rubrique FWj dont le montant est pris en compte dans le calcul de la valeur ajoutée.
Formulaire 1330-CVAE
Les entreprises mono-établissement dont les salariés ne travaillent pas dans différentes communes pour des missions, chantiers, etc… peuvent cocher une case sur les formulaires 2065 ou 2031 ou 2035.
Dans ce cas, COGILOG Liasses reporte sur ce formulaire la valeur ajoutée et le chiffre d'affaires (proratisé sur 12 mois). Ainsi l'entreprise sera dispensée de déposer un formulaire 1330-CVAE.
Contrôles de cohérence
Les contrôles de cohérence ont été renforcés, notamment pour le régime BNC.
Plaquette de présentation des comptes et option juridique pour Excel 2011
La plaquette de présentation des comptes et l'option juridique permettant de préparer les documents pour les assemblées générales des SARL ont été mis à jour et ils sont désormais compatibles avec Excel 2011.
Frais de véhicules
L'administration n'a pas encore publié les barèmes forfaitaires administratifs 2010 permettant de calculer les indemnités kilométriques et les frais de carburants pour le régime BNC.
Notices
Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA sont à votre disposition dans le menu “Aide”.
COGILOG Liasses précédents millésimes
Les millésimes 2007, 2008, 2009 et 2010 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.
Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales (avec les précédents imprimés 2007, 2008, 2009 ou 2010) ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2010 jusqu'à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2010, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.
Télédéclaration par EDI-TDFC
La campagne de télédéclaration par EDI-TDFC ouvrira le 1er avril 2011. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date.
VERSION 10.2.4
Télédéclaration avec le portail Net-Déclaration.net
Le portail Net-Déclaration.net a changé d'adresse e-mail pour l'envoi des fichiers EDI. COGILOG Liasses a été mis à jour en conséquence. Désormais, lorsque vous cochez la case “Envoyer immédiatement le fichier EDI”, les fichiers EDI-TDFC sont envoyés à l'adresse tdfc@net-declaration.hubxpress.net.
VERSION 10.2.3
Informations complémentaires transmises lors de la télédéclaration
Il est désormais possible lors de la télédéclaration par EDI-TDFC de la liasse fiscale de signaler explicitement une cession ou cessation d'activité, un décès, un dépôt provisoire de la déclaration ou un arrêté provisoire des comptes.
Lors de la création d'une liasse, vous pourrez choisir ces nouvelles options. Pour modifier une liasse existante, dans le menu Création choisissez Modifier la liasse.
Loueur meublé non professionnel
Une nouvelle option “Loueur meublé non professionnel” permet d'empêcher le report du bénéfice sur la ligne “1 Résultat fiscal” du formulaire 2031. Dans ce cas, le bénéfice est à saisir sur le formulaire 2031 ter et il se reporte automatiquement sur la ligne “8 BIC non professionnels” du formulaire 2031.
Contrôles de cohérence 2035 : frais de véhicules
Si vous avez coché la case évaluation forfaitaire des frais de véhicules sur le formulaire 2035A, le logiciel contrôlera que vous avez renseigné le tableau 7 en bas du formulaire 2035B.
Et inversement, si vous avez renseigné le tableau 7 en bas du formulaire 2035B, le logiciel contrôlera que vous avez bien coché la case évaluation forfaitaire des frais de véhicules sur le formulaire 2035A.
VERSION 10.2.2
Envoi des balances aux OGA
Certains OGA exigent l'envoi de balances présentant les soldes en début d'exercice, les mouvements en cours d'exercice et les soldes en fin d'exercice.
Cette nouvelle version permet d'importer une balance présentant des colonnes soldes et des colonnes mouvements.
L'élaboration des informations soldes débuts, mouvements et soldes fins est effectuée automatiquement par COGILOG Liasses à partir des balances N-1 et N. Il est donc important, même dans le cas du régime BNC, de fournir au logiciel la balance N-1.
La norme EDI impose d’envoyer une balance avec des numéros de comptes exclusivement numériques et de longueur uniforme. COGILOG Liasses fait automatiquement les adaptations nécessaires.
Pour contrôler la balance avant de l’envoyer, vous pouvez choisir Balance N dans le menu Création, puis cliquer sur Afficher balance OGA.
Contrôle du nouveau tableau OG91 TVA Collectée
Afin de vous éviter des rejets de fichiers EDI-TDFC, cette nouvelle version vérifie systématiquement, avant la création du fichier EDI, que vous n'avez pas oublié d'indiquer un numéro de compte ou un intitulé de compte sur une ligne du tableau OG91 TVA Collectée.
Forme juridique sur le tableau OG00 Données d'identification
La forme juridique de la société est envoyée sur le tableau OG00 conformément à ce que vous avez indiqué lors de la création de la liasse ou dans le menu Création, Modifier la liasse.
