Cogilog

VERSION 10.9.0

Télédéclaration EDI-TDFC 2024

Cette mise à jour de COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion et les banques, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 2 avril.

Si vous utilisez le portail jedeclare, aspone ou net-declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 23 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l’administration le 2 avril).

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2023, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le 18 mai 2024 à minuit.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

Plaquettes et documents juridiques

Les documents des plaquettes et juridiques ont été mises à jour pour tenir compte des évolutions et pour améliorations.

VERSION 10.8.9a

Détails des comptes

Cette version corrige le contenu de la fenêtre du Détail des comptes qui était erronée pour les BIC en régime simplifié au niveau des comptes courants d’associés et des dettes de TVA.

Note : seule la présentation du Détail des comptes était impactée, le contenu de la liasse restant correct.

VERSION 10.8.9

Nouveaux formulaires millésime 2024

Cette mise à jour de COGILOG Liasses contient les nouveaux formulaires pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Régime étranger (BIC RN/RS IS/IR)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2024. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 2 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2024.

À cette date, nous enverrons à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.8.8

⚠️ Action requise

À la fin de la mise à jour, vous devrez activer le nouveau système de licences, en suivant ces instructions

Cette manipulation ne doit être effectuée qu’une seule fois (pas besoin de le faire pour chaque poste client si vous en avez plusieurs).

Synchronisation des licences COGILOG

Cette version de COGILOG Liasses introduit un nouveau système pour simplifier l’administration des licences.

Par exemple, lorsque vous ajoutez un nouveau poste ou une option pour un logiciel, la modification sera automatiquement prise en compte (après validation par l’équipe COGILOG).

Vous n’aurez plus besoin d’attendre la réception par email du fichier de licence mis à jour ni de l’intégrer manuellement via COGILOG Admin.

VERSION 10.8.7

macOS Sonoma (14.0)

À l’occasion de la sortie de macOS Sonoma par Apple, les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 11 (Big Sur) à la version 14 (Sonoma).

Ce logiciel fonctionne nativement sur les Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon) ou de processeur Intel.

VERSION 10.8.6

Formulaires répétables

Cette mise à jour de COGILOG Liasses contient une amélioration au niveau des formulaires répétables, désormais accessibles par des sous-menus dédiés, permettant ainsi d’accéder plus facilement à un formulaire donné.

Vous pourrez profiter de cette évolution sur les formulaires 2903 ou SUIVPVSUIM, et dans les liasses de régimes de groupes de sociétés (mère), pour les formulaires concernant les filiales.

imageRepetables

Plaquettes et documents juridiques

Les plaquettes et documents juridiques ont été modifiés pour fonctionner avec la version de Microsoft Office 365 sortie en juin 2023.

Correction

La fonctionnalité Transférer les données de COGILOG TVA a été corrigée. Elle reporte désormais, comme attendu, les informations de TVA collectée et déductible vers les formulaires de COGILOG Liasses.

VERSION 10.8.5

Télédéclaration EDI-TDFC 2023

Cette mise à jour de COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion et les banques, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 3 avril.

Si vous utilisez le portail jedeclare, aspone ou net-declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 24 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l’administration le 3 avril).

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2022, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le 18 mai 2023 à minuit.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

Plaquettes

Les plaquettes BIC RN IS et BIC RS IS ont été mises à jour pour tenir compte des évolutions survenues dans les formulaires de ces régimes.

VERSION 10.8.4c

Correction

Cette version corrige des erreurs esthétiques dans la présentation de certains formulaires.

VERSION 10.8.4b

Correction

Cette version corrige la limite de bénéfice imposable qui est passée de 38 120 € à 42 500 € en 2023 (formulaire Taux réduit IS : Bénéfice.)

VERSION 10.8.4a

Correction

Cette version corrige les erreurs 100 s’affichant à l’ouverture de la fenêtre des Contrôles de cohérence.

VERSION 10.8.4

Nouveaux formulaires millésime 2023

Cette mise à jour de COGILOG Liasses contient les nouveaux formulaires pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Régime étranger (BIC RN/RS IS/IR)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Zones Franches Urbaines

Cette version de COGILOG Liasses ajoute les formulaires DRESZFUREC & DRESZFUVES pour les régimes BIC, BNC et SCM (RN).

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2023. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 3 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2023.

À cette date, nous enverrons à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.8.3

Nouveau moteur de base de données

COGILOG Liasses est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante, car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 14.5. Cette nouvelle version de PostgreSQL apporte :

  • de meilleures performances,
  • une amélioration de la sécurité,
  • des sauvegardes et restaurations plus rapides pour les grosses bases de données.

⚠️ Attention : avant de poursuivre…

Les logiciels COGILOG auxquels vous n’êtes plus abonnés, mais que vous utilisez toujours, ne pourront plus fonctionner. Donc, assurez-vous d’être à jour dans vos abonnements.

Dans le doute, n’hésitez pas à prendre contact avec COGILOG avant d’installer cette mise à jour.

⚠️ Attention

L’installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur si vous gérez beaucoup d’entreprises), il ne faut surtout pas l’interrompre.

macOS Ventura (13.0)

À l’occasion de la sortie de macOS Ventura par Apple, les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.14 (Mojave) à la version 13 (Ventura).

Ce logiciel fonctionne nativement sur les Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon) ou processeur Intel.

VERSION 10.8.2b

Plaquettes

  1. Onglet Data

    L’onglet Data des fichiers Excel des diverses plaquettes a été réorganisé, permettant ainsi de mieux générer les évolutions des formulaires survenant chaque année et de supprimer certaines limitations, comme le nombre maximum d’associées ou filiales, le nombre de lignes dans les balances…

    Si vous utilisez les plaquettes fournies par COGILOG, ces changements sont totalement transparents pour vous. Par contre, si vous utilisez vos propres fichiers de plaquettes, vous devrez modifier les liens existants entre vos feuilles de calculs et l’onglet Data.

  2. Correction

    Un message d’erreur 96 pouvait s’afficher lors de la création d’une plaquette. Cette erreur a été corrigée.

VERSION 10.8.2a

Ajout du formulaire SUIVPVSUIM

Le formulaire d’État de suivi des plus-values en sursis d’imposition a été ajouté dans cette version de COGILOG Liasses, pour les régimes suivants :

  • Bénéfices Agricoles, Régime Normal
  • Bénéfices Agricoles, Régime Simplifié
  • Bénéfices Non Commerciaux
  • Bénéfices Industriels et Commerciaux, Régime Normal (IS et IR)
  • Bénéfices Industriels et Commerciaux, Régime Simplifié (IS et IR)
  • Société Civile de Moyens, Régime Normal

Évolution mineure en régime groupe

Le nombre de lignes de certains tableaux sur les formulaires 2058-TS, 2029-B et 2029-B bis a été augmenté.

Correction

Un message d’erreur 15627 pouvait s’afficher lors de la télédéclaration d’une liasse, dans la précédente version de COGILOG Liasses. Ce problème a été corrigé.

Plaquette de présentation des comptes

Le nombre de lignes de la Balance N, lors de l’export vers la Plaquette, était limité à 2000 lignes. Cette limite a été passée à 7000 lignes.

VERSION 10.8.1

Télédéclaration EDI-TDFC 2022

Cette mise à jour de COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion et les banques, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 4 avril.

Si vous utilisez le portail jedeclare, aspone ou net-declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 26 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l’administration le 4 avril).

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2021, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le 18 mai 2022 à minuit.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.8.0

Nouveaux formulaires millésime 2022

Cette mise à jour de COGILOG Liasses contient les nouveaux formulaires pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Régime étranger (BIC RN/RS IS/IR)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Principaux changements pour ce millésime

  • Les formulaires d’immobilisations/amortissements présentent désormais des lignes Fonds commercial (ou agricole) spécifiques.
  • Pour les BNC, sur le formulaire 2035-B, le cadre des barèmes kilométriques est légèrement remanié :
    • Ajout d’une colonne Motorisation,
    • Suppression du carburant de type Super,
  • L’ajout du formulaire 3030 pour l’Examen de conformité fiscale (ECF). À noter que ce formulaire optionnel n’est accessible que si vous disposez d’une licence spécifique que vous pouvez acquérir sur notre site internet www.cogilog.com

Plaquettes et documents juridiques

  • Mise à jour des plaquettes et documents juridiques pour le millésime 2022.
  • Ajout de documents juridiques différents pour les SARL et SAS (liasses BIC Régime Normal).

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2022. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 4 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2022.

À cette date, nous enverrons à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications.

VERSION 10.7.9

Déconnexion à distance

Cette version du logiciel COGILOG Liasses permet de déconnecter un utilisateur à distance.

La déconnexion à distance permet de traiter les deux situations suivantes :

  1. Un utilisateur a ouvert une ou des applications COGILOG puis il s’est déconnecté du réseau (local ou internet) et il n’est plus en mesure de quitter les applications normalement.
  2. Un utilisateur s’est éloigné de son Mac qui est resté allumé avec une ou des applications COGILOG ouvertes et, maintenant, il n’a plus accès à son Mac pour pouvoir quitter ces applications.

Dans ces deux situations, cet utilisateur ne pourra plus ouvrir la ou les applications COGILOG à partir d’un autre Mac. En effet le système considère qu’il est déjà actif et va demander que chaque application soit quittée proprement avant de pouvoir la lancer à nouveau à partir d’un autre Mac.

Pour la même raison, un administrateur ne pourra pas lancer la mise à jour de logiciels COGILOG tant que cet utilisateur est encore actif.

Dans la précédente version, la solution pouvait consister à arrêter le serveur COGILOG avec COGILOG Utilitaires (bouton Arrêter) ou encore à redémarrer le serveur physique ce qui, dans les deux cas, revenait à déconnecter brutalement tous les utilisateurs en cours.

Cette nouvelle version permet de déconnecter ce ou ces utilisateurs à distance avec COGILOG Admin. Il convient d’ouvrir COGILOG Admin puis de sélectionner le ou les utilisateurs à déconnecter et de cliquer sur le bouton Déconnecter.

⚠️ Bien entendu, déconnecter un utilisateur ainsi doit rester une solution exceptionnelle et il faut au préalable avoir bien contrôlé que cet utilisateur ne soit pas en train de travailler sur le ou les logiciels : en effet s’il est en train de travailler, un message va l’informer de sa déconnexion imminente et il aura 10 s pour enregistrer le travail en cours. S’il n’est pas devant son Mac, le travail en cours non enregistré sera définitivement perdu.

