Vous pouvez redéfinir, au niveau entreprise, les lignes de cotisation de formation (ligne HT et TVA) en allant dans le menu Paramétrage, Niveau entreprise, Bordereau DUCS, Ajouter. Il s’agit des lignes de préfixe 93.
Sur les lignes redéfinies, vous pouvez indiquer « Bordereau annuel » dans le champ Filtre. Ainsi ces lignes ne seront affichées que sur le bordereau annuel (celui du 4ème trimestre).
La caisse de retraite qui collecte les cotisations de formation impose que la ligne de cotisation formation n’apparaisse que sur le bulletin annuel ou sur le bulletin du dernier trimestre.
La caisse de retraite qui collecte les cotisations de formation impose que la ligne de cotisation formation n’apparaisse que sur le bulletin annuel ou sur le bulletin du dernier trimestre.