VERSION 10.2.1
Mise à jour du système de base de données
Le nouveau logiciel COGILOG CVAE qui permet la télédéclaration de la nouvelle taxe CVAE (qui remplace la taxe professionnelle) a été intégré dans le système de base de données COGILOG qui passe ainsi à la version supérieure. Cette mise à jour nécessite la mise à jour de tous les logiciels COGILOG.
Plaquette de présentation des comptes
La feuille présentant graphiquement le résultat, les produits et les charges d'exploitation a été scindée en 3 feuilles pour faciliter l'analyse de tous ces éléments.
Saisie des montants négatifs
Sur les liasses fiscales, les montants négatifs sont présentés entre parenthèses. Si vous saisissez un nombre avec un signe moins (par exemple - 500) il sera automatiquement présenté entre parenthèses.
Contrôles de cohérence
De nouveaux contrôles de cohérence ont été ajoutés. Le logiciel vérifie notamment que l'activité (sur la page de couverture) est bien renseignée et que le nombre de salariés est renseigné si des salaires ont été déclarés et réciproquement.
VERSION 10.2.0
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2010
La campagne va officiellement démarrer le 1er avril. Les nouveaux tableaux OG91 et OG92 ont été mis à jour pour leur envoi par EDI.
VERSION 10.1.9
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2010
COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2010 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.
La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2010 à partir du 1er avril 2010. Vous pouvez dès maintenant envoyer des liasses fiscales à jedeclare.com elles seront placées en attente.
Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au guide EDI-TDFC dans le menu Aide.
Télédéclaration vers les banques
• Banque de France
La télédéclaration des liasses fiscales vers la Banque de France est opérationnelle pour le régime BIC.
• Autres banques
Si vous saisissez le RIB de l'entreprise (dans le menu Création, Comptes bancaires), COGILOG Liasses peut vous proposer par défaut l'envoi direct vers la banque de l'entreprise par EDI (en cochant une case dans le menu COGILOG Liasses, Préférences, Télédéclarer).
Frais de véhicules
Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes forfaitaires administratifs qui viennent d'être publiés. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Il permet de calculer les indemnités kilométriques pour les frais de véhicules (auto, moto, scooter, vélomoteur) et les frais de carburants. Cette année, seul le barème des frais de carburant a été modifié, le barème des forfaits kilométriques n'a pas changé.
VERSION 10.1.8
Nouveaux formulaires millésime 2010
COGILOG a obtenu les agréments 2010 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).
Tableaux OG pour les BIC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG01 à OG91) pour les Centres de Gestion Agréés des BIC. Ils peuvent être imprimés sur papier et ils pourront être envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2010. Cette année un nouveau formulaire OG91 pour le contrôle de la TVA a été institué par les Centres de Gestion Agréés.
Tableaux OG pour les BNC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG24 à OG92) pour les Associations de Gestion Agréées des BNC. Ils peuvent être imprimés sur papier et ils pourront être envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2010. Cette année un nouveau formulaire OG92 pour le contrôle de la TVA a été institué par les Associations de Gestion Agréées.
COGILOG Liasses précédents millésimes
Les millésimes 2007, 2008 et 2009 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.
Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales (avec les précédents imprimés 2007, 2008 ou 2009) ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2009 jusqu'au 19 mars 2010, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.
Import des balances
Habituellement COGILOG Liasses permet d'importer des balances au format texte tabulé (fichiers .txt). Désormais, vous avez également la possibilité d'importer des balances au format .csv (si vous avez retravaillé une balance dans LibreOffice par exemple). Lors de l'import du fichier .csv, il suffit d'indiquer que le séparateur de colonnes est une virgule ou un point-virgule.
Notices
Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA sont à votre disposition dans le menu “Aide”.
Vous trouverez notamment les notices pour remplir les nouveaux formulaires 2059E, 2033E et 2035E concernant la valeur ajoutée dans le menu “Aide”.
Télédéclaration par EDI-TDFC
La campagne de télédéclaration par EDI-TDFC ouvrira le 1er avril 2010. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date. Cette année, vous aurez la possibilité de transmettre les liasses fiscales à la Banque de France par télédéclaration.
VERSION 10.1.7
Compatible OS X 10.6 Snow Leopard
Cette version est compatible avec le nouveau système OS X 10.6 (Snow Leopard) ainsi qu'avec OS X 10.5 (Leopard), OS X 10.4 (Tiger) et OS X 10.3.9 (Panther).
Un nouveau système de notes intelligent pour vous libérer l'esprit
Vous souhaitez confier à votre Mac des informations ou des choses à faire pour vous libérer l'esprit et lui laisser le soin de vous les rappeler à la bonne date et dans le bon contexte. Tous les logiciels COGILOG vous permettront d'enregistrer des notes de travail qui s'afficheront automatiquement sur votre écran à l'ouverture du logiciel.