Pour éviter d’avoir à utiliser cette procédure exceptionnelle, vous pouvez recommander à tous les utilisateurs de quitter leurs applications COGILOG (en actionnant la commande Fichier ➤ Quitter …) avant de :

  • se déconnecter du réseau local ou internet,
  • s’éloigner de leur ordinateur (s’ils souhaitent le laisser se mettre en veille sans l’éteindre).

Corrections

  • Diverses améliorations esthétiques mineures ont été réalisées dans le logiciel.

VERSION 10.7.8

Nouvelles icônes

Dans cette version de COGILOG Liasses, nous vous proposons une présentation plus moderne des divers barres d’outils et autres icônes, inspirée du style “symbolique” recommandé par Apple.

VERSION 10.7.7a

Correction

  • Cette version corrige des problèmes pouvant survenir lors de l’utilisation de COGILOG Liasses avec AppleScript.

⚠️

Cette version de COGILOG Liasses nécessite d’avoir sur son ordinateur une version de macOS 10.14, 10.15, 11.0 ou 12.0.

VERSION 10.7.7

macOS Monterey (12.0)

Apple va diffuser prochainement macOS Monterey. Les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.14 (Mojave) à la version 12.0 (Monterey).

Ce logiciel fonctionne nativement sur les Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon) ou processeur Intel.

Évolution dans l’organisation des applications COGILOG

Les applications COGILOG sont désormais situées directement dans le répertoire /Applications de votre Mac, plutôt que dans /Applications/COGILOG.

Les logiciels disposant d’exemples de fichiers d’import et/ou de scripts, proposent désormais ces ressources dans leur menu “Aide ➤ Exemples de fichiers d’import…” et “Aide ➤ Exemples de fichiers AppleScript…”

L’ensemble des guides des logiciels sont toujours accessibles par COGILOG Aide.

VERSION 10.7.6c

Correction

Cette version corrige un crash pouvant survenir lors de la création du fichier EDI pour la télédéclaration.

VERSION 10.7.6b

Correction Associations

Cette version corrige l’affichage des numéros de lignes de certains formulaires qui étaient tronqués si la forme juridique de l’entreprise se trouvait être Association.

VERSION 10.7.6a

Correction 2069-A

Cette version corrige la formule de calcul du formulaire 2069-A (page 2) sur la ligne 72 (calcul du CII).

VERSION 10.7.6

Télédéclaration EDI-TDFC 2021

Cette mise à jour de COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion et les banques, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui entrera en vigueur le 1er avril.

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2020, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le 19 mai 2021 à minuit.

Numéro fiscal optionnel

Contrairement à ce qui avait été annoncé dans notre précédent Quoi de Neuf, il est finalement possible de ne pas renseigner le numéro fiscal (NIF) d’un associé personne physique (sur les formulaires 2031bis, 2035 Plus-values et répartition, 2139-ter ou 2143bis, en fonction du régime de votre entreprise.)

Par contre, pour chaque associé personne physique, assurez-vous de bien renseigner les informations suivantes :
  • Nom
  • Prénom
  • Date de naissance
  • Numéro de département de naissance
  • Ville de naissance
  • Pays de naissance

Plaquette associations

Pour les associations à l’impôt sur les sociétés, un modèle de plaquette de présentation des comptes, basé sur la règlementation de l’ANC N° 2018-06 du 5 décembre 2018, est désormais disponible.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier /Applications/COGILOG.

VERSION 10.7.5

Nouveaux formulaires millésime 2021

Cette mise à jour de COGILOG Liasses contient les nouveaux formulaires pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Régime étranger (BIC RN/RS IS/IR)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Principaux changements pour ce millésime

  • Les formulaires contenant les informations des associés de l’entreprise font désormais la distinction entre personnes morales et personnes physiques.

    • Pour les personnes morales, l’administration demande désormais un numéro SIREN.
    • Pour les personnes physiques, un numéro fiscal (NIF), ainsi qu’une date et un lieu de naissance sont attendus.
  • Dans toutes les liasses d’entreprises contenant des associés (2031bis, 2035 Plus-values et répartition, 2139-ter, 2143bis), vérifier que ces associés sont renseignés au bon endroit (table personnes morales ou personnes physiques).

  • Disparition de la Banque de France de la liste des destinataires possibles pour l’EDI. En effet, désormais, la Banque de France récupèrera elle même les informations auprès de la DGFiP.

  • Ajout d’une case ECF (examen de conformité fiscale) : à cocher si l’entreprise s’est engagée au titre de l’exercice dans le dispositif de l’examen de conformité fiscale. Il convient d’identifier le prestataire de confiance.

⚠️ Associés : Numéro fiscal

Les notices PDF accompagnant les formulaires (disponibles sur le site des impôts) indiquent que le numéro fiscal des associés personnes physique est une information optionnelle.

Mais lors de la télétransmission en EDI, l’absence d’un numéro fiscal provoquera un rejet du formulaire !

Associés : astuce pour gagner du temps

Rappel : en cliquant sur une case d’identification d’un associé, une fenêtre d’aide à la saisie apparait, présentant les divers champs attendus par l’administration.

Malgré tout, il est possible de ne pas faire apparaitre cette fenêtre en maintenant la touche “option” (⌥) enfoncée et en cliquant sur la case. Dans ce cas, le contenu du texte de la case peut être sélectionné puis, si nécessaire, copier (⌘C), couper (⌘X) ou coller (⌘V) vers une autre case.

Ceci peut vous permettre de gagner du temps si vous souhaitez déplacer, sans les retaper, les informations d’un associé qui ne serait pas dans la bonne table.

Vérifiez ensuite, malgré tout, que les informations concernant l’associé sont correctement renseignées en faisant apparaitre la fenêtre d’aide à la saisie (par exemple, pour vérifier que le prénom de l’associé se trouve bien indiqué dans le champ “Prénom”.)

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2021. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 1 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2021.

À cette date, nous enverrons à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

VERSION 10.7.4d

Contrôle de la modification du statut juridique d’une association

Suite à la mise en service dans COGILOG Compta d’une comptabilité pour associations avec possibilité d’utiliser des comptes de classe 8 et production du nouveau bilan et compte de résultat des associations, le changement de statut juridique d’une association doit maintenant être contrôlé.

Avec cette version de COGILOG Liasses, il est désormais impossible de modifier le statut juridique d’une association si sa comptabilité est gérée avec COGILOG Compta et si son plan comptable contient des comptes de classe 8.

VERSION 10.7.4b

Big Sur 11.1

Cette version de COGILOG Liasses a été modifiée pour fonctionner sur la prochaine mise à jour mac OS 11.1 Big Sur.

VERSION 10.7.4a

Correction

Certaines fenêtres d’états avaient perdu leur bouton “Imprimer”. Ce problème a été corrigé.

VERSION 10.7.4

macOS Big Sur (11.0)

Apple va diffuser prochainement macOS Big Sur. Les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.11 (El Capitan) à la version 11.0 (Big Sur).

Ce logiciel a également été préparé pour pouvoir fonctionner nativement sur les prochains Mac à base de “puce Apple” (Apple Silicon).

Entreprises monégasques

Cette version de COGILOG Liasses permet de produire les imprimés fiscaux de déclaration de résultat des entreprises monégasques (Entreprises individuelles, SARL et SA).

VERSION 10.7.2a

Correction

Cette version supprime un contrôle historique devenu inutile, au moment de la télédéclaration, concernant la validité de l’e-mail présent dans la déclaration.

VERSION 10.7.2

Télédéclaration EDI-TDFC 2020

Cette mise à jour de COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion, les banques et la banque de France, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui va entrer en vigueur le 1er avril.

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2019, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le mercredi 20 mai 2020 à minuit.

Précédents millésimes et COGILOG Liasses

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans “Mon Compte ➤ Mes Logiciels”, puis cliquez sur le bouton “Télécharger” sur la ligne Liasses.

Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier /Applications/COGILOG.

VERSION 10.7.1

Nouveaux formulaires millésime 2020

Cette mise à jour de COGILOG Liasses contient les nouveaux formulaires pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Régime étranger (BIC RN/RS IS/IR)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Principaux changements pour ce millésime

  • Création de 2 nouveaux formulaires pour le régime fiscal des groupes de sociétés : 2463 et 2464
  • Création de 2 nouveaux formulaires pour la détermination du résultat net de cession, de concession ou de sous-concession de brevets et d’actifs incorporels assimilés imposable à taux réduit (10 %) : 2467 et 2468.
  • Pour les BIC à l’IR : ventilation détaillée des plus-values non professionnelles dans le cadre 7 du formulaire 2031.
  • Pour les BNC : ajout d’un cadre 4 détaillant les résultats non professionnels sur le formulaire 2035.
  • L’arrêt de la collecte des adresses e-mail par l’administration.

⚠️ Attention pour les régimes en Bénéfice Agricole Régime Simplifié

L’administration a changé, sur le formulaire 2039-B, les libellés des lignes des “Charges sociales” sans pour autant changer le nom des cases associées (“DH” et “EY”).

En d’autres termes, ces cases ne représentent plus la même chose entre l’année dernière et cette année !

image2039B_M2019v2020

Dès lors, vérifiez soigneusement le contenu de ces cases dans vos liasses, et comprenez bien que la comparaison entre la colonne N et N-1 pour “EY” n’est pas possible cette année.

Plaquettes et documents juridiques

  • Mise à jour des plaquettes et documents juridiques pour le millésime 2020
  • Ajout d’une nouvelle plaquette en anglais pour les liasses BIC Régime Normal (2050).

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2020. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 1 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2020.

À cette date, nous enverrons à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

VERSION 10.7.0t

Correctif pour macOS Catalina (10.15)

Cette mise à jour de COGILOG Liasses corrige un problème pouvant survenir en 10.15 chez certains utilisateurs.

(Certaines listes apparaissaient vides, mais retrouvaient un comportement normal en quittant/relançant le logiciel ; pour les logiciel produisant des fichiers “EDI”, ceux-ci pouvaient être malformés.)

VERSION 10.7.0

Nouveau système macOS Catalina (10.15)

Apple va diffuser prochainement macOS Catalina. Les logiciels COGILOG ont reçu les diverses adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.11 (El Capitan) à la version 10.15 (Catalina).

Nouvelles plaquettes et documents juridiques

Corrections mineures sur les plaquettes 2019.

VERSION 10.6.9c

Correction sur formulaire 2065

Lors de la répartition du résultat fiscal entre les différents taux possibles, il est désormais possible de désactiver la formule de répartition entre les différents taux en cochant la case “Non éligible au taux de 28%” dans la fenêtre “Modifier la liasse”.

Cette alternative n’est nécessaire que dans de très rares cas (ex : exercice ouvert en 2017 pour une grande entreprise au sens communautaire).

