On dit qu’un salarié prend des congés par anticipation quand il prend des congés acquis sur la période de référence en cours.
Par exemple le salarié prend en décembre des congés qu’il a acquis sur la période du 1er juin au 31 décembre en cours.
Vous utiliserez les variables “Jours de congés” et “Heures congés payés anticipés”, dans ce cas le logiciel COGILOG Paye applique la règle du maintien du salaire. En effet la période de référence n’étant pas terminée (elle se terminera au mois de mai prochain), il n’est pas encore possible d’effectuer le calcul selon la règle du dixième.
Quand la période de référence sera terminée et quand le salarié aura pris tous les congés acquis pendant cette période de référence, il conviendra de vérifier que le total des indemnités qu’il a perçues au titre des congés acquis sur cette période est au moins égal au montant calculé en utilisant la règle du dixième. Si ce n’était pas le cas, il conviendrait de lui allouer une indemnité complémentaire de congés (égale à la différence entre le montant des indemnités calculées selon la règle du dixième et le total des indemnités effectivement allouées). Vous pourrez alors utiliser la variable “Indemnité complémentaire de congés”.
Un salarié prend des congés par anticipation. Y a t-il des précautions à prendre concernant le calcul des indemnités de congés ?
Un salarié prend des congés par anticipation. Y a t-il des précautions à prendre concernant le calcul des indemnités de congés ?