En mode multi-utilisateurs, le système de notes permet de communiquer facilement des informations entre utilisateurs.
Pour utiliser cette fonction, consultez le guide “Notes automatiques” dans le menu Aide.
Gestion des OGA (Centres de Gestion Agréés et Associations de Gestion Agréées)
Pour vous éviter de choisir chaque fois l'OGA auquel est rattaché l'entreprise, vous avez désormais la possibilité de mémoriser l'OGA ainsi que le numéro d'adhérent de l'entreprise chez l'OGA, directement dans la fiche de l'entreprise (dans le menu Fichier, Modifier l'entreprise, sur le panneau Infos fiscales).
Ainsi lors de la télédéclaration, le bon OGA sera automatiquement proposé par défaut comme destinataire de la liasse fiscale.
Pour vous éviter de saisir le numéro d'agrément de l'OGA dans chaque entreprise, désormais vous saisirez une fois pour toutes le numéro d'agrément directement dans la fiche de chaque OGA (menu Fichier, Liste des destinataires EDI). Il suffit de faire cette opération une fois pour toutes pour l'ensemble du cabinet.
VERSION 10.1.6
Formulaire 2035 : liste des immobilisations
Pour permettre la déclaration d'un nombre important d'immobilisations, un tableau annexe a été ajouté. Ainsi le nombre maximum d'immobilisations est porté de 25 à 80.
Si vous possédez COGILOG Immos, le tableau de base et éventuellement son annexe seront remplis automatiquement pour vous permettre de gagner du temps et éviter des erreurs de saisie.
Sinon, vous pouvez renseigner manuellement ce tableau ou faire un copier/coller à partir d'un tableau de même modèle dans un tableur. Dans ce cas, il convient de reporter les totaux au bas du formulaire 2035 Suite sur la ligne “Report du total de la dernière annexe”.
Ce formulaire peut être utilisé pour envoi papier. Si vous utilisez la télédéclaration, les informations correspondantes sont automatiquement envoyées par EDI.
Formulaire 2139 : liste des immobilisations
Pour permettre la déclaration d'un nombre important d'immobilisations, un tableau annexe a été ajouté. Ainsi le nombre maximum d'immobilisations est porté de 9 à 100.
Si vous possédez COGILOG Immos, le tableau de base et éventuellement son annexe seront remplis automatiquement pour vous permettre de gagner du temps et éviter des erreurs de saisie.
Sinon, vous pouvez renseigner manuellement ce tableau ou faire un copier/coller à partir d'un tableau de même modèle dans un tableur.
Ce formulaire peut être utilisé pour envoi papier. Si vous utilisez la télédéclaration, les informations correspondantes sont automatiquement envoyées par EDI.
Documents pour les assemblées générales des SARL
A partir du 1er janvier 2009, le taux des prélèvements sociaux sur dividendes a été porté à 12,1 %. COGILOG Liasses option Juridique permet la production automatique des documents pour les assemblées générales ordinaires des SARL. Ces documents ont été mis à jour en conséquence.
Contrôles de cohérence
• Si le montant de la taxe professionnelle déclarée dans la liasse dépasse 3,5 % de la valeur ajoutée, COGILOG Liasses affiche un message pour vous proposer d'étudier l'éventualité d'une demande de dégrèvement de cette taxe par rapport à la valeur ajoutée.
• Si vous avez renseigné l'effectif, COGILOG Liasses contrôle que vous avez renseigné le montant des salaires. Réciproquement, si vous avez renseigné le montant des salaires, il contrôle que vous avez renseigné l'effectif.
• Si vous avez renseigné l'adresse d'une SCM sur le formulaire 2035, le logiciel vérifie que vous avez renseigné le bénéfice ou le déficit de la SCM sur le formulaire 2035B.
• Si, sur le formulaire 2035A, vous avez renseigné un code activité C1 pour les médecins, le logiciel vérifie que vous avez renseigné les déductions pour les médecins conventionnés de secteur 1 sur le 2035B.
• Pour les liasses BNC, si les rubriques CL Divers à déduire et CD, CM Société civile de moyens ne sont pas remplies, alors COGILOG Liasses affiche une alerte si le résultat de liasse est différent du résultat de la balance.
Utilisation d'un OGA comme émetteur de la télédéclaration EDI
Dans le cadre de la télédéclaration par EDI, certains Organismes de Gestion Agréés autorisent le fonctionnement suivant : le déclarant prépare un fichier EDI ayant pour destinataires la DGFiP et l'OGA, ensuite le déclarant envoie ce fichier EDI directement et uniquement à l'OGA. Après contrôle, l'OGA envoie finalement ce fichier à la DGFiP. Dans ce cas, l'émetteur du fichier EDI que vous produisez doit être l'OGA. Si vous utilisez cette procédure, il convient de choisir le menu Fichier, Liste des destinataires EDI, ouvrir la fiche de l'OGA, cocher la case “Cet organisme est l'émetteur du fichier EDI”.