Nouvelle plaquette et documents juridiques

Divers corrections ont été réalisées.

VERSION 10.6.9b

Nouvelle plaquette

  1. LibreOffice

    La nouvelle plaquette de COGILOG Liasses a été modifiée dans le but d’améliorer la compatibilité avec LibreOffice.

  2. Tableau de financement

    Un tableau de financement a été ajouté à la plaquette des sociétés soumises à l’IS (RNIS avec CAC).

  3. Attestation Expert-Comptable

    Mise à jour de l’attestation expert-comptable.

Correction sur 2065

Lors de la répartition du résultat fiscal entre les différents taux possibles (cadre C du formulaire 2065), la limite de 500k€ (ou 75k€) pour le taux de 28 % est désormais proratisée en fonction de la durée de l’exercice.

Correction EDI sur la Comptabilité informatique

Dans le cas où la comptabilité n’était pas informatisée (case non cochée sur le sujet en 2031, 2035, 2065, 2139 ou 2143), il arrivait que cet état des choses provoque un rejet lors de la télédéclaration en EDI. Cela est maintenant corrigé dans cette version.

VERSION 10.6.9

Mise à jour des tableaux de la plaquette

Les différents tableaux de la plaquette de COGILOG Liasses ont été actualisés et complétés en application du dernier recueil des normes comptables françaises en vigueur au 1er janvier 2019 publié par l’Autorité des Normes Comptables.

Mise en forme avancée de la plaquette et du rapport de gestion avec Word

La plaquette/le rapport de gestion au format Word™ permet de disposer d’une palette d’options de mise en forme très variée telle que l’ajout de logo, une gestion optimale de la pagination, des en-têtes et pieds de page, voire la personnalisation de chartes graphiques de la plaquette par entreprise ou par type d’entreprise.

La plaquette au format Word est automatiquement alimentée par le fichier de plaquette au format Excel™. Ainsi, toute mise à jour des données dans COGILOG Liasses est simplement transférée dans le fichier Excel de plaquette, qui met automatiquement à jour la plaquette au format Word.

Ajout des régimes étranger (BIC RN/RS IS/IR)

Les régimes “BIC RN/RS IS/IR Étranger” ont été ajoutés dans COGILOG Liasses. Vous les trouverez dans la liste des régimes proposés lors de la création d’une nouvelle liasse.

Correction sur 2058-A

Le calcul de la case XE du formulaire 2058-A ne tenait pas compte de la case RA (“Fraction des loyers à réintégrer…”). Ce problème a été corrigé.

Correction sur 2065

Lors de la répartition du résultat fiscal entre les différents taux possibles (cadre C du formulaire 2065), une limite de 500k€ pour le taux de 28 % était appliquée, sans tenir compte de la date de début de l’exercice de la liasse.

Désormais, si la date de début d’exercice se trouve être avant le 01/01/2018, cette limite passe à 75k€. Au-delà de cette date, la limite est de 500k€.

VERSION 10.6.8

Télédéclaration EDI-TDFC 2019

Cette mise à jour de COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion, les banques et la banque de France, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui va entrer en vigueur le 3 avril.

Si vous utilisez le portail JeDeclare, ASPOne ou Net-Declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 28 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l’administration le 3 avril). Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 3 avril.

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2018, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le 18 mai 2019.

Adresses à vérifier

Comme expliqué dans la version 10.6.7, COGILOG Liasses dispose maintenant d’une aide à la saisie des adresses. De ce fait, de nouveaux contrôles ont été appliqués lors de la télédéclaration en EDI des données de type “adresse”.

Avant de faire votre télédéclaration, nous vous conseillons de vérifier les adresses éventuellement présentes sur les formulaires suivants :

  • 2065 dans le cadre “Régime fiscal des groupes” (BIC RN/RS IS, RG),
  • 2139-ter dans le cadre H “Divers” (BA RS),
  • 2143-bis dans le cadre E “Divers” (BA RN),
  • 2257 page 1 (BIC, RG, SCM RN).

Pour cela, il vous suffit de cliquer sur l’adresse pour vérifier que celle-ci est bien comprise par COGILOG Liasses et s’affiche correctement dans la fenêtre d’édition des adresses.

Rafraichissement des écrans des formulaires et du contrôle de cohérence

Nous avons observé, notamment sous système 10.14, des problèmes de rafraichissement des écrans des formulaires et de la fenêtre des contrôles de cohérence. Ces problèmes de rafraichissement ont été réglés dans la présente version.

VERSION 10.6.7

Nouveaux formulaires millésime 2019

Cette mise à jour de COGILOG Liasses contient les nouveaux formulaires millésime 2019 pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Principaux changements pour ce millésime

  • Passage du taux normal d’IS à 28% pour les bénéfices inférieurs à 500 000 € pour les exercices ouverts à partir du 1er janvier 2018 (2065).
  • Création d’une case à cocher si l’entreprise utilise une comptabilité informatisée et renseignement du nom du logiciel de comptabilité utilisé (2065, 2035, 2143, 2139).

Aide à l’édition des adresses

Cette version de COGILOG Liasses contient une amélioration simplifiant la saisie des adresses dans les formulaires.

Désormais, un simple click sur une case d’adresse affiche une fenêtre présentant les divers champs attendus par l’administration pour cette adresse (ex. nom, qualité, SIRET, numéro et rue, code postal, ville, téléphone, etc.)

À noter aussi que le titre de la fenêtre rappelle la nature de l’information demandée.

Note : cette aide à la saisie peut être temporairement “débrayée” en maintenant la touche “Option” du clavier enfoncé, tout en cliquant dans le champ à éditer. Dans ce cas, la fenêtre d’aide à la saisie n’apparaîtra pas, vous laissant ainsi la possibilité de modifier directement le texte de l’adresse à la main.

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2019. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 3 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2019.

À cette date, nous enverrons automatiquement à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC, une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

VERSION 10.6.6c

Correction

Cette version de COGILOG Liasses améliore compatibilité du logiciel avec macOS 10.14.

VERSION 10.6.6b

TouchID

Cette version de COGILOG Liasses améliore la stabilité et la compatibilité du logiciel avec certaines versions de macOS 10.10 et macOS 10.11, concernant le TouchID.

Elle permet également aux clients possédant une licence “1 utilisateur” de profiter de cette nouvelle fonctionnalité.

VERSION 10.6.6a

Correction

Cette version de COGILOG Liasses corrige un problème de compatibilité avec macOS 10.9 (Mavericks).

VERSION 10.6.6

Nouveau système macOS Mojave

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS Mojave. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est maintenant compatible avec ce nouveau système et permet notamment de profiter de la nouvelle présentation “Mode sombre” (“Dark Mode”).

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis la version 10.9 (Mavericks) jusqu’à la dernière version 10.14 (Mojave) incluse.

Autoriser l’ouverture de COGILOG du bout du doigt

Si vous utilisez un MacBook Pro disposant d’une Touch Bar avec un capteur Touch ID intégré, cette mise à jour vous permettra d’utiliser vos empreintes digitales pour déverrouiller l’accès aux logiciels COGILOG lors de leur lancement.

Pour cela, il vous suffit d’aller dans les Préférences de l’application, puis dans Démarrage, et de cocher la case “Utiliser Touch ID pour autoriser l’ouverture”.

Désormais, vous pouvez configurer les champs de l’authentification automatique du logiciel en toute sérénité. Vous n’avez plus à craindre qu’une personne démarre vos logiciels COGILOG en votre absence et accède à vos données : si vous n’êtes pas là pour apposer votre doigt sur Touch ID, l’authentification automatique ne se ferra pas (vous retomberez sur le panneau “classique” de connexion vous demandant un login/mot de passe.)

Note : bien entendu, vous devez avoir configuré Touch ID dans les Préférences Systèmes de votre Mac avant de pouvoir utiliser cette fonctionnalité.

VERSION 10.6.5a

Régime de groupe de sociétés : formulaires 2029-B et 2029-B-bis

Cette version augmente le nombre de lignes disponibles pour les tableaux I-A des deux formulaires 2029-B et 2029-B-bis, donnant plus de place aux listes des sociétés résidentes membres du groupe, au détriment des tableaux I-B (listes de sociétés intermédiaires).

Attention : si vous aviez déjà renseigné l’un de ces formulaires, cette version risque de décaler les informations qui s’y trouvent. Vérifiez ces deux formulaires, et le cas échéant, n’oubliez pas de corriger le contenu de ces tableaux avant de produire le fichier EDI-TDFC avec cette nouvelle version de COGILOG Liasses.

VERSION 10.6.5

Régime de groupe de sociétés : formulaires 2029-B et 2029-B-bis

Les formulaires 2029-B et 2029-B-bis concernant le régime de groupe de sociétés ont été ajoutés.

Ces formulaires permettent d’envoyer par EDI à l’administration les sociétés membres du groupe et celles qui ont cessé d’être membres du groupe au cours de l’exercice ainsi que les sociétés membres du groupe et celles qui ont cessé d’être membres du groupe au cours de l’exercice suivant.

Crédit en faveur de la recherche : formulaire 2069-A (annexe)

Le formulaire annexe du 2069-A a été ajouté. Ce formulaire permet d’envoyer par EDI à l’administration la liste des sociétés auxquelles l’entreprise déclarante a confié des opérations de recherche.

Important : précautions pour saisir noms et adresses

Les formulaires précédents comportent des noms de sociétés et des adresses.

  1. Les noms des sociétés doivent être précédés de leur forme juridique normalisée, par exemple : SARL, SAS, SA, etc. (Exemple : SAS PARFUMS DU SUD.)
  2. Les adresses doivent être saisies en suivant les indications que vous trouverez dans le menu Aide, EDI-TDFC, Adresses. (Exemple : 15B rue Pasteur, BP 312, 31000 Toulouse)

VERSION 10.6.4

Plaquette de présentation des comptes

Lors de la création d’une plaquette de présentation des comptes avec la dernière version 16.12 du logiciel Excel™, de nombreux messages d’erreurs sont affichés par Excel et perturbent le processus. Nous avons modifié le modèle de plaquette pour éviter ces messages.

Contrôles de cohérence et formulaires OGBIC00, OGBNC00 et OGBA00

Si l’utilisateur du logiciel COGILOG Liasses n’est pas un cabinet d’expertise comptable (selon les indications saisies dans la fenêtre Identification EDI du menu Fichier), les contrôles de cohérence concernant les informations des formulaires OGBNC00, OGBIC00 et OGBA00 ont été débrayés. En effet dans ce cas, ces formulaires (correspondant à la déclaration du professionnel de l’expertise comptable), ne sont pas envoyés en EDI.

Divers

Corrections d’erreurs typographiques concernant l’année affichée sur les formulaires 2058C, 2067 et 2151Ter.

