Couple et enfants sont des mots réservés qui correspondent aux informations saisies dans la fiche de chaque salarié, au bas de l’onglet DSN Prévoyance.
Choisir le menu Paramétrage, Constantes entreprise, repérer les lignes Mutuelles.
Dans le montant saisir la formule qui permet de calculer la cotisation de mutuelle sal et pat en fonction de la situation et du nombre d’enfants.
Par exemple si la cotisation salariale est de 10 € pour les célibataires et de 18 € pour les couples et de 5 € par enfant, vous pourrez saisir l’expression :
SI(couple; 18; 10) + 5*enfants.
Double-clic sur chaque salarié qui cotise à la mutuelle et mettre sa variable « cotise mutuelle » à Vrai.
Nota : la notion de cotisation obligatoire pourrait être contestée par l’administration fiscale car le salarié même en couple ou famille n’a peut-être pas l’obligation de choisir cette option. Dans ce cas il conviendrait de scinder la cotisation salariale de mutuelle en une cotisation solo obligatoire et une cotisation correspondant à l’option couple ou famille qui serait facultative et donc non déductible de la base imposable à l’impôt sur le revenu. Vous pourrez alors utiliser la variable Mutuelle facultative sal pour y saisir le montant correspondant au surplus facultatif de cotisation.