Formulaire OG00 Cas particuliers
En cas de télédéclaration vers un OGA, COGILOG Liasses remplit automatiquement le formulaire OG00. Pour traiter des cas particuliers (arrêté provisoire des comptes ou déclaration rectificative), vous avez la possibilité de compléter ce formulaire OG00 dans le menu OG.
Formulaire OG31 Tableau de passage pour les BNC
Pour permettre le traitement de cas particuliers, le remplissage automatique de certaines rubriques du formulaire OG31 a été supprimé. Si vous souhaitez remplir ce formulaire, de nouveaux contrôles de cohérence vous avertiront en cas d'anomalie. Si vous n'avez pas à remplir ce formulaire, vous pouvez ignorer ces contrôles de cohérence.
Frais de véhicules pour les BNC
Pour faciliter la prise en compte des frais de véhicules calculés selon le barème kilométrique, une nouvelle règle d'affectation a été ajoutée afin de renseigner la rubrique “23 Frais de véhicules” à partir des comptes de classe 6252. Vous pouvez ainsi ouvrir un compte de classe 6252 sur votre plan comptable. Vous y porterez chaque année les frais de véhicules calculés selon le barème kilométrique de l'administration avec en contrepartie le compte 108. Le montant correspondant ira automatiquement sur la rubrique “23 Frais de véhicules” du formulaire 2035-A. Vous pouvez également modifier les règles d'affectation dans le menu Création.
Télédéclaration avec le portail Net-Déclaration.net
L'envoi des télédéclarations vers le portail Net-Déclaration.net est désormais possible si vous utilisez une adresse e-mail chez Google.
VERSION 10.1.5
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2009
COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2009 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.
La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2009 à partir du 1er avril 2009.
Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au guide EDI-TDFC dans le menu Aide.
Télédéclaration pour les Centres de Gestion Agréés
COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales et tableaux OG destinés aux Centres de Gestion Agréés pour les BIC (tableaux OG00 à OG14) et Associations de Gestion Agréées pour les BNC (tableaux OG00 et OG24 à OG32).
A compter de cette année, l'Administration vous demande obligatoirement d'effectuer une seule télédéclaration qui doit être envoyée simultanément à la DGFiP et au centre de gestion. Lors de la télédéclaration avec COGILOG Liasses, il vous faut obligatoirement sélectionner les deux destinataires DGFiP et centre de gestion dans la fenêtre de choix des destinataires du fichier EDI.
Télédéclaration pour les banques
La télédéclaration par EDI-TDFC des liasses fiscales vers les banques est également opérationnelle.
Tableau de passage OG31
Le formulaire “Tableau de passage OG31” est destiné aux Associations de Gestion Agréées pour les BNC. Désormais, plusieurs rubriques figurant sur ce formulaire sont remplies automatiquement à partir des données saisies dans COGILOG Immos, COGILOG TVA et sur les formulaires 2035. Un nouveau contrôle de cohérence vérifie également que la dernière ligne “Situation à priori” est égale à zéro.
Préparation des tableaux OG
Pour vous éviter de saisir manuellement les tableaux OG dans chaque entreprise, vous pouvez copier/coller ces tableaux. Par exemple, vous pouvez commencer par préparer un tableau OG26 dans une entreprise, puis lorsque ce tableau est au point, vous pourrez choisir “Copier le formulaire OG” dans le menu “OG”, ouvrir les autres entreprises, afficher le tableau OG26 et choisir “Coller le formulaire OG” dans le menu “OG”. Vous pouvez également copier/coller ces tableaux à partir d'un tableur comme Excel, Numbers ou LibreOffice.
Suivi des intérêts dans les groupes de sociétés
Plusieurs formulaires permettent de suivre les intérêts dus entre les différentes sociétés membres d'un groupe de sociétés. Le formulaire 2902-SD a été ajouté pour la société mère. Le formulaire 2901-SD a été ajouté pour les filiales. Le formulaire 2900-SD a été ajouté pour les liasses BIC (régime normal et simplifié). Ces formulaires seront automatiquement joints à la télédéclaration EDI-TDFC lorsqu'ils sont renseignés.
Copier un formulaire
La commande “Copier un formulaire” dans le menu “Edition” permet de copier une image d'un formulaire que vous pouvez par exemple coller dans un document de présentation.
VERSION 10.1.4
Nouveaux formulaires millésime 2009
COGILOG a obtenu les agréments 2009 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).