VERSION 10.6.3

Régime BIC : Plaquette personnalisée de présentation des comptes

Dans les formulaires du régime BIC RN, l’administration a déplacé les informations concernant les effectifs de l’entreprise du formulaire 2058C vers le formulaire 2059E.

Lors du transfert des données de la liasse vers le fichier Excel, en vue d’éditer la plaquette de présentation des comptes, les informations relatives à l’effectif de l’entreprise copiées sur la feuille Data du classeur Excel, ont été déplacées dans le paragraphe 2059E. Pour cela, il a été nécessaire de décaler vers le bas les informations du formulaire 2067.

Si vous utilisez ces informations dans une plaquette de présentation des comptes personnalisée, il convient, pour retrouver ces informations, d’établir les liens vers les nouvelles cellules de la feuille Data.

De même les informations du bas du formulaire 2033-D (paragraphe VI - Divers) et du formulaire 2065 bis (Cadre I) ont été ajoutées à la feuille Data du classeur Excel de la plaquette et sont disponibles dans la feuille Data pour le paramétrage d’une plaquette personnalisée.

VERSION 10.6.2

Télédéclaration EDI-TDFC 2018

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion, les banques et la banque de France, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui va entrer en vigueur le 5 avril.

Si vous utilisez le portail jedeclare, aspone ou net-declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 28 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l’administration le 5 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2017, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le 18 mai 2018.

VERSION 10.6.1

Nouveaux formulaires millésime 2018

Cette mise à jour contient les nouveaux formulaires millésime 2018 pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Principaux changements pour ce millésime

  • Passage du taux sur les plus-values à long terme de 16% à 12,80%.
  • Les cases concernant les bénéfices imposables avec un taux de la forme “15 ou 28%” deviennent désormais deux cases distinctes.
  • Changement au niveau des déclarations concernant la CVAE (uniformisation des formulaires entre les divers régimes).

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2018. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 4 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2018. A cette date, nous enverrons automatiquement à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC, une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Frais de Véhicules

Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes publiés début 2018 et applicables aux véhicules utilisés en 2017. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu gouvernail (en haut de l’écran à côté du menu Aide). Le barème kilométrique est inchangé par rapport à l’année dernière. Le barème carburant a été revu à la hausse pour la première fois depuis 4 ans.

VERSION 10.6.0

Nouveau système macOS High Sierra

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS High Sierra. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est maintenant compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis le système 10.9 (Mavericks) jusqu’au dernier système 10.13 (High Sierra) inclus.

VERSION 10.5.9

Démarrage de la campagne 2017

La DGFiP vient de lancer la campagne EDI-TDFC 2017. Vous pouvez donc envoyer vos déclarations EDI-TDFC à votre portail déclaratif, elles seront maintenant transmises à l’administration.

Vérification des formes juridiques

Un nouveau contrôle est apparu lors de l’envoi des liasses en EDI-TDFC sur le portail jedeclare : il s’agit de la forme juridique de l’émetteur, de la forme juridique dans les nombreux champs identifiant une entreprise sur les différents formulaires ainsi que le titre M ou Mme dans les nombreux champs identifiant des personnes physiques sur les différents formulaires. L’absence d’une telle information conduit à une erreur non bloquante.

Concernant l’émetteur de la liasse, vous pouvez choisir le menu “Fichier” puis “Identification EDI” puis indiquer la forme juridique du cabinet ou de l’entreprise (SARL, SAS, SA…).

Pour les autres champs qui se trouvent dans les différents formulaires, vous pouvez vous reporter au guide EDI-TDFC § Précautions pour saisir les noms et adresses.

Avant de télédéclarer une liasse fiscale, le logiciel effectue un contrôle et vous avertira s’il manque le titre ou la forme juridique d’une personne physique ou d’une personne morale. Ce contrôle vous évitera de recevoir une erreur lors des contrôles de certains portails.

Guide pour remplir les tableaux OG BIC

Les centres de gestion agréés ont mis à jour le guide pour remplir les tableaux OG BIC. Ce guide est disponible dans le menu “Aide” puis “Notice OG BIC”.

VERSION 10.5.8

Télédéclaration EDI-TDFC 2017

Cette mise à jour permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion, les banques et la banque de France, avec la nouvelle norme EDI-TDFC qui va entrer en vigueur le 5 avril.

Si vous utilisez le portail jedeclare, aspone ou net-declaration, la télédéclaration sera possible à partir du 29 mars (les télédéclarations seront placées en attente puis transmises à l’administration le 5 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Pour les entreprises clôturant leur exercice comptable le 31 décembre 2016, la date limite pour télédéclarer les liasses fiscales est le 18 mai 2017.

Formulaire “Suivi des investissements”

L’administration a modifié le formulaire “Suivi des investissements” (Holding - Tableau de suivi statistique relatif à l’activité d’investissement des fonds bénéficiant des avantages fiscaux prévus aux articles 199 terdecies-0 A et 885-0 V bis du CGI). Une colonne supplémentaire a été ajoutée pour saisir le type d’avantage fiscal. Dans cette colonne, vous pouvez saisir IR ou ISF.

VERSION 10.5.7

Nouveaux formulaires millésime 2017

Cette mise à jour contient les nouveaux formulaires millésime 2017 pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Parmi les nouveautés de cette année, vous noterez les nouvelles indications pour la mise en place de la retenue à la source en 2018.

Nouveaux imprimés fiscaux

Cette version de COGILOG Liasses contient les formulaires suivants :

  • 2039 : Report en arrière des déficits
  • 2069-A : Crédit d’impôt en faveur de la recherche (dans le cas où les dépenses de recherche n’excédent pas 100 M€)

Calendrier pour la télédéclaration

Si vous utilisez le portail jedeclare.com ou aspone.fr ou netdeclaration.net, la télédéclaration au format EDI-TDFC 2017 sera possible à partir du 29 mars (les liasses seront placées en attente puis transmises à l’administration le 5 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 5 avril.

Notices administratives

Les notices de l’administration pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA, SCM… sont à votre disposition dans le menu Aide.

Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.

Frais de Véhicules

Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes publiés début 2017 et applicables aux véhicules utilisés en 2016. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu gouvernail (en haut de l’écran à côté du menu Aide). Le barème kilométrique est inchangé par rapport à l’année dernière. Le barème carburant a été revu à la baisse par rapport à l’année dernière.

COGILOG Liasses précédents millésimes

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Duplicate explicit target name: "www.cogilog.com".

Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

System Message: WARNING/2 (/Users/jean-michel/Developer/CGF/../@Extractions/@04Archives/COGILOG Liasses/@PUBLIC/_AllQdN.rst, line 1157); backlink

Duplicate explicit target name: "www.cogilog.com".

Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2016 jusqu’à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2016 (28 mars 2017), vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.

Nécessite macOS 10.9 ou plus récent

Cette version de COGILOG Liasses nécessite un système macOS 10.9 ou plus récent pour fonctionner.

Avant d’installer cette mise à jour, vous pouvez vérifier que tous les postes fonctionnent avec macOS 10.9 ou un système plus récent en allant dans le menu pomme puis “A propos de ce Mac” sur chaque poste utilisant COGILOG Liasses.

COGILOG Liasses fonctionne avec 10.9 (Mavericks), 10.10 (Yosemite), 10.11 (El Capitan) ou macOS 10.12 (Sierra).

VERSION 10.5.6

Nouveau système macOS Sierra

Apple va diffuser prochainement le nouveau système macOS Sierra. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est maintenant compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses fonctionne sur tous les systèmes macOS depuis le système 10.6 (Snow Leopard) jusqu’au dernier système 10.12 (Sierra) inclus.

Préremplissage sur les nouvelles liasses fiscales

Lors de la création d’une nouvelle liasse fiscale, le logiciel cochera automatiquement la case “Loueur meublé non professionnel” si la case était cochée sur la liasse fiscale de l’exercice précédent.

De même, le logiciel recopiera les cases qui étaient cochées en haut du formulaire 2069-RCI de l’exercice précédent.

Vérification des SIRET

Le logiciel vous avertira si vous créez une liasse fiscale avec un numéro SIRET qui ne correspond pas à l’entreprise actuellement ouverte.

VERSION 10.5.5

Télédéclaration balance et CGA

Cette mise à jour corrige un problème qui empêchait de télédéclarer la balance vers certains centres de gestion agréés.

VERSION 10.5.4

Télédéclaration des liasses fiscales

Cette nouvelle version permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion, les banques et la banque de France.

Si vous utilisez le portail jedeclare.com ou aspone.fr, la télédéclaration sera possible à partir du 29 mars (les liasses fiscales seront placées en attente puis transmises à l’administration le 4 avril).

Si vous utilisez un autre portail, la télédéclaration sera possible à partir du 4 avril.

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Date limite pour les télédéclarations

L’administration a supprimé le délai supplémentaire de 15 jours qui était accordé aux entreprises clôturant leur exercice au 31 décembre. Les entreprises clôturant leur exercice le 31 décembre 2015 devront télédéclarer leurs liasses fiscales avant le 3 mai 2016.

Suppression des dossiers de souscription EDI

L’administration a supprimé les dossiers de souscription EDI. Les nouvelles entreprises qui souhaitent télédéclarer leurs liasses fiscales avec la procédure EDI-TDFC n’ont plus besoin d’envoyer un dossier de souscription EDI. L’entreprise ou le cabinet comptable peut directement télédéclarer la liasse fiscale.

Télédéclaration obligatoire

Depuis l’année dernière, l’administration n’accepte plus les liasses fiscales sur papier. Toutes les entreprises doivent télédéclarer les liasses fiscales par internet.

Si votre version de COGILOG Liasses ne permet pas de télédéclarer par internet, vous pouvez contacter cogilog@cogilog.com pour acquérir l’option EDI-TDFC de COGILOG Liasses. Vous pourrez ensuite souscrire un abonnement auprès d’un portail télédéclaratif (comme www.netdeclaration.net ou www.jedeclare.com ou www.aspone.fr) afin de pouvoir déposer les fichiers EDI-TDFC.

VERSION 10.5.3

Nouveaux formulaires millésime 2016

Cette mise à jour contient les nouveaux formulaires millésime 2016 pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)
  • Tableaux OG pour les centres de gestion agréés BIC, BNC et BA

Calendrier pour la télédéclaration

Vous pouvez, dès maintenant, préparer les déclarations avec les présents formulaires 2016. Ces formulaires seront ainsi prêts à être télédéclarés dès le 4 avril, date à laquelle l’administration acceptera les fichiers EDI-TDFC millésime 2016. A cette date, nous enverrons automatiquement à tous les utilisateurs bénéficiant de l’option EDI-TDFC, une mise à jour pour débloquer l’envoi des fichiers EDI-TDFC.

