En présence d’une couverture complémentaire à la Sécurité sociale en cas d’absence pour maladie, les salariés peuvent percevoir directement ou indirectement des indemnités journalières complémentaires d’un organisme de prévoyance. Ces indemnités complémentaires sont alors soumises aux cotisations sociales mais seulement pour la part financée par l’employeur. Dans la pratique cela revient à multiplier par un coefficient le montant des indemnités perçues directement ou indirectement par le salarié afin d’alimenter la base de cotisation.
Choisir le menu Paramétrage, Constantes entreprise et saisir la valeur de Coef Indemnités Prévoyance. Par exemple si les cotisations de prévoyancesont financées par l’employeur à hauteur de 80 %, saisir la valeur 0,8.
Choisir le menu Saisie, Salariés, 2 clics sur le salarié puis indiquer le montant des indemnités perçues directement par le salarié dans la variable « Ind prévoyance à réintégrer » et les indemnités reçues par l’employeur afin de les rétrocéder au salarié (cas de subrogation) dans la variable « Ind prévoyance à rétrocéder ».
Le paramétrage a été fait dans l’hypothèse où les indemnités sont versées en vertu d’un contrat à adhésion obligatoire. Dans ces conditions, les indemnités perçues directement ou indirectement par le salarié sont imposables à l’impôt sur le revenu dans leur totalité même si le salarié a participé à leur financement. Pour modifier ce comportement, vous pouvez redéfinir la ligne de gain N00001.