Tableaux OG pour les BIC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG01 à OG14) pour les Centres de Gestion Agréés des BIC. Ils peuvent être imprimés sur papier et ils pourront être envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2009.
Tableaux OG pour les BNC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG24 à OG32) pour les Associations de Gestion Agréées des BNC. Ils peuvent être imprimés sur papier et ils pourront être envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2009.
COGILOG Liasses précédents millésimes
Les millésimes 2007 et 2008 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.
Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales avec les précédents imprimés 2007 et 2008, téléchargez les logiciels COGILOG Liasses 2007 et 2008 sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.
Filigrane
Dans la fenêtre d'impression des formulaires, une nouvelle option vous permet d'imprimer un filigrane sur les liasses fiscales (par exemple PROJET, PROVISOIRE, etc…).
Notices
Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA sont à votre disposition dans le menu “Aide”.
Taux réduit d'impôt sur les sociétés
Pour bénéficier du taux réduit d'impôt sur les sociétés à 15 %, le chiffre d'affaires de l'entreprise doit être inférieur à 7 630 000 € et le capital de l'entreprise doit être entièrement libéré et détenu, pour 75 % au moins, par des personnes physiques. Dans ce cadre, renseignez le nouveau formulaire “Taux réduit IS : répartition du capital”.
Frais de véhicules
Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes forfaitaires administratifs publiés début 2009 au titre de l'année 2008. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Il permet de calculer les indemnités kilométriques pour les frais de véhicules (auto, moto, scooter, vélomoteur) et les frais de carburants.
Télédéclaration par EDI-TDFC
La campagne de télédéclaration par EDI-TDFC ouvrira le 1er avril 2009. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date.
VERSION 10.1.2
Nouveau moteur de base de données
COGILOG Liasses est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 8.3. Cette mise à jour apporte une amélioration des performances ainsi que de nouvelles possibilités d'évolutions. L'installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur), il ne faut surtout pas l'interrompre.
Responsables par domaine
Si vous gérez plusieurs entreprises avec les logiciels COGILOG, vous pouvez définir un responsable pour chaque entreprise et chaque domaine (comptabilité, paye, etc…) dans le menu Fichier, Modifier l'entreprise.
Vous pourrez ensuite retrouver cette information dans le menu Fichier, Liste des entreprise afin d'avoir une vue d'ensemble des entreprises et de leurs responsables. L'introduction de cette notion permettra également le développement de futures fonctionnalités de type tableau de bord.
Gestion des entreprises
Si vous gérez plusieurs entreprises avec les logiciels COGILOG, vous disposez maintenant d'une fenêtre de présentation des entreprises (dans le menu Fichier, Liste des entreprise) avec de nouvelles possibilités de filtrage (par exemple : régime fiscal, régime impôt, régime TVA, centre des impôts, comptabilité verrouillée ou pas, nom du responsable, etc…). Vous pourrez également créer vos propres filtres.
VERSION 10.1.0
Documents juridiques pour les assemblées générales des SARL
De nouvelles règles fiscales concernant l'imposition des dividendes sont entrées en vigueur pour les dividendes versés à partir du 1er janvier 2008.
Les associés personnes physiques bénéficiaires de dividendes peuvent choisir entre deux modes d'imposition. Ce choix est à faire impérativement avant le paiement des dividendes. Il paraît alors utile à l'occasion de l'assemblée générale ordinaire susceptible de décider de la distribution de dividende d'informer les associés sur ces différentes possibilités.
C'est ainsi que nous avons enrichi le modèle du procès verbal de l'assemblée générale ordinaire pour y inclure une information simple et pratique à destination des associés.
Déficits reportables dans le régime BIC réel simplifié à l'IR
La rubrique 860 Déficits de l'exercice sur le formulaire 2033D devient éditable.
VERSION 10.0.9
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2008
La DGI acceptera les liasses fiscales millésime 2008 à partir du 1er avril 2008. Dès le 20 mars, vous pouvez envoyer des liasses fiscales au portail déclaratif jedeclare.com, elles seront placées en attente puis transmises à la DGI à partir du 1er avril 2008.
Nous avons implémenté l'envoi par EDI-TDFC du régime BA réel normal. Ainsi COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2008 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.
Vous pouvez également télédéclarer les liasses fiscales et tableaux OG destinés aux Centres de Gestion Agréés pour les BIC (tableaux OG00 à OG14) et Associations de Gestion Agréées pour les BNC (tableaux OG00 et OG24 à OG32).
L'envoi par EDI-TDFC des liasses fiscales vers les banques est également opérationnel.
Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au guide EDI-TDFC dans le menu Aide.
Agrandissement des formulaires
Pour agrandir facilement un formulaire à l'écran, vous pouvez presser sur le clavier les deux touches ⌘ + (ou ⌘ - pour réduire).
