Lors de l’absence pour maladie, vous pouvez éditer le bulletin en utilisant les variables « Heures maladie payées 1″ et « Maladie Taux 1 maintien brut ».
Dans le cas cité, vous indiquerez la valeur 100 pour « Maladie Taux 1 maintien brut ».
Quand l’entreprise perçoit les indemnités de sécurité sociale, elle les rétrocède au salarié tout en maintenant le salaire net.
Vous pouvez alors procéder ainsi :
– Déterminer le salaire net de référence du salarié : il suffit d’afficher le bulletin de paie normal sans les indemnités de sécurité sociale. Noter le montant du salaire net.
– Saisir le montant des indemnités à rétrocéder en vis à vis de la variable « IJSS« , choisir le bouton Paie inversée dans la fenêtre des salariés, indiquer le montant du net à payer précédent, choisir « Retenue pour compensation ind » comme variable à ajuster, calculer et enregistrer la valeur obtenue. Vous pourrez alors éditer le bulletin de paie.
Quand l’entreprise perçoit les indemnités de la caisse de prévoyance, elle les rétrocède au salarié tout en maintenant le salaire net.
Ces indemnités complémentaires sont alors soumises aux cotisations sociales mais seulement pour la part financée par l’employeur. Dans la pratique cela revient à multiplier par un coefficient le montant des indemnités à rétrocéder au salarié afin d’alimenter la base de cotisation.
– Choisir le menu Paramétrage, Constantes entreprise et saisir la valeur de Coef Indemnités Prévoyance. Par exemple si les cotisations de prévoyancesont financées par l’employeur à hauteur de 70 %, saisir la valeur 0,7.
– Déterminer le salaire net de référence du salarié : il suffit d’afficher le bulletin de paie normal sans les indemnités. Noter le montant du salaire net.
– Choisir le menu Saisie, Salariés, 2 clics sur le salarié puis indiquer le montant des indemnités à rétrocéder dans la variable « Ind prévoyance à rétrocéder ».
– Choisir le bouton Paie inversée dans la fenêtre des salariés, indiquer le montant du net à payer précédent, choisir « Retenue pour compensation ind » comme variable à ajuster, calculer et enregistrer la valeur obtenue. Vous pourrez alors éditer le bulletin de paie.
Si, dans le même mois, l’employeur rétrocède à la fois des indemnités de sécurité sociale et des indemnités de prévoyance, vous pourrez procéder comme ci-dessus en saisissant les 2 variables : IJSS et Ind prévoyance à rétrocéder.
Vous trouverez le traitement d’autres situations d’absence pour maladie dans le menu Aide, Maladie, maternité – bulletins.