La méthode la plus simple pour votre entreprise consisterait à facturer les travaux directement au client.
Ainsi celui-ci pourrait présenter la facture à sa compagnie d’assurance pour se faire rembourser le montant ht et pourrait comptabiliser la TVA déductible.
Cependant si vous avez des accords pour une facturation directe à la compagnie d’assurance, vous pourrez alors procéder ainsi :
Vous utilisez un produit Travaux dans COGILOG Gestion
1) Facture pour la compagnie d’assurance
Utiliser le produit Travaux et saisir 0 dans la colonne du champ Code TVA
| Libellé | Code TVA | % TVA | Montant |
|---|---|---|---|
| Travaux … | 0 | 0 | 1 000 |
| Net HT | 1 000 | ||
| TVA | 0 | ||
| Net à payer | 1 000 | ||
2) Facture au client de la compagnie d’assurance
Utiliser le produit Travaux une premiere fois avec le code TVA à 2 (correspondant au taux de 20 %)
Puis une deuxième fois (en reprise) avec le code TVA à 0
| Libellé | Code TVA | % TVA | Montant |
|---|---|---|---|
| Travaux … | 2 | 20 | 1 000 |
| Travaux facturés directement à l’assurance | 0 | 0 | – 1 000 |
| Net HT | 0 | ||
| TVA | 200 | ||
| Net à payer | 200 | ||
3) Si vous utilisez COGILOG Compta, vous pouvez créer, par exemple, les comptes comptables suivants :
– 704100 : Travaux non soumis à TVA (ne figure pas sur les déclarations de TVA)
– 704120 : Travaux soumis à TVA au taux de 20 %
Dans COGILOG Gestion nous avons supposé que le taux de TVA de 20 % avait le code 2.
Le produit Travaux de COGILOG Gestion sera associé au compte 7041*0 (noter le code * qui va être remplacé par 0 dans le cas où le produit n’est pas soumis à TVA et par 2 s’il est soumis au taux de 20 %)