Dans le paramétrage de base COGILOG, la variable Heures est censée recevoir les heures réellement travaillées.
Dans le cas des imprimeries, 151,67 sont des heures réellement travaillées et 0,58 heures sont des heures fictives qui permettent d’augmenter le salaire comme le prévoit la convention.
Ces heures ne sont pas travaillées, ce sont des heures fictives qui ne doivent être prises en compte ni dans les heures travaillées, ni dans les heures salariées ni dans les heures Fillon.
Il y a plusieurs solutions pour gérer cette situation :
(1) La solution la plus simple consiste à modifier la présentation du salaire de base en faisant apparaître les heures réellement travaillées.
En pratique si un salarié est payé 2000 € sous la forme 152,25 * 13,13629, il sera alors payé également 2000 € mais sous la forme 151,67 * 13,18652 qui correspond à l’horaire réel comme cela se pratique dans toutes les autres professions.
Dans ce cas, la variable Heures reçoit les heures réellement travaillées soit 151,67, le salarié perçoit le même salaire ici 2000 € brut.
Cette solution est, de loin, la plus simple et la meilleure. Elle nécessite la diffusion d’une note de service pour expliquer le nouveau calcul qui ne change pas le salaire des employés.
(2) La présentation traditionnelle consiste à afficher l’horaire fictif de 152,25 heures sur la ligne du salaire de base sous la forme 152,25 * 13,13629 = 2000 €. Mais dans ce cas il convient de corriger les heures travaillées, les heures salariées et les heures calcul Fillon afin de supprimer les heures fictives qui ne servent qu’à la présentation mais qui ne sont pas réellement travaillées : 0,58 heures fictives pour un salarié à temps plein.
Pour cela il convient d’ajouter une ligne de gain, que vous pouvez ou non afficher sur les bulletins, et dont le but est d’ôter 0,58 heures fictives (temps plein) aux cumuls Heures salariées, Heures travaillées et Heures calcul Fillon. En pratique, cela revient à ajouter une ligne de gain au niveau entreprise dont la base pourrait être égale à Heures *0,58 / 152,25 avec un signe – sur les lignes de cumuls Heures salariées, Heures travaillées et Heures calcul Fillon de façon à déduire les heures fictives de ces cumuls.
Cependant dans cette dernière solution le taux horaire utilisé dans d’autres calculs est légèrement incorrect (dans l’exemple ci-dessus, il est affiché égal à 13,13629 alors qu’il est effectivement égal à 13,18652). En cas de retenue pour absence ou bien en cas de majoration pour heures supp, c’est en principe le taux horaire effectif qui devrait trouver à s’appliquer. Il faudrait donc aussi modifier toutes les lignes qui utilisent ce taux horaire.
La solution (1) n’a pas cet inconvénient.
(3) Cette solution consiste à se contenter de recadrer le calcul de la réduction Fillon. En effet les petits écarts sur les heures salariées et les heures travaillées n’ont pas de conséquence sur les charges sociales et le net à payer. Il suffit alors d’utiliser la variable Coef SMIC réduc Fillon. Dans le cas d’un salarié à temps plein, il convient de saisir 151,67/152,25 pour valeur de ce coefficient. Inconvénient : en présence de maintien de salaire en cas de maladie, il conviendra alors de calculer vous même la valeur du coefficient permettant le calcul du SMIC dans la formule de réduction Fillon (voir le menu Aide, Variables, Coef SMIC réduc Fillon)
(4) La solution qui consiste à ne rien faire de spécial en laissant la présentation habituelle sur un horaire mensuel égal à 152,25 produit un calcul de la réduction Fillon légèrement plus favorable que le calcul règlementaire ce qui expose l’entreprise à un recadrage sur le montant de la réduction Fillon en cas de contrôle par l’URSSAF.