Règles d'affectation
Vous pouvez importer et exporter les règles d'affectation en utilisant les boutons qui se trouvent en haut à droite de la fenêtre contenant les règles d'affectation.
Divers
Correction du report du déficit entre 2033B et 2033D (BIC simplifié).
VERSION 10.0.8
Nouveaux formulaires millésime 2008
COGILOG a obtenu les agréments 2008 de la DGI pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).
Tableaux OG pour les BIC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG01 à OG14) pour les Centres de Gestion Agréés des BIC. Ils seront envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2008.
Tableaux OG pour les BNC
COGILOG Liasses permet de créer tous les tableaux OG (OG24 à OG32) pour les Associations de Gestion Agréées des BNC. Ils seront envoyés par EDI-TDFC lors de l'ouverture de la campagne EDI-TDFC en avril 2008.
Formules de calcul
Vous pouvez saisir directement des calculs dans les rubriques des formulaires. Par exemple, si vous saisissez 1+2 dans une rubrique, le logiciel affichera directement le résultat 3. Cette fonction vous évitera de faire manuellement des calculs avec une calculatrice et de saisir le résultat.
Affectation des charges locatives
Sur le formulaire 2059E, les charges locatives sont désormais affectées à la rubrique C5 au lieu de C6. Sur le formulaire 2033E, elles sont affectées à la rubrique 973 au lieu de 974.
Une nouvelle rubrique FWi a été créée dans les règles d'affectation pour collecter les charges locatives (en principe comptes de classe 614).
Frais de véhicules
Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes forfaitaires administratifs publiés début 2008 au titre de l'année 2007. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Il permet de calculer les indemnités kilométriques pour les frais de véhicules (auto, moto, scooter, vélomoteur) et les frais de carburants.
Télédéclaration par EDI-TDFC
La campagne de télédéclaration par EDI-TDFC ouvrira le 1er avril 2008. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sortira à cette date.
VERSION 10.0.6
Compatible OS X 10.5 Leopard
Cette nouvelle version est conçue pour OS X 10.5 (Leopard), OS X 10.4 (Tiger) et OS X 10.3.9 (Panther).
Évolution de la gamme COGILOG
Afin d'intégrer le nouveau logiciel COGILOG Temps OS X (suivi des temps) et préparer l'arrivée prochaine de OS X 10.5 Leopard, la version de la base de données change de niveau. Vous effectuerez donc les mises à jour de tous les logiciels COGILOG sur tous les ordinateurs.
Formulaire 2035 Suite 2
Pour calculer la plus-value à long terme imposable à reporter sur 2035, le logiciel soustrait automatiquement les plus-values à long terme exonérées saisies dans le tableau II.
Formulaire 2033D
Les provisions pour dépréciation des immobilisations financières sont automatiquement affectées à la ligne 630 lors de l'initialisation de l'imprimé.
Mise à jour des logiciels
Ce logiciel contient une nouvelle fonction que vous pourrez utiliser lors des prochaines mises à jour. Dans le menu gouvernail (situé à droite du menu Aide de tous les logiciels COGILOG), vous pourrez choisir “Télécharger mise à jour” pour télécharger et installer facilement les prochaines mises à jour des logiciels COGILOG.
Sortir et replacer un dossier
Si vous travaillez en multi-utilisateurs et si vous utilisez la fonction pour sortir et replacer des dossiers, la fenêtre qui permet de choisir le dossier à sortir ou replacer a été enrichie. Désormais vous pouvez filtrer les entreprises par nom ou par référence. De plus, si vous avez attribué des références aux entreprises, ces références seront affichées dans cette fenêtre.
VERSION 10.0.5
Envoi direct des fichiers EDI-TDFC
Depuis la précédente version, COGILOG Liasses permet d'envoyer directement un fichier EDI-TDFC à votre portail déclaratif sans sortir du logiciel. Pour profiter de cette nouvelle fonctionnalité, il suffit d'effectuer quelques réglages dans le menu COGILOG Liasses puis Préférences puis Télédéclarer. Ces réglages dépendent à la fois de votre portail déclaratif et de votre fournisseur d'accès internet. Pour gérer toutes les situations possibles, de nouvelles options ont été ajoutées dans les préférences : vous pouvez indiquer le serveur d'envoi SMTP et le numéro du port utilisé. Ces informations vous sont indiquées par votre portail déclaratif.
Plaquette BIC réel normal
La ligne “Participations évaluées selon méthode de mise en équivalence” a été ajoutée sur le bilan actif.
Documents AGO
L'option juridique permet d'envoyer des courriers pour convoquer les associés à l'assemblée générale ordinaire. Désormais les associés personnes morales peuvent aussi être convoqués automatiquement.
