Vous pouvez définir 2 rubriques personnalisées de manière à pouvoir saisir dans la fiche de chaque salarié, le nombre d’adultes et d’enfants pris en charge.
Nota : Le nombre d’enfant est également un mot réservé correspondant aux informations saisies dans la fiche de chaque salarié (panneau DSN Prévoyance).
Si vous renseignez cette information dans le panneau DSN Prévoyance, il n’est pas nécessaire de définir une rubrique personnalisée pour renseigner le nombre d’enfants.
Dans COGILOG Paye, choisir le menu Saisie, Options de l’entreprise.
Clic sur Salariés, renseigner les 2 premiers champs de type Nombre libres avec les noms adultes et éventuellement enfants.
Dans la fiche de chaque salarié, vous pouvez cliquer sur le bouton Notes et renseigner le nombre d’adultes et d’enfants.
Choisir le menu Paramétrage, Constantes entreprise, repérer les lignes Mutuelles.
Dans le montant saisir la formule qui permet de calculer la cotisation de mutuelle sal et pat en fonction du nombre d’adultes et du nombre d’enfants.
Par exemple si la cotisation salariale est de 10 € par adulte et de 5 € par enfant, vous pourrez saisir l’expression : 10*adultes + 5*enfants.
Double-clic sur chaque salarié qui cotise à la mutuelle et mettre sa variable « cotise mutuelle » à Vrai.
Nota : si le nombre d’adultes se résume à 1 (célibataire) ou 2 (couple), vous pouvez également utiliser le mot réservé couple avec une formule qui, dans l’exemple précédent, pourrait être :
10* SI(couple; 2; 1) + 5*enfants.
Nota : la notion de cotisation obligatoire peut être contestée par l’administration fiscale car le salarié même en couple ou famille n’a peut-être pas l’obligation de choisir cette option. Dans ce cas il conviendrait de scinder la cotisation salariale de mutuelle en une cotisation solo obligatoire et une cotisation correspondant à l’option couple ou famille qui serait facultative et donc non déductible de la base imposable à l’impôt sur le revenu. Vous pourrez alors utiliser la variable Mutuelle facultative sal pour y saisir le montant correspondant au surplus facultatif de cotisation.