En cas de démembrement de la propriété des titres (nu-propriétaire et usufruitier), on saisit dans la Fiche associé du nu-propriétaire (menu Saisie > Associés > Ouvrir > Autres informations), le “Nombre de titres détenus en nue-propriété” et le “Détenteur de l’usufruit”.
Dans le champ “Détenteur de l’usufruit”, on ne peut saisir qu’un seul usufruitier.
Si le nu-propriétaire a donné l’usufruit à plusieurs personnes différentes, il convient de dupliquer le nu-propriétaire dans le tableau des associés afin d’indiquer dans chaque fiche le nom des différents usufruitiers.
Par exemple, si un enfant unique détient 100 parts en nue propriété, dont l’usufruit est partagé par les deux parents, on crée 2 associés « Enfant unique » :
– le premier détient 50 parts dont l’usufruit est détenu par le Parent 1 :
– le second détient 50 parts dont l’usufruit est détenu par le Parent 2 :
Résultat :
