Dans le cas où vous pratiquez la retenue à la source sur les droits d’auteurs, vous enregistrez en même temps de la TVA déductible et de la TVA collectée (en pratique retenue à la source et reversée pour le compte de l’auteur).
Voici un exemple d’écriture dans le cas où l’auteur bénéficie d’un abattement (égal à 0,8 % des droits) sur la TVA qu’il doit acquitter et où le taux de TVA sur les droits d’auteurs est de 10 %.
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| 651600 | Droits d’auteurs | 1 000 | |
| 445660 | TVA déductible | 100 | |
| 445260 | TVA collectée auteurs | 92 | |
| 512100 | Banque | 1008 |
En pratique, vous pouvez utiliser le mécanisme de l’auto-liquidation :
– créer un compte 445260 associé à la rubrique Taux particuliers,
– choisir le menu Paramétrage, Taux de TVA déductibles pour créer un taux de TVA : DA 9,2 % en autoliquidation et associé au compte 445260 précédent pour la TVA collectée et au compte 445660 habituel pour la TVA déductible,
– créer un compte 651600 Droits d’auteurs, associé à la rubrique Autres opérations imposables et au taux de TVA DA 9,2 % précédent.
Ainsi en utilisant le compte 651600, les deux comptes de TVA seront automatiquement positionnés, la TVA « collectée » sera automatiquement calculée et vous aurez à renseigner le montant de la TVA déductible.
Réf : Francis Lefebvre, Comptabilité 2015 § 939-1