La formule de calcul de la réduction Fillon en présence d’un horaire d’équivalence nécessite la saisie d’un coefficient permettant de majorer le SMIC de référence.
L’URSSAF indique que ce coefficient est égal à 45/35 dans le cas d’une durée d’équivalence égale à 43 heures par semaine (transport longues distances) et à 40/35 dans le cas d’une durée d’équivalence de 39 heures par semaine (transport courtes distances).
L’URSSAF précise : quand la rémunération versée, hors heures supplémentaires, n’est pas établie sur la base de la durée équivalente à la durée légale, la valeur 45/35 ou 40/35 est ajustée dans la même proportion.
Vous saisirez ce coefficient dans la valeur de la variable Coef Fillon Hres équivalence de chaque salarié.
Vous saisirez les heures d’équivalence dans les valeurs des différentes variables Heures équivalence.
Dans la paye d’une entreprise de transport routier qui pratique un horaire d’équivalence, les différentes catégories de salariés (chauffeurs longue distance, chauffeurs courte distance, employés sédentaires) pratiquent des horaires différents. Comment entrer ces informations dans COGILOG Paye ?
Dans la paye d’une entreprise de transport routier qui pratique un horaire d’équivalence, les différentes catégories de salariés (chauffeurs longue distance, chauffeurs courte distance, employés sédentaires) pratiquent des horaires différents. Comment entrer ces informations dans COGILOG Paye ?