Le secteur du Bâtiment et des Travaux Publics bénéficie d’un régime simplifié (régime dérogatoire du Bâtiment et des Travaux Publics).
L’administration a défini 20 zones en fonction de la distance (aller-retour) entre le siège de l’entreprise ou de l’établissement où est affecté le salarié jusqu’au chantier.
Ces zones sont définies dans le menu Aide, Indemnités dans le bâtiment.
Au niveau de chaque salarié, vous pourrez indiquer tous les mois le nombre de déplacement dans chaque zone en utilisant les variables Nbre Zone.
Par exemple pour 15 déplacements en zone 3 et 6 déplacements en zone 4 vous saisirez :
Nbre Zone3 : 15
Nbre Zone4 : 6
Les taux d’indemnisation par zone sont définis au niveau du barème administratif. Si vous souhaitez modifier ce taux, vous pouvez aller dans le menu Paramétrage, Constantes entreprise puis modifier les valeurs des constantes : BTPTxZ
Si le salarié a opté pour le bénéfice de l’abattement forfaitaire pour frais professionnels, l’indemnité de transport est intégrée dans le salaire brut avant abattement. Par contre cette indemnité, bien que soumise aux cotisations sociales habituelles après abattement, ne sera alors pas soumise aux cotisations CSG (Contribution Sociale Généralisée) et CRDS (Contribution au Remboursement de la Dette Sociale)