Un salarié mensualisé est absent plusieurs mois. Il ne perçoit aucune rémunération directe de l’entreprise mais il perçoit des indemnités journalières de sécurité sociale et des indemnités d’une caisse de prévoyance. Comment se calcule le plafond de la sécurité sociale pendant les périodes d’absence ?

La période de paie est le mois, dans ce cas le plafond de la sécurité sociale se calcule normalement pour les mois incomplets (mois de début et de fin de l’absence).

Si pendant les autres mois, l’indemnité perçue par le salarié de la part de la caisse de prévoyance résulte d’une cotisation dont, au moins, une partie est une cotisation patronale alors, à notre avis, cette indemnité doit être considérée comme une rémunération indirecte et le plafond de la sécurité sociale se calcule sans aucune neutralisation.
Ainsi, à notre avis, aucune neutralisation n’est à opérer dans le calcul du plafond de la sécurité sociale des mois d’absence.

Vous pourrez utiliser la variable « Heures maladie non payées ».