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Comment gérer, avec COGILOG Compta, le cas d’une entreprise qui utilise plusieurs taux de TVA différents pour établir ses factures ?

Il convient d’abord de vérifier que vous avez créer autant de comptes 44571 que de taux de TVA collectée.
Par exemple :
445711 : TVA collectée à 20 %
445712 : TVA collectée à 10 %
445713 : TVA collectée à 5,5 %
445714 : TVA collectée à 2,1 %

Les comptes 44571 seront alors affectés ainsi (clic sur le compte et clic sur Modifier) :
445711 : France métropolitaine 20 %
445712 : France métropolitaine 10 %
445713 : France métropolitaine 5,5 %
445714 : Taux particuliers

Vérifier que vous avez créé un taux de TVA collectée pour chaque taux ci-dessus.
Choisir le menu Paramétrage, Taux de TVA collectée.
Si ce n’est pas le cas, vous pourrez alors créer les taux suivants :
20 % affecté au compte 445711
10 % affecté au compte 445712
5,5 % affecté au compte 445713
2,1 % affecté au compte 445714

Vous pourrez alors créer un compte de classe 7 pour chaque taux de TVA collectée
Par exemple :
704110 : Travaux à 20 % qui sera affecté au taux 20 %
704120 : Travaux à 10 % qui sera affecté au taux 10 %
704130 : Travaux à 5,5 % qui sera affecté au taux 5,5 %
704140 : Travaux à 2,1 % qui sera affecté au taux 2,1 %

Voici comment enregistrer une écriture de vente avec plusieurs taux de TVA.
Vous trouverez plus de détails dans le menu Aide, Gestion de la TVA.

Comment gérer, avec COGILOG Compta, le cas d’une entreprise qui utilise plusieurs taux de TVA différents pour établir ses factures ?
Comment gérer, avec COGILOG Compta, le cas d’une entreprise qui utilise plusieurs taux de TVA différents pour établir ses factures ?