VERSION 10.0.4
Envoi direct des fichiers EDI-TDFC
Cette nouvelle version de COGILOG Liasses permet d'envoyer directement un fichier EDI-TDFC à votre portail déclaratif sans sortir du logiciel : au moment de la création du fichier EDI, il suffit de cocher l'option “Envoyer immédiatement le fichier EDI” et COGILOG Liasses se charge directement et immédiatement de l'envoi, sans aucune manipulation de votre part.
Cette fonction élimine la phase d'ouverture de votre gestionnaire de mails ou de votre navigateur web et de lancement des envois en différé. Vous apprécierez cette nouvelle fonction par sa rapidité, le gain de temps qu'elle procure, sa commodité et l'élimination des risques d'erreurs de fichiers.
Pour mettre en place cette nouvelle fonction, allez dans le menu COGILOG Liasses, Préférences, Télédéclarer et indiquer une fois pour toutes, le nom et le mot de passe communiqués par le portail. Vous n'aurez plus à ressaisir ces informations.
Pays France et la norme EDI-TDFC
Dans la norme EDI-TDFC, quand le pays est la France, il ne faut rien indiquer dans le champ Pays. Afin d'éviter tout risque de rejet si vous avez saisi une information dans ce champ, COGILOG Liasses ne transmet pas le champ Pays quand celui-ci correspond à la France, que vous ayez indiqué explicitement France ou bien l'un des codes FR ou FRA.
Formulaires 2035 Suite (BNC) et 2139 Bis (BA)
Ces formulaires présentent la liste des immobilisations. Pour renseigner ces formulaires, COGILOG Liasses puise directement, dans la base de données, les informations des tables d'immobilisations (gérées par COGILOG Immobilisations) et affiche toutes les immobilisations présentes et, désormais, y compris les immobilisations non amortissables.
2035 B : Liste des véhicules
Lors de la recopie des informations N-1, COGILOG Liasses recopie également la liste des véhicules de la déclaration précédente.
Associés personnes physiques et morales, Filiales et participations
Vous avez maintenant la possibilité d'importer et d'exporter ces tableaux. Vous pouvez également les trier pour les présenter dans l'ordre de votre choix.
Plus et moins-values en présence d'un seuil d'amortissement
COGILOG Liasses renseigne directement les formulaires de déclaration des plus et moins-values à partir des données gérées par COGILOG Immobilisations. En présence d'un seuil d'amortissement (par exemple véhicule de tourisme), le calcul de la plus ou moins-value ne prenait en compte que les amortissements fiscalement déductibles. Ce calcul a été rectifié pour prendre en compte la totalité des amortissements (déductibles et non déductibles).
Imprimantes particulières
Certaines imprimantes (HP tout en un, notamment) présentent une marge d'impression importante au bas des feuilles A4. Les formulaires sont alors tronqués en fond de page. Pour pallier à cet inconvénient, vous pouvez cocher l'option “Ajouter une marge supplémentaire en bas de page” dans le menu COGILOG Liasses, Préférences, Divers. Les formulaires seront alors réduits pour pouvoir s'imprimer en totalité dans l'espace imprimable de votre imprimante.
Gestion des entreprises (version multi-entreprises)
• Les différents dossiers gérés
Le menu Fichier, Liste des entreprises permet d'afficher la liste des entreprises que vous gérez.
Vous pouvez voir d'un seul coup d'oeil quels dossiers (comptabilité, immobilisations, paye, TVA, liasses, honoraires) vous gérez pour chacune de ces entreprises. Vous pouvez également n'afficher, dans cette fenêtre, que les entreprises pour lesquelles vous gérez un dossier précis (la tva ou la liasse fiscale par exemple).
• Archiver ou désarchiver une entreprise
Vous avez également la possibilité d'archiver une entreprise. Cette entreprise sera considérée en sommeil : ses données sont conservées dans la base et pourront être désarchivées à tout moment mais elle n'apparaîtra plus dans les dialogues d'ouverture des différents dossiers.
Documentation
• Documents mis à jour dans le menu Aide
Créer une liasse fiscale
Balances
EDI-TDFC
Utilisation de Mail avec jedeclare
VERSION 10.0.3
Envoi par EDI vers les banques
L'envoi par EDI des liasses fiscales vers les banques est désormais opérationnel. COGILOG Liasses permet d'envoyer un extrait de la liasse fiscale vers les établissements financiers (Cf. guide EDI-TDFC dans le menu Aide). Vous pourrez ainsi profiter des promotions offertes actuellement par le portail jedeclare : 2 télétransmissions gratuites pour chaque liasse envoyée à une banque.
Contrôles de cohérence
Les contrôles de cohérence ont été enrichis pour les régimes BIC réel normal et BA réel normal.