Attention, cette année, l’administration a supprimé le délai supplémentaire de 15 jours qui était accordé aux entreprises clôturant leur exercice au 31 décembre. Les entreprises clôturant leur exercice le 31 décembre 2015 devront télédéclarer leurs liasses fiscales avant le 3 mai 2016.

Déclaration du CICE

L’administration a supprimé le formulaire 2079-CICE qui permettait de déclarer le CICE. Le CICE doit être déclaré sur le formulaire 2069-RCI.

Pour compléter le formulaire 2069-RCI, vous pouvez consulter cette question dans l’assistance en ligne.

Déclaration de la CVAE

Les entreprises qui ne sont pas assujetties à la CVAE (chiffre d’affaires proratisé sur 12 mois inférieur à 152 500 €) ne doivent pas compléter les formulaires 2033E, 2059E ou 2035E.

Tandis que les entreprises assujetties à la CVAE (chiffre d’affaires proratisé sur 12 mois supérieur ou égal à 152 500 €) doivent compléter les formulaires 2033E, 2059E ou 2035E.

De plus, pour les entreprises mono-établissement, vous avez la possibilité de cocher une case en bas de ces formulaires afin d’être dispensé de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.

Suramortissement fiscal entre le 15/04/2015 et le 14/04/2017

Certaines entreprises peuvent bénéficier d’un suramortissement fiscal de 40 % pour certaines immobilisations acquises entre le 15/04/2015 et le 14/04/2017 (voir BOFiP).

Si vous avez profité de cette mesure, vous pouvez saisir le suramortissement fiscal sur ces formulaires :

  • Formulaire 2033B : rubriques 655, 350 et détail sur la page suivante
  • Formulaire 2058A : rubriques X9, XG et détail sur la page suivante
  • Formulaire 2139B : rubriques HL, FR et détail sur la page suivante
  • Formulaire 2151 : rubriques A5, WZ et détail sur la page suivante

Si vous utilisez COGILOG Immobilisations, vous pouvez afficher l’état “Suramortissements fiscaux” dans COGILOG Immobilisations pour préparer les montants à déclarer.

Plaquettes et option juridique

Les plaquettes de présentation des comptes et l’option juridique (pour préparer les documents pour les assemblées générales des SARL) ont été mis à jour pour fonctionner avec Excel™ 2016 ou 2011.

Nota : la version 2016 d’Excel présente l’avantage de pouvoir produire, en une seule opération, un fichier pdf composé de plusieurs feuilles d’un même classeur ce qui évite de rassembler manuellement dans le logiciel Aperçu les différentes feuilles pdf de la plaquette.

Frais de Véhicules

Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes publiés début 2016 et applicables aux véhicules utilisés en 2015. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu gouvernail (en haut de l’écran à côté du menu Aide). Le barème kilométrique est inchangé par rapport à l’année dernière. Le barème carburant a été revu à la baisse par rapport à l’année dernière.

Notices administratives

Les notices de l’administration pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA, SCM… sont à votre disposition dans le menu Aide.

Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.

VERSION 10.5.2

Nouveau système OS X El Capitan

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X El Capitan. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

Cette version de COGILOG Liasses peut fonctionner avec OS X 10.11 El Capitan, 10.10 Yosemite, 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion et 10.6 Snow Leopard.

VERSION 10.5.1

OS X Yosemite 10.10.3

Cette mise à jour résout un problème d’affichage concernant les tableaux, apparu dans la version 10.10.3 de OS X Yosemite.

Télédéclaration des liasses SCM vers les OGA

Cette nouvelle version permet de télédéclarer les liasses SCM (formulaires 2036 et suivants) vers les associations et centres de gestion agréés.

Pour cela, vous pouvez ouvrir la liasse SCM, dans le menu Création choisir Modifier la liasse, puis saisir le numéro d’agrément de l’association ou du centre de gestion (6 chiffres) dans la case OGA.

Ensuite, dans le menu Liasse vous pourrez choisir Télédéclarer, puis mettre soit la DGFiP et l’OGA, soit uniquement l’OGA dans la liste des destinataires.

VERSION 10.5.0

Télédéclaration des liasses fiscales

Cette nouvelle version permet de télédéclarer les liasses fiscales vers la DGFiP, les centres de gestion, les banques et la banque de France.

L’administration acceptera les télédéclarations à partir du 1er avril 2015.

Si vous utilisez le portail jedeclare.com, vous pouvez commencer à envoyer des télédéclarations (elles seront placées en attente jusqu’au 1er avril).

Si vous utilisez un autre portail, vous devez attendre le 1er avril avant d’envoyer les télédéclarations.

Pour télédéclarer les liasses fiscales, vous pouvez consulter le guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Nouveau formulaire “Entreprises nouvelles : allègements article 44 sexies”

Les nouvelles entreprises implantées dans une zone d’aide à finalité régionale (AFR) sont exonérées d’impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu pendant les 2 premières années, puis elles bénéficient d’un abattement les 3 années suivantes (article 44 sexies du CGI).

Pour bénéficier de ces allègements, il convient de cocher une case sur le formulaire 2065, 2031, 2035, 2139 ou 2143.

Il convient aussi de compléter le nouveau formulaire “Entreprises nouvelles : allègements article 44 sexies” dans le menu Formulaires.

Référence d’Obligation Fiscale (ROF)

L’administration a attribué une Référence d’Obligation Fiscale (ROF) à chaque entreprise afin de pouvoir télédéclarer ses liasses fiscales (par exemple IS1, BIC1, BNC1…).

En 2015, la transmission de la ROF est fortement recommandée par l’administration fiscale et à partir de 2016 la transmission de la ROF sera obligatoire.

Pour anticiper et éviter les rejets en 2016, le logiciel vous proposera de compléter la ROF lors de la télédéclaration des liasses fiscales si elle n’est pas déjà complétée.

BNC : Tableau de passage

Vous trouverez les indications pour renseigner le tableau de passage (régime BNC avec association de gestion) en allant dans le menu Aide, Assistance en ligne. Saisir les mots : Tableau de passage.

VERSION 10.4.9

Nouveaux formulaires millésime 2015

Le logiciel a été mis à jour pour préparer les nouveaux imprimés pour l’année 2015 pour les régimes suivants :

  • Impôt sur les sociétés (formulaires 2065)
  • Impôt sur le revenu (formulaires 2031)
  • Régime BIC réel normal (formulaires 2050)
  • Régime BIC réel simplifié (formulaires 2033)
  • Régime BNC (formulaires 2035)
  • Régime BA réel normal (formulaires 2143)
  • Régime BA réel simplifié (formulaires 2139)
  • Régime SCM simplifié (formulaires 2036)
  • Régime SCM réel normal (formulaires 2036 bis)
  • Régime des groupes de sociétés (formulaires 2058)

Tableaux OG

Les formulaires pour les centres de gestion BIC, BNC et BA ont été mis à jour.

Déclaration de la CVAE

L’administration a ajouté de nouvelles cases pour déclarer la CVAE sur les formulaires 2033E, 2059E ou 2035E.

Les entreprises qui ne sont pas assujetties à la CVAE (chiffre d’affaires proratisé sur 12 mois inférieur à 152 500 €) ne doivent pas compléter les formulaires 2033E, 2059E ou 2035E.

Tandis que les entreprises assujetties à la CVAE (chiffre d’affaires proratisé sur 12 mois supérieur ou égal à 152 500 €) doivent compléter les formulaires 2033E, 2059E ou 2035E.

De plus, les entreprises mono-établissement peuvent cocher une nouvelle case au bas de ces formulaires afin d’être dispensées de télédéclarer le formulaire 1330-CVAE.

Déclaration des crédits d’impôts

L’administration a ajouté un nouveau formulaire 2069-RCI pour déclarer les crédits d’impôts.

Si vous complétez le formulaire 2069-RCI, vous êtes dispensé de compléter les formulaires suivants :

  • 2079-CICE : Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi
  • 2079-A : Crédit d’impôt en faveur de l’apprentissage
  • 2079-FCE : Crédit d’impôt pour dépenses de formation des dirigeants
  • 2069-M : Réduction d’impôt mécénat
  • 2079-RS : Crédit d’impôt en faveur des sociétés constituées pour le rachat d’une société par ses salariés

Déclaration du CICE

Pour déclarer le CICE, vous devez soit compléter le formulaire 2069-RCI (c’est le plus simple), soit compléter le formulaire 2079-CICE.

Par défaut, COGILOG Liasses remplira le formulaire 2069-RCI. Le formulaire 2079-CICE restera vierge.

Si vous avez comptabilisé le montant du CICE dans un compte 649, il sera automatiquement déclaré sur ces formulaires :

  • 2069-RCI
  • 2033-B rubrique 350 et sur la page suivante qui donne le détail des déductions fiscales
  • 2058-A rubrique XG et sur la page suivante qui donne le détail des déductions fiscales
  • 2035-B rubrique CL et sur la page suivante qui donne le détail des déductions fiscales
  • 2139-B rubrique FR et sur la page suivante qui donne le détail des déductions fiscales
  • 2151 rubrique WZ et sur la page suivante qui donne le détail des déductions fiscales

Si vous utilisez COGILOG Paye, le logiciel remplira également le montant des salaires éligibles au CICE sur le formulaire 2069-RCI.

Donc le tableau en haut du formulaire 2069-RCI est rempli à partir des informations figurant en comptabilité et le tableau au milieu du formulaire 2069-RCI est rempli à partir des informations figurant dans COGILOG Paye.

Des contrôles ont été ajoutés pour vérifier la cohérence entre le montant du CICE et le montant des salaires déclarés sur le formulaire 2069-RCI.

Télédéclaration obligatoire

A partir de cette année, toutes les entreprises doivent télédéclarer les liasses fiscales par internet. L’administration n’accepte plus les liasses fiscales papier.

Si votre version de COGILOG Liasses ne permet pas de télédéclarer par internet, vous pouvez :

  • soit contacter cogilog@cogilog.com pour acheter l’option EDI-TDFC pour la version de COGILOG Liasses correspondant à votre régime fiscal et vous inscrire auprès d’un portail déclaratif afin de pouvoir déposer des fichiers EDI-TDFC,
  • soit ressaisir la liasse fiscale sur impots.gouv.fr (sous réserve que l’administration permette la saisie de la liasse fiscale sur impots.gouv.fr pour votre régime fiscal).

Informations concernant l’exercice N-1

Certains formulaires comportaient des colonnes N et N-1. Cette année, l’administration ne demande plus les informations concernant N-1.

