Cogilog

Un salarié est absent en cours de mois (absence non rémunérée). Dois-je en tenir compte pour réduire le plafond de la Sécurité sociale ? Que se passe t-il si l’absence non rémunérée se prolonge au delà d’un mois ?

Non, une absence non rémunérée inférieure à un mois n’a aucune influence sur le calcul du plafond de la Sécurité sociale.

Par contre si l’absence non rémunérée s’étend sur une période supérieure à un mois (cas d’une paie mensuelle), il y a lieu de neutraliser le nombre entier de mois compris dans la période d’absence.

Par exemple si un salarié, payé mensuellement, est absent, sans rémunération, du 20 juin au 10 septembre, il y a lieu de neutraliser 2 mois : juillet et août.

Pour neutraliser la paie d’un mois dans le calcul du plafond de la Sécurité sociale, vous pouvez utiliser la variable « Heures absence longue durée » et indiquer Vrai dans la valeur de la variable « réduit plafond heures ».
Vous pouvez également utiliser la variable « Taux reduc Plafond » : une valeur de 100 réduit le plafond de 100 %, le plafond est donc nul

Ainsi dans l’exemple ci-dessus, les bulletins de paye de juillet et août seront établis en indiquant le nombre contractuel d’heures mensuelles (151,67 pour un horaire hebdomadaire de 35 h) dans la variable « Heures absence longue durée » ou en indiquant 100 dans la variable « Taux reduc Plafond« .

Si la périodicité de la paye n’est pas mensuelle, il convient de neutraliser le nombre entier de périodes de paye comprises dans la période d’absencenon rémunérée.

Un salarié est absent en cours de mois (absence non rémunérée). Dois-je en tenir compte pour réduire le plafond de la Sécurité sociale ? Que se passe t-il si l’absence non rémunérée se prolonge au delà d’un mois ?
Un salarié est absent en cours de mois (absence non rémunérée). Dois-je en tenir compte pour réduire le plafond de la Sécurité sociale ? Que se passe t-il si l’absence non rémunérée se prolonge au delà d’un mois ?

Laisser un commentaire