Réactualisation des formulaires d'immobilisations, amortissements et provisions
Lors de la réactualisation des formulaires d'immobilisations, amortissements et provisions (commande “Réinitialiser à partir des balances et OD” ou “Réactualiser à partir de COGILOG Compta”), jusqu'à présent COGILOG Liasses recalculait systématiquement les augmentations et diminutions de chaque ligne, supprimant ainsi les informations que vous aviez pu saisir préalablement. Cet inconvénient a disparu car la nouvelle version de COGILOG Liasses conserve les informations que vous aviez saisies dans la mesure où elles sont compatibles avec la nouvelle balance. Donc vous pouvez réactualiser ces formulaires autant de fois que nécessaire, sans avoir besoin de ressaisir les colonnes augmentations et diminutions.
Liste des associés et filiales
Lors de la création de la liasse, les listes des associés et filiales sont copiées à partir des informations présentes dans la fiche de l'entreprise. Une fois ces informations copiées dans la liasse, elles deviennent indépendantes de toutes modifications ultérieures effectuées dans la fiche de l'entreprise : la fiche de l'entreprise pourra être mise à jour (en cas de modifications ultérieures) sans que ces modifications n'aient d'incidence sur la liasse dont les informations doivent rester figées pour refléter la situation à une date donnée.
Cependant vous pouvez à tout moment remplacer les informations de la liasse par celles de la fiche de l'entreprise en cliquant sur le bouton Remplacer... au bas de la liste des associés et filiales de la liasse.
Transfert direct avec COGILOG Compta
La fonction “Réactualiser à partir de COGILOG Compta” offre la possibilité de choisir les formulaires à réactualiser.
Transfert direct avec COGILOG Immos
Les dates d'acquisition et de cession des immobilisations sont affichées avec une année sur 4 chiffres pour comptabilité avec la transmission par EDI.
Import des balances
Lors de l'import des balances, une alerte vous signale la présence éventuelle de comptes de classes 120 ou 129.
Mise en page des formulaires
Sur certains formulaires, la taille de la police a été réduite pour vous permettre de saisir plus d'informations (adresses longues par exemple).
Guides d'utilisation
Tous les guides d'utilisation qui sont disponibles dans le menu Aide ont été revus et complétés.
VERSION 10.0.2
Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2007
Cette version permet la production des fichiers EDI-TDFC millésime 2007 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC et BA régime simplifié. Voir le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.
Détail des comptes
La police du détail des comptes a été réduite par défaut à Helvetica 9 (contre Helvetica 10 auparavant) et vous avez maintenant la possibilité de choisir la police que vous souhaitez pour la présentation du détail des comptes.
Impression de la liasse fiscale
Pour vous éviter de trier manuellement les formulaires après impression, le logiciel les imprime déjà triés.
Mise en page des formulaires
Sur certains formulaires, la taille de la police a été réduite pour vous permettre de saisir plus d'informations (adresses longues par exemple).
Transmettre des liasses fiscales
Une nouvelle fonction permet de transmettre une liasse fiscale à un correspondant extérieur qui utilise également COGILOG Liasses et qui souhaite pouvoir modifier cette liasse sur son ordinateur. Voir le guide “Créer une liasse fiscale” dans le menu Aide, paragraphe “Transmettre”.
Ajout et modification des guides dans le menu Aide
Guides ajoutés : EDI-TDFC, Utilisation de Mail avec jedeclare, Intégration fiscale
Guides modifiés : Créer un dossier de liasses, Créer une liasse fiscale
VERSION 10.0.1
Mise en service du régime des Bénéfices Agricoles
COGILOG a obtenu les agréments de la DGI pour les régimes BA Réel Normal (imprimés 2143 à 2154) et BA Réel Simplifié (imprimés 2139 à 2139E).
Mise en service du régime des Groupes de Sociétés (intégration fiscale)
Les formulaires du régime d'intégration fiscale (2058Abis à 2058TS) sont disponibles pour un envoi ultérieur en EDI.
Mise à jour du dossier de l'entreprise à partir des fichiers OS 9
Quand vous importez une liasse OS 9, vous avez la possibilité d'utiliser les informations contenues dans cette liasse pour renseigner en même temps le dossier de l'entreprise (adresse de l'entreprise, numéro SIRET, infos fiscales, etc...). Lors de la création d'une nouvelle entreprise, il n'est plus nécessaire de saisir manuellement ces informations car elles seront automatiquement reprises du fichier de liasse OS 9.
Plaquette BNC
Si vous avez créé une plaquette de présentation des comptes pour BNC, vous pouvez ajouter celle-ci dans la liste des plaquettes disponibles (Cf. menu Aide, Plaquettes).
Import des balances
Le logiciel peut désormais importer des balances au format 3 colonnes (la 3ème colonne indiquant le solde avec la convention débit positif et crédit négatif).
Diverses petites corrections ont été apportées à certains formulaires.