Le montant de la cotisation patronale de mutuelle est de 20 € / mois.
Le montant de la cotisation salariale est de 10 € / mois en option célibataire et de 30 € / mois en option couple.
Vous pouvez utiliser la notion de couple dans la fiche du salarié : au bas de l’onglet DSN Prévoyance vous pourrez choisir, pour chaque salarié, Célibataire ou bien Marié etc.
Ouvrir les constantes entreprise (menu Paramétrage, Constantes entreprise)
Vous pourrez alors utiliser le mot réservé couple pour paramétrer les constantes entreprise Mutuelle de la façon suivante :
Mutuelle pat : 20
Mutuelle sal : SI(couple ; 30 ; 10)
Nota 1 : si la cotisation de mutuelle est destinée à couvrir des frais de santé, ne pas oublier d’indiquer 100 en vis à vis de la constante Mutuelle Tx santé.
Nota 2 : vous trouverez des constantes entreprise pour les cadres, les non cadres, les ETAM, les apprentis, etc.
Nota 3 : pour tous les salariés qui cotisent, indiquer Vrai en vis à vis de la variable cotise mutuelle.
Nota 4 : la notion de cotisation obligatoire peut être contestée par l’administration fiscale car le salarié même en couple n’a peut-être pas l’obligation de choisir cette option. Dans ce cas il conviendrait de scinder la cotisation salariale de mutuelle en une cotisation solo obligatoire et une cotisation correspondant à l’option couple qui serait facultative et donc non déductible de la base imposable à l’impôt sur le revenu. Vous pourrez alors utiliser la variable Mutuelle facultative sal pour y saisir le montant correspondant au surplus facultatif de cotisation.