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Selon les circonstances, je suis amené à facturer des produits aux taux de TVA de 20 %, 10 %, 5,5 %, 0 %. Comment organiser mon plan comptable dans COGILOG Compta et mes produits dans COGILOG Gestion ?

B
Selon les circonstances, je suis amené à facturer des produits aux taux de TVA de 20 %, 10 %, 5,5 %, 0 %. Comment organiser mon plan comptable dans COGILOG Compta et mes produits dans COGILOG Gestion ?
  1. Dans COGILOG Compta :
    1. Créer les comptes de TVA suivants :
      Compte Intitulé Affectation
      445711 TVA collectée 20 % France métropolitaine 20 %
      445712 TVA collectée 10 % France métropolitaine 10 %
      445713 TVA collectée 5,5 % France métropolitaine 5,5 %
    2. Créer les taux de TVA collectée suivants :
      Taux Nom Compte associé
      20 20 % 445711
      10 10 % 445712
      5,5 5,5 % 445713
    3. Créer les comptes de vente suivants :
      Compte Intitulé Taux de TVA Affectation
      701110 Produits à 20 % 20 % Ventes et prestations de service
      701120 Produits à 10 % 10 % Ventes et prestations de service
      701130 Produits à 5,5 % 5,5 % Ventes et prestations de service
      701200 Produits exo. CE – Livraisons intracommunautaires
      701300 Produits exo. export – Exportation hors UE
      701400 Produits en autoliquidation – Autres opérations non imposables
  2. Dans COGILOG Gestion :
    1. Créer les taux de TVA suivants :
      Code Nom Taux Compte
      1 20 % 20 445711
      2 10 % 10 445712
      3 5,5 % 5,5 445713
    2. Utiliser les comptes suivants dans le paramétrage de vos produits :
      Type Compte
      Normal 7011*0
      Export ht 701300
      Intracommunautaire ht 701200
      Autoliquidation ht 701400

      Noter que le caractère *, utilisé dans le compte 7011*0, sera remplacé par le code de TVA lors du transfert.

    3. Pour chaque client, préciser le mode de facturation :
      – HT + TVA (client en France métropolitaine)
      – Export HT (client à l’export)
      – Intracommunautaire (client en CE avec un numéro de TVA intracommunautaire)
      – Autoliquidation (si vous agissez en tant que sous-traitant pour cette entreprise du BTP)
    4. Pour les factures adressées aux clients en France métropolitaine et pour chaque ligne de produit, utiliser le code de TVA :
      Code Nom
      1 20 %
      2 10 %
      3 5,5 %
    5. Les factures en autoliquidation doivent porter la mention AUTOLIQUIDATION DE LA TVA.

    Nota : Vérifiez que vous utilisez une version de COGILOG Gestion de niveau 10.5.1 ou supérieur.

Selon les circonstances, je suis amené à facturer des produits aux taux de TVA de 20 %, 10 %, 5,5 %, 0 %. Comment organiser mon plan comptable dans COGILOG Compta et mes produits dans COGILOG Gestion ?
Selon les circonstances, je suis amené à facturer des produits aux taux de TVA de 20 %, 10 %, 5,5 %, 0 %. Comment organiser mon plan comptable dans COGILOG Compta et mes produits dans COGILOG Gestion ?

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