Nous avons cependant conservé les colonnes N-1 (affichées sur fond gris) sur ces formulaires afin que vous puissiez faire des comparaisons entre N et N-1, détecter d’éventuelles erreurs lors du remplissage de la liasse fiscale et préparer une plaquette de présentation des comptes avec un comparatif entre N et N-1.

Dans tous les cas, les informations indiquées dans les colonnes N-1 sur fond gris ne seront pas transmises à l’administration lors de la télédéclaration. Si vous le souhaitez, vous pouvez laisser vide la colonne N-1.

Adresse e-mail

Comme l’année dernière, l’administration demande de fournir obligatoirement une adresse e-mail lors de la création de la liasse fiscale. Si l’entreprise n’a pas d’adresse e-mail, vous pouvez indiquer l’adresse e-mail de l’expert-comptable ou l’adresse e-mail personnelle du dirigeant.

Cette année, l’administration a ajouté une nouvelle case pour vous permettre d’indiquer si vous acceptez ou pas que la DGFiP utilise cette adresse e-mail pour vous transmettre des informations.

Lors de la création de la liasse fiscale ou dans le menu “Création” puis “Modifier la liasse”, vous pouvez cocher ou décocher la case “J’accepte de recevoir des informations de la DGFiP par e-mail”.

Frais de Véhicules

Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes publiés début 2015 et applicables aux véhicules utilisés en 2014. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu gouvernail (en haut de l’écran à côté du menu Aide).

Date d’ouverture pour la télédéclaration : 1er avril 2015

L’administration acceptera les télédéclarations à partir du 1er avril 2015. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date. En attendant, vous pouvez préparer les formulaires avec la présente version.

Suppression du délai supplémentaire pour télédéclaration

L’administration a supprimé le délai supplémentaire de 15 jours qui était accordé aux entreprises clôturant leurs comptes au 31 décembre et qui télé-déclaraient leurs liasses. Les entreprises qui clôturent leurs comptes au 31 décembre devront télédéclarer leurs fiscales fiscales avant le 5 mai 2015 (voir http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9915-PGP).

Toutefois, en 2015, les entreprises qui le souhaitent pourront bénéficier exceptionnellement du délai supplémentaire de 15 jours. Pour bénéficier de ce délai, dans le menu “Annexes” vous devez choisir “Mentions expresses”, puis rédiger un message pour demander de bénéficier du délai supplémentaire.

COGILOG Liasses précédents millésimes

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Les précédents millésimes de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

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Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2014 jusqu’à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2014 (20 mars 2015), vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.

Notices administratives

Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA, SCM… sont à votre disposition dans le menu Aide.

Assistance en ligne

Une base de données de questions-réponses est à votre disposition dans le menu Aide puis Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots-clés.

VERSION 10.4.8

Nouveau système OS X Yosemite

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X Yosemite. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG Liasses peut fonctionner avec OS X 10.10 Yosemite, 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion et 10.6 Snow Leopard. Les anciens systèmes 10.4 et 10.5 ne sont plus supportés.

Nouveau moteur de base de données

COGILOG Liasses est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreSQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. Cette mise à jour est techniquement importante car elle vous permettra de bénéficier de la dernière version du moteur de base de données PostgreSQL 9.3.5. Cette mise à jour apporte une amélioration des performances ainsi que de nouvelles possibilités d’évolutions.

L’installation de cette mise à jour sera plus longue que les mises à jour habituelles (compter 10 à 30 minutes sur le serveur si vous gérez beaucoup d’entreprises), il ne faut surtout pas l’interrompre.

Mots de passe

Vous pouvez définir un mot de passe pour protéger l’accès au logiciel (dans le menu COGILOG Liasses puis Changer le mot de passe).

Afin de mieux sécuriser vos données, les noms et mots de passe que vous utilisez pour ouvrir vos logiciels COGILOG sont désormais contrôlés en tenant compte des majuscules et des minuscules, ce n’était pas le cas dans les versions précédentes qui étaient plus tolérantes.

Avant de faire cette mise à jour, il conviendra donc de mémoriser, en tenant compte des majuscules et des minuscules, le nom (ou initiales) et l’éventuel mot de passe que vous utilisez pour accéder au logiciel.

VERSION 10.4.7a

Impression

Cette mise à jour corrige un problème qui pouvait empêcher l’impression de la liasse fiscale ou des annexes.

VERSION 10.4.7

Documents pour les Assemblées Générales Ordinaires (AGO)

L’option Juridique de COGILOG Liasses permet de produire les documents relatifs à l’Assemblée Générale Ordinaire : Rapport de gestion, Convocation des associés, Texte des résolution, Procès verbal de l’assemblée générale, Feuille de présence, Documents à adresser au greffe du Tribunal de commerce.

La rédaction de ces documents a été mise à jour en fonction de l’évolution de la règlementation.

Régime SCM

Lors de la création d’une nouvelle liasse du régime SCM simplifié, COGILOG Liasses peut préremplir automatiquement les informations relatives à l’effectif et au CICE à partir de COGILOG Paye.

COGILOG Liasses a été modifié pour permettre la télédéclaration par EDI-TDFC d’une SCM dont le résultat est nul.

Améliorations diverses

Correction d’une erreur d’affectation concernant les comptes 4487 pour le régime du bénéfice agricole.

Les rubriques i1 et k1 du formulaire 2901 pour le régime des groupes de sociétés sont automatiquement limitées pour ne pas devenir négatives.

Suppression d’une entreprise

Les utilisateurs ayant le niveau administrateur peuvent supprimer une entreprise et donc tous les dossiers de cette entreprise. Désormais lors d’une tentative de suppression d’une entreprise, un message indique explicitement tous les dossiers de cette entreprise et avertit l’utilisateur qu’ils seront supprimés s’il confirme cette action de suppression.

VERSION 10.4.6

Sociétés Civiles de Moyens

Plusieurs cabinets d’expertise comptable nous ont demandé d’ajouter le régime SCM (Sociétés Civiles de Moyens) dans le logiciel COGILOG Liasses en vue de télétransmettre les déclarations SCM.

En effet, les SCM dont les recettes du dernier exercice clos excèdent 80 000 € sont soumises à l’obligation de télédéclaration. Il en va de même des SCM relevant de l’IS quel que soit le montant de leur chiffre d’affaires.

Cette nouvelle version de COGILOG Liasses permet de préparer et télédéclarer les liasses fiscales pour :

  • les SCM au régime simplifié (formulaires 2036 + 2033A pour certaines SCM)
  • les SCM au régime réel normal (formulaires 2036, 2036 bis, 2031, 2050 et suivants)

Si vous souhaitez commander ce nouveau régime, vous pouvez contacter cogilog@cogilog.com.

Pour créer une liasse SCM dans COGILOG Liasses, vous pouvez ouvrir l’entreprise, cliquer sur Ajouter, puis sur la ligne Régime choisir SCM au régime simplifié ou SCM au régime réel normal.

Si vous ne savez pas quel régime choisir ou quels formulaires compléter (2036, 2036 bis, 2033A, 2031, 2050) selon les différents cas, vous pouvez consulter cette question.

Les notices de l’administration concernant les formulaires SCM sont à votre disposition dans le menu Aide.

Formulaires concernant la valeur ajoutée

Les entreprises dont le chiffre d’affaires proratisé sur 12 mois est inférieur à 152 500 € n’ont pas l’obligation de remplir le formulaire concernant la valeur ajoutée (2059E ou 2033E ou 2035E).

Désormais, lors de la création des nouvelles liasses fiscales, COGILOG Liasses ne remplit plus ces formulaires si le chiffre d’affaires, indiqué dans la balance, proratisé sur 12 mois est inférieur à 152 500 €.

Après avoir créé la liasse fiscale, si vous modifiez manuellement des montants et si ces modifications ont pour conséquence que le chiffre d’affaires vient à dépasser le seuil de 152 500 €, n’oubliez pas de renseigner les formulaires 2059E ou 2033E ou 2035E.

Formulaire 2067

La production du formulaire 2067 : Relevé des frais généraux, est obligatoire dans certaines conditions que vous trouverez en détail sur ce lien : Quand doit-on renseigner le formulaire 2067 ?

Si vous n’avez pas l’obligation de renseigner ce formulaire, vous pourrez mettre tous ses champs à vierge et il ne sera pas transmis en EDI-TDFC. Dans la version précédente de COGILOG Liasses, le formulaire 2067 était systématiquement transmis même s’il était vierge.

Contrôle de cohérence régime BNC

En régime BNC et en présence d’une réintégration extra-comptable, le résultat fiscal au bas du formulaire 2035 B peut être différent du résultat comptable (celui de la balance).

Aussi en présence d’un montant saisi sur la ligne CC Divers à réintégrer du formulaire 2035B, le contrôle de cohérence entre le résultat fiscal (2035 B) et le résultat comptable (balance) a été désactivé.

Frais de Véhicules

Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec le nouveau barème des frais de carburant publié le 22/04/2014 et applicable aux véhicules utilisés en 2013. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu gouvernail (en haut de l’écran à côté du menu Aide).

VERSION 10.4.5

Formulaire 2079-A Crédit d’impôt apprentissage

Le formulaire 2079-A concernant le crédit d’impôt apprentissage a été ajouté dans le logiciel. Si une entreprise peut bénéficier de ce crédit d’impôt, vous pourrez compléter ce formulaire. Il sera transmis à l’administration lors de la télédéclaration.

Contrôles de cohérence

Plusieurs contrôles de cohérence ont été ajoutés ou améliorés :

  • vérification du crédit d’impôt apprentissage,
  • gestion du formulaire 2079-CICE quand l’IS de l’exercice est négatif,
  • suppression des contrôles concernant le formulaire OGBNC04 quand l’entreprise n’adhère pas à une association de gestion agréée,
  • suppression du contrôle concernant le déficit reportable pour les entreprises au régime BIC simplifié soumises à l’IR,
  • autorisation des associés sans SIRET sur 2079-CICE et 2079-FCE,
  • contrôles supplémentaires avant de télédéclarer les adresses.

Frais de Véhicules

Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec le nouveau barème kilométrique publié le 27/03/2014 et applicable aux véhicules utilisés en 2013 (auto, moto, scooter et vélomoteur). Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu gouvernail (en haut de l’écran à côté du menu Aide).

Si vous n’utilisez pas le barème kilométrique et si vous utilisez à la place le barème pour les frais de carburant, attention l’administration n’a pas encore publié le barème pour les frais de carburant. Une autre mise à jour sera diffusée lorsque ce barème sera publié.

VERSION 10.4.4

Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2014

COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2014 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.

La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2014 à partir du 1er avril 2014. Actuellement si vous envoyez des liasses fiscales à jedeclare.com elles seront placées en attente.

Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au menu Aide, guide EDI-TDFC.

Cette année, la télédéclaration est obligatoire pour toutes les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés, ainsi que celles dont le chiffre d’affaires hors taxes excède 80 000 €.

Si vous ne disposez pas de l’option EDI-TDFC, vous pouvez contacter COGILOG (cogilog@cogilog.com) pour l’acquérir.

Fenêtre d’impression

La fenêtre d’impression (dans le menu “Liasse” puis “Imprimer la liasse complète”) a été améliorée. Vous pouvez redimensionner cette fenêtre pour afficher plus ou moins de formulaires. Lorsque vous réaffichez cette fenêtre, le logiciel conserve les réglages de l’impression précédente.

CICE pour les BNC : contrôle de cohérence

Le contrôle de cohérence concernant la déclaration du CICE (Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi) en Divers à déduire sur l’imprimé 2035B a été supprimé pour ne pas perturber les utilisateurs qui n’enregistrent pas le CICE en comptabilité BNC et qui, de ce fait, n’ont pas à le déduire.

Formulaire 2058 TS

Le formulaire 2058 TS (pour les groupes de sociétés) a été modifié pour permettre de saisir le nom et le numéro SIRET de chaque filiale.

Entreprises à l’IS adhérant à un CGA

Si une entreprise soumise à l’impôt sur les sociétés adhère à un Centre de Gestion Agréé (cas très rare), vous pouvez désormais compléter les tableaux OG pour cette entreprise et les télédéclarer.

Pour cela, dans le menu “Création” vous pouvez choisir “Modifier la liasse”, puis saisir le numéro du centre de gestion (6 chiffres) dans la case “CGA”. Ensuite, vous pourrez compléter les formulaires dans le menu “OG”.

VERSION 10.4.3

Contrôles de cohérence

De nouveaux contrôles de cohérence ont été ajoutés.

Un contrôle de cohérence qui pouvait signaler à tort une anomalie concernant le rubrique 138 sur le formulaire 2033B a été corrigé.

Formulaire 2079 CICE

Si vous souhaitez imputer le CICE sur le montant de l’IS à payer (en cas de bénéfice), n’oubliez pas de compléter la ligne 16 sur le formulaire 2079 CICE.

Ensuite, lors du paiement du solde de l’IS (formulaire 2572), vous pourrez imputer le CICE sur le montant de l’IS. Si vous utilisez COGILOG IS, consultez cette page pour compléter le formulaire 2572 .

Ensuite, s’il reste un crédit de CICE (en cas de CICE supérieur à l’IS ou en cas de déficit) et si l’entreprise peut être remboursée (petites entreprises ou entreprises en difficulté), vous pourrez remplir le formulaire 2573 pour demander le remboursement du CICE. Si vous utilisez COGILOG IS, consultez cette page pour compléter le formulaire 2573 .

VERSION 10.4.2

Nouveaux formulaires millésime 2014

COGILOG a obtenu les agréments 2014 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).

Déclaration du CICE

Pour que le montant du CICE soit reporté automatiquement sur la liasse fiscale, vous pouvez vérifier que la balance affiche le montant du CICE au crédit d’un compte de classe 649.

Le montant du CICE sera automatiquement reporté sur les formulaires 2033D, 2058B, 2035B, 2139E et 2151 bis. Le CICE étant neutre fiscalement son montant sera également reporté en tant que déduction fiscale sur les formulaires 2033B, 2058A, 2035B, 2139B et 2151 ainsi que sur la page suivante qui donne le détail des déductions fiscales.

Formulaire 2079 CICE

Le nouveau formulaire concernant le CICE a été ajouté.

Si vous utilisez COGILOG Paye, COGILOG Liasses préremplira automatiquement le formulaire 2079 CICE à partir des informations connues dans COGILOG Paye.

Si vous souhaitez imputer le CICE sur le montant de l’IS à payer (en cas de bénéfice), n’oubliez pas de compléter la ligne 16 sur le formulaire 2079 CICE.

Si l’exercice comptable est à cheval sur deux années (par exemple clôture au 30/06), il convient de déclarer sur le formulaire 2079 CICE uniquement le CICE acquis pour l’année calendaire 2013.

Formulaire 2079 Crédit d’Impôt Formation des dirigeants

Un nouveau formulaire concernant le crédit d’impôt pour les dépenses de formation des dirigeants a été ajouté.

Tableaux OG

Les formulaires pour les centres de gestion BIC, BNC et BA ont été mis à jour.

COGILOG Liasses précédents millésimes

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Les millésimes 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012 et 2013 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

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Duplicate explicit target name: "www.cogilog.com".

Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales (avec les précédents imprimés 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012 ou 2013) ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2013 jusqu’à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2013, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.

Télédéclaration par EDI-TDFC

L’Administration acceptera les télédéclarations à partir du 1er avril 2014. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date.

Notices administratives

Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC et BA sont à votre disposition dans le menu Aide.

Assistance en ligne

COGILOG met à votre disposition sa base de données de questions-réponses dans le menu Aide, Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots significatifs.

VERSION 10.4.1

Nouveau système OS X 10.9 Mavericks

Apple va diffuser prochainement le nouveau système OS X Mavericks. Nous avons effectué les adaptations nécessaires et COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG Liasses peut fonctionner avec OS X 10.9 Mavericks, 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion, 10.6 Snow Leopard et 10.5 Leopard. Actuellement le logiciel fonctionne encore avec OS X 10.4 Tiger, mais cet ancien système risque d’être abandonné lors des prochains changements techniques.

Import des balances

COGILOG Liasses accepte désormais les fichiers dont le nom se termine par .bal

VERSION 10.4.0

Informations à détailler sur feuille séparée

Certains formulaires de déclaration présentent des renvois pour demander de détailler des informations sur feuille séparée. Afin que ces compléments d’information puissent être envoyés commodément à l’administration par fichier ED-TDFC, la norme EDI a prévu d’ajouter des extensions aux formulaires qui présentent ces renvois. Ainsi, afin que vous puissiez renseigner facilement ces informations, nous avons ajouté ces extensions aux formulaires qui sont susceptibles d’être complétés.

C’est ainsi que, par exemple, pour les régimes fiscaux BIC et BA réel normal, les provisions font maintenant l’objet d’extensions pour pouvoir renseigner les informations détaillées qui sont demandées pour certaines lignes, les montants divers à réintégrer ou à déduire pour obtenir le résultat fiscal, font maintenant l’objet d’une extension, etc. Au total 19 pages d’extension ont été ajoutées aux différents formulaires.

Vous pourrez ainsi satisfaire facilement les demandes de détails des différents formulaires et envoyer automatiquement ces informations par EDI-TDFC ou sur formulaire papier traditionnel.

Plaquettes

Un certain nombre de fautes de frappe ont été corrigées sur les différentes pages des plaquettes. Nous remercions les utilisateurs qui nous ont fait remarquer ces erreurs.

VERSION 10.3.9

Télédéclaration vers les OGA

L’administration a défini en 2013 une nouvelle règle pour les télédéclarations vers les Centres de Gestion Agréés et les Associations de Gestion Agréées (OGA) : tout envoi vers un OGA doit se faire simultanément vers l’OGA et la DGFiP.

La précédente version de COGILOG Liasses permettait les envois vers les OGA seuls. Cette procédure est maintenant interdite et le logiciel refuse les envois vers un OGA si la DGFiP n’est pas également destinataire.

Télédéclaration avec le portail MTAE

Si vous utilisez le portail de télédéclaration MTAE, COGILOG Liasses peut désormais envoyer directement les fichiers EDI à MTAE pour vous éviter de les déposer manuellement sur le site web de MTAE. Pour cela, dans le menu Aide vous pouvez choisir EDI-TDFC, puis consulter le paragraphe Paramétrage pour mtae.fr. Ensuite dans le menu Liasse vous pourrez choisir Télédéclarer puis cocher la case Envoyer immédiatement le fichier EDI.

Contrôles de cohérence

De nouveaux contrôles de cohérence ont été ajoutés (vérification des dates dans les tableaux des produits et charges constatés d’avance, vérification des tableaux OG concernant la TVA, etc.).

VERSION 10.3.8

Contrôles de cohérence

De nouveaux contrôles de cohérence ont été ajoutés.

Le logiciel vérifie que la ligne CGA en bas du formulaire 2031, 2065, 2035, 2139 ou 2143 est vierge lorsque l’entreprise n’adhère pas à un CGA.

Le logiciel vérifie que le régime de TVA est bien complété sur le formulaire OGID00.

Lors de la saisie de l’adresse de l’entreprise, du centre des impôts et du partenaire EDI, le logiciel vérifie également que l’adresse est complète.

Formulaire 2035

Le remplissage du formulaire 2035 à partir des informations N-1 a été amélioré pour reporter les immobilisations qui figuraient sur la seconde page du formulaire 2035 de la liasse de l’année précédente.

Formulaire 2058-SG

Si le tableau figurant sur le formulaire 2058-SG “Etat des subventions et abandons de créance” n’est pas suffisamment grand, dans le menu “Formulaires” vous pouvez choisir “2058-SG Subventions (suite)” pour continuer ce tableau sur une deuxième page.

VERSION 10.3.7

Télédéclaration partielle des tableaux OG

Si un OGA vous demande de ne pas envoyer certains tableaux OG, il suffit de laisser ces tableaux OG vierges.

Pour cela, dans le menu OG choisissez le formulaire que vous souhaitez ne pas envoyer, puis effacez toutes les informations affichées en bleu ou en rouge sur ce formulaire.

Ensuite lors de la télédéclaration, ces formulaires ne seront pas envoyés à l’OGA.

Option Juridique

L’option Juridique permet de préparer les documents pour les assemblées générales des SARL et le greffe du tribunal de commerce. Cette année, le greffe ne demande plus qu’un seul exemplaire pour chaque document, il demandait 2 exemplaires les années précédentes. Nous avons modifié les documents imprimés par l’option Juridique pour indiquer qu’un seul exemplaire sera envoyé.

Tableaux annexes

Lorsqu’un tableau annexe (charges à payer, charges constatées d’avance, mentions expresses…) comporte beaucoup de lignes, le logiciel imprimera autant de pages que nécessaire.

Répartition du résultat pour les entreprises BNC

Le formulaire cerfa “2035 Plus-values et répartition” permet de répartir le résultat entre 8 associés maximum. Pour gérer les entreprises au régime BNC ayant plus de 8 associés, nous avons ajouté une page supplémentaire dans le menu “Formulaires” puis “2035 Plus-values et répartition (suite)”.

