La CSG est un impôt qui n’a cessé de se compliquer au fil du temps : une part de la CSG est déductible de l’impôt sur le revenu, une autre ne l’est pas, certains revenus bénéficient d’un abattement sur l’assiette de calcul, d’autres n’en bénéficient pas, certains salariés peuvent calculer la CSG sur une assiette forfaitaire pour certains de leurs revenus mais pas pour tous, les revenus des heures supplémentaires et complémentaires peuvent bénéficier d’une défiscalisation, certains revenus sont soumis à CSG mais pas à l’impôt sur le revenu, dans ce cas la CSG n’est plus partiellement déductible.
Voici les différents cumuls qui permettent la gestion de tous ces cas :
Soumis CSG avec abt
Ce cumul reçoit les revenus d’activité habituels qui sont soumis à CSG et bénéficient d’un abattement forfaitaire d’assiette : salaire de base, primes, etc.
La CSG qui grève ces revenus est partiellement déductible de l’impôt sur le revenu.
Soumis CSG sans abt
Ce cumul reçoit les revenus qui ne sont pas considérés comme des revenus d’activité : ils sont soumis à CSG mais ne bénéficient pas d’un abattement forfaitaire d’assiette. Il s’agit notamment des parts patronales de cotisation de prévoyance, mutuelle et retraite supplémentaire ainsi que les parts soumises à CSG et à l’impôt sur le revenu des indemnités de rupture, de licenciement, de mise à la retraite ou de départ à la retraite.
La CSG qui grève ces revenus est partiellement déductible de l’impôt sur le revenu.
Soumis CSG non déductible
Ce cumul reçoit les revenus qui sont soumis à CSG mais qui ne sont pas imposables à l’impôt sur le revenu. De ce fait la CSG à laquelle ces revenus sont soumis n’est pas déductible du net imposable : un revenu non soumis à l’impôt ne peut réduire cet impôt. Il s’agit notamment des parts non imposables mais soumises à CSG des indemnités de rupture, de licenciement, de départ ou de mise à la retraite ainsi que la part de l’intéressement investi (méthode A : la CSG est retenue au salarié).
Cette cotisation est également calculée même si le salarié bénéficient d’un calcul de CSG sur une base forfaitaire pour ses autres revenus.
Soumis CSG déd base forfaitaire
Certains salariés (formateurs occasionnels, sportifs, animateurs de centres de vacances, …) peuvent bénéficier d’un calcul de la CSG sur une base forfaitaire. Cependant certains revenus doivent s’ajouter à cette base forfaitaire comme la part patronale des cotisations de prévoyance, mutuelle et retraite supplémentaire ainsi que la part soumise à CSG des indemnités de rupture, de licenciement, de mise à la retraite ou de départ à la retraite, l’intéressement versé.
Le cumul Soumis CSG déd base forfaitaire reçoit les revenus qui doivent être ajoutés à la base forfaitaire de calcul de la CSG et dont la CSG est partiellement déductible.
Soumis CSG déductible
Les revenus défiscalisés des heures supplémentaires et complémentaires bénéficient d’une réduction de charges salariales et ne sont pas imposables. Le cumul Soumis CSG déductible reçoit les revenus des heures supplémentaires qui font l’objet d’une réduction globale de charges salariales.
Soumis CSG sans abt pat
Ce cumul reçoit la part de la CSG qui est reversée par l’employeur. Il s’agit par exemple de la part de la CSG sur l’abondement des montants investis des PEE ou de l’intéressement (méthode B : la CSG n’est pas retenue au salarié mais déduite du montant investi et reversée à l’Etat)
Soumis CSG avec abt pat
Ce cumul n’est actuellement plus utilisé mais il a été conservé en cas de changement de la réglementation.
Nota : Pour visualiser les lignes de gain ou de retenue qui alimentent un cumul, il convient de sélectionner ce cumul puis de cliquer sur le bouton Alimenté par