Vous pouvez redéfinir la base de calcul d’une ligne de retenue de prévoyance de la façon suivante :
– menu Paramétrage, Niveau entreprise, Lignes de retenue
– clic sur Ajouter puis sur Redéfinir, sélectionner une ligne de prévoyance TrA et modifier la base de calcul en insérant la formule :
BORNE(soumis SS; 0,45 * Plafond SS mois; 1,5 * Plafond SS mois)
La fonction BORNE retiendra :
– soit le salaire brut quand celui-ci sera compris entre 0,45 et 1,5 fois le plafond mensuel de la sécurité sociale
– soit 1,5 fois le plafond mensuel quand le salaire brut sera supérieur à cette valeur
– soit 0,45 fois le plafond mensuel quand le salaire brut sera inférieur à cette valeur.
La base de cotisation de prévoyance sera enregistrée dans le cumul Base prévoyance TrA, le taux de prévoyance sera renseignée dans les constantes entreprise (menu Paramétrage, Constantes entreprise, Tx prévoyance TrA). Pour les salariés qui cotisent à cette prévoyance, il convient d’indiquer Vrai dans la variable cotise prévoyance associée.