Plus-values réparties sur une durée différente de 10 ans

Les formulaires 2059B et 2152 bis permettent de déclarer des plus-values réalisées au cours d’exercices antérieurs et réparties sur une durée différente de 10 ans. Dans ce cas, le formulaire indique qu’il faut préciser le nombre d’années de répartition.

L’Administration n’a pas prévu de case sur ce formulaire pour indiquer le nombre d’année de répartition. Pour résoudre le problème, vous pouvez cliquer en dessous du texte qui indique “Sur 10 ans ou sur une durée différente…” puis saisir ici le nombre d’années de répartition (vous devez saisir uniquement des chiffres).

Formulaire 2067

Un champ supplémentaire, permettant de qualifier les éléments de référence, a été ouvert au niveau du paragraphe C ELEMENTS DE REFERENCE de l’imprimé 2067.

Formulaire de souscription EDI

Le formulaire d’inscription pour la télédéclaration par EDI-TDFC, pour les entreprises qui télédéclarent leur liasse fiscale pour la première fois, est à votre disposition dans le menu Aide puis Formulaire de souscription EDI.

VERSION 10.3.6

Formulaire 2058-TS

Cette mise à jour ajoute des lignes supplémentaires sur le formulaire 2058-TS pour gérer les groupes de sociétés ayant jusqu’à 40 filiales.

Formulaire OGBNC07

Cette mise à jour corrige un problème qui pouvait empêcher de télédéclarer le formulaire OGBNC07 lorsque le tableau des frais de véhicules était complété pour un associé.

Frais de Véhicules

Le logiciel Frais de Véhicules a été mis à jour avec les nouveaux barèmes forfaitaires administratifs qui viennent d’être publiés au titre de l’année 2012. Ce logiciel se trouve dans le dossier Applications puis COGILOG. Vous pouvez également le lancer en utilisant le menu Gouvernail (menu en haut et à droite représenté par un petit gouvernail). Il permet de calculer les indemnités kilométriques pour les frais de véhicules (auto, moto, scooter, vélomoteur) et les frais de carburants.

VERSION 10.3.5

Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2013

COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2013 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.

La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2013 à partir du 2 avril 2013. Actuellement si vous envoyez des liasses fiscales à jedeclare.com elles seront placées en attente.

Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au menu Aide, guide EDI-TDFC.

Si vous ne disposez pas de l’option EDI-TDFC, vous pouvez contacter COGILOG (cogilog@cogilog.com) pour l’acquérir.

CVAE

Contrairement aux indications portées sur les imprimés 2065 ou 2031 ou 2035, toutes les entreprises dont le chiffre d’affaires est supérieur à 152 500 € doivent télédéclarer le formulaire 1330-CVAE avant le 18 mai (même si le cadre concernant la CVAE a été rempli sur le formulaire 2065 ou 2031 ou 2035). Pour cela, vous pouvez utiliser le logiciel COGILOG CVAE.

Télédéclaration pour les OGA

Si l’entreprise adhère à un OGA, alors vous devez envoyer une seule télédéclaration groupée à la DGFiP et à l’OGA contenant la liasse fiscale, les tableaux OG et la balance.

Cette année, la télédéclaration de la balance est obligatoire pour toutes les entreprises adhérentes à un OGA. La balance sera transmise uniquement à l’OGA, la DGFiP ne recevra pas la balance. Pour contrôler la balance qui sera transmise, vous pouvez aller dans le menu Création puis Balance de l’exercice N, puis cliquer sur Afficher balance OGA.

COGILOG Paye

Les informations DADS et effectif sont déjà renseignées automatiquement à partir de COGILOG Paye sur les imprimés 2058C, 2035 suite, 2151 ter et 2139B.

Désormais le logiciel complète aussi les formulaires 2031 ter ou 2065 ter pour les entreprises au régime BIC simplifié.

Groupes de sociétés

L’Administration vient de publier une nouvelle version du formulaire 2058-PV pour les groupes de sociétés. Nous avons mis en place le nouveau formulaire. Si vous aviez commencé à remplir un formulaire 2058-PV, nous vous conseillons de le contrôler à nouveau.

Contrairement à ce qui était prévu initialement les nouveaux formulaires 2903 Echange de biens immobiliers et 2904 Cessions de participations ne doivent pas être télédéclarés avec les liasses série 2058 des filiales, mais avec les liasses série 2050 ou 2033. Nous avons effectué la modification. Si vous aviez commencé à remplir un formulaire 2903 ou 2904, vous pouvez compléter à nouveau ces formulaires.

Plaquette agricole

Un problème concernant l’effectif moyen sur les plaquettes pour le régime agricole a été corrigé.

VERSION 10.3.4

Nouveaux formulaires millésime 2013

COGILOG a obtenu les agréments 2013 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).

Tableaux pour les OGA

Cette année, les OGA ont entièrement réorganisé les tableaux OG pour les régimes BNC et BIC (nouvelle numérotation, nouveaux formulaires, etc.). De plus, nous avons ajouté les tableaux OG pour le régime agricole.

La télédéclaration de la balance est devenue obligatoire pour toutes les entreprises adhérentes à un OGA.

Un guide pour vous aider à compléter les tableaux OG BIC est disponible dans le menu Aide puis Notice OG BIC.

Plaquette de présentation des comptes

La plaquette de présentation des comptes a été mise à jour pour tenir compte des recommandations du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables.

L’ancienne page Compte Rendu a été remplacée par une Attestation dont la rédaction suit les recommandations de l’Ordre. La page Règles et méthodes comptables a été enrichie.

COGILOG Liasses précédents millésimes

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Les millésimes 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 et 2012 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

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Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales (avec les précédents imprimés 2007, 2008, 2009, 2010, 2011 ou 2012) ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2012 jusqu’à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2012, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.

Télédéclaration par EDI-TDFC

L’Administration acceptera les télédéclarations à partir du 2 avril 2013. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date.

La télédéclaration est obligatoire pour les entreprises à l’IS ou pour toute entreprise quelque soit son régime réalisant plus de 500 000 € de chiffre d’affaires.

Notices administratives

Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC et BA sont à votre disposition dans le menu Aide.

Assistance en ligne

COGILOG met à votre disposition sa base de données de questions-réponses dans le menu Aide, Assistance en ligne. Vous pouvez y faire des recherches par mots significatifs.

VERSION 10.3.3

Nouveau système OS X Mountain Lion

Apple va sortir le nouveau système OS X Mountain Lion avant la fin du mois. COGILOG Liasses est désormais compatible avec ce nouveau système.

COGILOG Liasses peut fonctionner avec OS X 10.8 Mountain Lion, 10.7 Lion, 10.6 Snow Leopard, 10.5 Leopard et 10.4 Tiger.

VERSION 10.3.2a

Nouveau contrôle concernant la CVAE

Si le chiffre d’affaires de référence pour le calcul de la CVAE est inférieur à 152 500 €, désormais l’Administration demande que le cadre concernant la CVAE sur le formulaire 2065 ou 2031 ou 2035 ne soit pas complété. Dans ce cas, il ne faut pas cocher la case concernant la CVAE sur le formulaire 2065 ou 2031 ou 2035.

COGILOG Liasses vous avertira avant de télédéclarer la liasse si vous avez coché par erreur la case concernant la CVAE avec un chiffre d’affaires inférieur à 152 500 €.

VERSION 10.3.2

Ouverture de la campagne EDI-TDFC 2012

COGILOG Liasses permet de télédéclarer les liasses fiscales aux nouvelles normes EDI-TDFC 2012 pour les régimes fiscaux suivants : BIC réel normal, BIC réel simplifié, BIC régime de groupe (mère et filiales), BNC, BA régime normal et BA régime simplifié.

La Direction Générale des Finances Publiques acceptera les liasses fiscales millésime 2012 à partir du 2 avril 2012. Actuellement si vous envoyez des liasses fiscales à jedeclare.com elles seront placées en attente.

Pour utiliser la télédéclaration par EDI-TDFC, reportez-vous au guide EDI-TDFC dans le menu Aide.

Si vous ne disposez pas de l’option EDI-TDFC, vous pouvez contacter COGILOG (cogilog@cogilog.com) pour l’acquérir.

VERSION 10.3.1a

Régime BNC, déclaration OGD2

Le formulaire ODG2, destiné aux Associations de Gestion Agréées, a été corrigé pour afficher les coordonnées du cabinet comptable.

VERSION 10.3.1

Nouveaux formulaires millésime 2012

COGILOG a obtenu les agréments 2012 de la Direction Générale des Finances Publiques pour les régimes BIC Réel Normal (formulaires 2050), BIC Réel Simplifié (formulaires 2033), Impôt sur les Sociétés (formulaires 2065), Impôt sur le Revenu (formulaires 2031), Frais Généraux (formulaire 2067), BNC (formulaires 2035), BA Réel Normal (formulaires 2143) et BA Réel Simplifié (formulaires 2139).

Tableaux OG

COGILOG Liasses permet de préparer tous les tableaux OG pour les Centres de Gestion Agréés des BIC (tableaux OG01 à OG91) et pour les Associations de Gestion Agréées des BNC (tableaux OG24 à OG92).

Plaquette de présentation des comptes

Lors de la copie des données sur la feuille “Data” de la plaquette de présentation des comptes dans Excel, la balance N est copiée à partir de la ligne 3000 et la balance N-1 est copiée à partir de la ligne 5000.

Vous avez ainsi la possibilité d’extraire certaines informations de ces balances en utilisant des macros ou des formules dans Excel si vous souhaitez compléter la plaquette de présentation des comptes.

Notices

Les notices administratives pour renseigner les différents formulaires BIC, BNC, BA sont à votre disposition dans le menu Aide.

COGILOG Liasses précédents millésimes

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Les millésimes 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011 de COGILOG Liasses sont à votre disposition sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”.

System Message: WARNING/2 (/Users/jean-michel/Developer/CGF/../@Extractions/@04Archives/COGILOG Liasses/@PUBLIC/_AllQdN.rst, line 2042); backlink

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Si vous souhaitez imprimer des anciennes liasses fiscales (avec les précédents imprimés 2007, 2008, 2009, 2010 ou 2011) ou continuer à télédéclarer au format EDI-TDFC 2011 jusqu’à la fermeture de la campagne EDI-TDFC 2011, vous pouvez télécharger les anciens logiciels COGILOG Liasses sur www.cogilog.com dans la rubrique “Mettre à jour”. Après téléchargement puis décompression, glissez ces logiciels dans le dossier Applications puis COGILOG.

Télédéclaration par EDI-TDFC

La campagne de télédéclaration par EDI-TDFC ouvrira le 1er avril 2012. Une nouvelle version de COGILOG Liasses sera diffusée à cette date.