La période de référence est fixée du 1er juin au 31 mai sauf pour les entreprises qui relèvent d’une caisse de congés payés pour lesquelles la période de référence est fixée du 1er avril au 31 mars.
Toutefois une convention ou un accord collectif peuvent fixer une période de référence différente.
Pour nos compatriotes de l’hémisphère sud, la période de référence est fixée du 1er janvier au 31 décembre.
La période de référence qui contient le mois en cours est la période de référence N, la période de référence qui précède le mois en cours est la période de référence N-1.
Le paramétrage livré avec le logiciel fixe la période de référence du 1er juin au 31 mai.
Pour modifier ce réglage, choisir le menu Saisie, Options de l’entreprise, clic sur Congés.
Décocher l’option Utiliser le paramétrage standard puis modifier le mois de départ de la période de référence.
Vous trouverez plus d’explications sur le calcul des indemnités de congés dans COGILOG Paye, menu Aide, Indemnités de congés.
