Comment modifier l’assiette forfaitaire des cotisations sociales d’un apprenti dans le cas où cette assiette n’est pas égale à l’assiette calculée par COGILOG Paye ?

Les cotisations sociales des apprentis sont calculées sur une assiette forfaitaire indépendante de la rémunération.
Cette assiette forfaitaire se calcule automatiquement en fonction de l’âge et de l’ancienneté de l’apprenti dans son cursus d’apprentissage.

Vous avez la possibilité d’intervenir sur le coefficient permettant le calcul de cette assiette forfaitaire :

1) La variable « Majoration coef SMIC apprenti » permet de majorer le coefficient de calcul de l’assiette forfaitaire et également du taux horaire de l’apprenti.

Un apprenti déjà titulaire d’un diplôme de l’enseignement technologique ou professionnel de même niveau bénéficie d’une majoration du coefficient de 15 points, saisir la valeur 15 en vis à vis de la variable « Majoration coef SMIC apprenti« .

2) La constante entreprise « Minoration coef SMIC apprentis » permet également d’intervenir sur le coefficient permettant le calcul de la base forfaitaire. La minoration est de 11 points en métropole mais elle est de 20 points dans les départements d’outre mer. Dans ce dernier cas, vous pourrez saisir la valeur 20 pour la constante « Minoration coef apprentis ».

Pour des modifications plus complexes, vous pouvez également redéfinir la ligne de retenue N00061.